supérieure à 5 kilogrammes par mètre carré : C + D > 1,30 mètre, C étant la caractéristique de la classe des panneaux définis par l'essai des façades vitrées ; D représentant la distance horizontale entre le plan des vitres et le nu de la plus grande saillie

Article R312-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 02 > 54

Code de la route

réserve des dispositions des I bis à I quinquies, la longueur des véhicules et ensembles de véhicules mesurée en comprenant les superstructures amovibles et les pièces de cargaison normalisées telles que les conteneurs et caisses mobiles, et toutes saillies

LEGIARTI000035664746

—

production pour le double de sa valeur réelle pour le calcul de la part de l'énergie produite à partir de ressources renouvelables ( article L. 641-6 du code de l'énergie Article 4 Dispositions réglementaires particulières Délivrance de carnets de saillie

Article 45 c

—

Le dispositif ne devra comporter aucune partie pointue, tranchante, constituant un angle vif ou une saillie dangereuse susceptible de présenter un danger notable pour les autres usagers de la route.

Article 7

—

Lorsque l'engin de service hivernal est équipé d'un ou plusieurs outils de raclage dont la largeur hors tout, toutes saillies comprises, est supérieure à la largeur de l'engin, les extrémités hors tout de ces outils doivent être équipées soit des feux

LEGIARTI000034266865

—

Saillies extérieures Articles 1 à 10 de l'arrêté du 19 décembre 1958 ou conformité aux dispositions de l'annexe XIV du règlement délégué (UE) n° 2015/208 relative aux saillies extérieures Marche arrière Article R.316-5 du code de la route ou conformité

Article CO 12

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Elles doivent être protégées par des balcons ou auvents débordant d'un mètre, ou au moins du maximum de saillie autorisé, en avant et latéralement par rapport au tableau de la baie la plus large.

Article 25

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Avoir été fécondées suite à : - une insémination artificielle avec le sperme d'un bouc satisfaisant aux dispositions du chapitre V de l'arrêté du 29 mars 1994 modifié susvisé, ou - une saillie naturelle par un bouc satisfaisant aux dispositions

Article 24

—

Avoir été fécondées suite à : - une insémination artificielle avec du sperme d'un bélier satisfaisant aux dispositions du chapitre V de l'arrêté du 30 mars 1994 modifié susvisé, ou - une saillie naturelle par un bélier satisfaisant aux dispositions

Article M 20

—

. - Conformément aux dispositions de l'article CO 39, les meubles, comptoirs ou autres doivent être disposés de manière à ne pas faire, sur les passages et dégagements, de saillies pouvant gêner la circulation.

Article Annexe III

—

Cependant, les objets dont la fonction l'impose sont situés au-delà de la projection orthogonale sur l'aire de sécurité du périmètre défini ci-dessus et ils ne font pas saillie au-dessus d'une surface s'appuyant sur ce périmètre et présentant une pente

Article 30

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Distance de base au-dessus de l'intrados de l'ouvrage : b = d2 avec minimum de 1 mètre Si les conducteurs prennent appui sur l'ouvrage d'art, la saillie des supports sur le parement des têtes doit être déterminée dans chaque cas particulier en tenant

Article Annexe 3

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Dahouet Camaret 113973 Deja Yeu 358510 Du Chayla Caen B61003 Er Woanic VANNES 615212 Esperanza Auray 367078 Et caetera Saint-Nazaire 276072 Eulalie Paimplo 903675 Fabio Toulon 234168 Fanny Toulon 326000 Ferles Paimpol 578350 Fleur de Sail

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 76

Arrêté du 25 juin 1985 fixant, par voie de dispositions générales, des mesures de prévention relatives aux téléphériques de service susceptibles de transporter des personnes.

- un dispositif permettant de détecter en continu toute surcharge de l'installation (ampèremètre par exemple) ; - des boutons-poussoirs de type affleurant et des commutateurs pour des commandes normales ; - un bouton-poussoir d'arrêt d'urgence en saillie

Article 7

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Ces parois sont prolongées latéralement aux parois extérieures sur une largeur de 1 mètre ou 0,5 mètre en saillie de la façade, dans la continuité de la paroi sauf si les parois extérieures sont EI 180 ; - la toiture est recouverte d'une bande de protection

Article Annexe III

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LISTE DES NAVIRES LABELLISÉS BIP EN 2013 NOM DU NAVIRE QUARTIER D'IMMATRICULATION NUMÉRO D'IMMATRICULATION Fleur de Sail Noirmoutier 443810 Albatros II Cherbourg 162484 Jema Arcachon 158911 Gollum Sète 274091 Dahouet Camaret 113973

Article PS 27

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De plus, ils ne présentent pas une saillie supérieure à 0,10 mètre.

Article Annexe 190-A.7

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Installer les appliques murales qui font saillie de plus de 100 mm à une hauteur d'au moins 1 980 mm du sol fini. 2. Niveaux d'intensité lumineuse recommandés.

Article 12

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Le transporteur doit s'assurer qu'en ce qui concerne la garde au sol le convoi, notamment s'il s'agit d'un véhicule surbaissé, respecte les conditions minimales de profil inférieur, à savoir la possibilité de franchir : - un arrondi en creux ou en saillie

Article 221-II-1/09

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Sinon, les puisards pour huile de graissage au-dessous des machines principales peuvent faire saillie dans le double fond au-dessous de la limite définie par la distance h à condition que la distance verticale entre le fond des puisards et le plan coïncidant

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