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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
61372278cd580146773fd65c
12 avril 1995
12 avril 1995
Philippe X..., demeurant 9, impasse du bois du Chapitre, Quarouble (Nord), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience
Source officiellePremier Président
695f6323cdc6046d47976622
7 janvier 2026
7 janvier 2026
[K] [K] [H] Nous, Philippe TRILLAUD, Président de Chambre, agissant sur délégation du Premier président de la Cour d'appel de Poitiers; Assisté, lors des débats, de Marion CHARRIERE, greffière;
Source officielleProcédures collectives
69dd8b81cdc6046d47252c45
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Philippe AVRIL qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier.
Source officielleProcédures collectives
69dd4b15cdc6046d47205434
14 avril 2025
14 avril 2025
Philippe AVRIL M. Robert COULET qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.
Source officielleProcédures collectives
69dd4b28cdc6046d4720556b
14 avril 2025
14 avril 2025
Philippe AVRIL M. Robert COULET qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.
Source officielleProcédures collectives
69dd4ceacdc6046d47207950
14 avril 2025
14 avril 2025
Philippe AVRIL M. Robert COULET qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.
Source officiellesoc
6137232bcd58014677406524
14 janvier 1999
14 janvier 1999
Philippe X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929f4
10 novembre 2015
10 novembre 2015
Philippe X... C/ Société Y...- Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93fb3
13 avril 2018
13 avril 2018
Représenté et assisté sur l'audience par Me Philippe JULIEN de la SCP P D G B, avocat au barreau de PARIS, toque : U0001 Monsieur Philippe A... né le [...]
Source officielleTrib. de Commerce
69e04720cdc6046d47654757
24 janvier 2025
24 janvier 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 24/01/2025 JUGEMENT DU VINGT-QUATRE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 4ème CHAMBRE N° de PC : 2024RJ355 Prononcé le 24/01/2025 par Monsieur Rémy BOUTHORS Président, Monsieur Philippe
Source officielleTrib. de Commerce
69e049b9cdc6046d476570a4
24 janvier 2025
24 janvier 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 24/01/2025 JUGEMENT DU VINGT-QUATRE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 4ème CHAMBRE N° de PC : 2024RJ382 Prononcé le 24/01/2025 par Monsieur Rémy BOUTHORS Président, Monsieur Philippe
Source officielleTrib. de Commerce
69e06493cdc6046d4767ab34
24 janvier 2025
24 janvier 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 24/01/2025 JUGEMENT DU VINGT-QUATRE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 4ème CHAMBRE N° de PC : 2024RJ166 Prononcé le 24/01/2025 par Monsieur Rémy BOUTHORS Président, Monsieur Philippe
Source officielleChambre 03 CONTRAT RESPTE
67994920ca73a1c9dee8b9a2
6 janvier 2025
6 janvier 2025
AGOSTI Greffier lors du prononcé : Philippe AGOSTI Après avoir entendu les conseils des parties, l’affaire a été mise en délibéré à ce jour .
Source officielleJLD
69d5757dcdc6046d4772cd01
7 avril 2026
7 avril 2026
Cour d'Appel de nancy Tribunal Judiciaire de Nancy Juge Philippe LAVAL hospitalisation à la demande d'un représentant de l'état Procédure de contrôle ordinaire d'une hospitalisation complete (L3211
Source officielleProcédures collectives
69dd8b63cdc6046d47252a71
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Philippe AVRIL qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier.
Source officielleProcédures collectives
69dd8b95cdc6046d47252d93
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Philippe AVRIL qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier.
Source officielleProcédures collectives
69dd4cfecdc6046d47207af6
14 avril 2025
14 avril 2025
Philippe AVRIL M. Robert COULET qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.
Source officielleProcédures collectives
69dd68bacdc6046d4722bc2c
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Philippe AVRIL M. Dominique DALESME qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Etienne GAUDICHEAU, Greffier. Après audition de M.
Source officiellesoc
61372365cd5801467740935d
14 octobre 1999
14 octobre 1999
Philippe X..., demeurant 10, place de la République, 66670 Bages, en cassation de 6 jugements rendus le 12 juin 1997 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Perpignan, au profit de la Caisse
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91b83
23 octobre 2014
23 octobre 2014
Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 12616 Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 Avril 2013- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 11/ 15949 APPELANT Monsieur Jean-Philippe
Source officiellePage 4 sur 157