Etablissement de Saint-Etienne (42). Etablissement de Bourges (18). Etablissement de Rennes (35). Etablissements de la Société nationale des poudres et explosifs Etablissement de Paris (75). Etablissement de Angoulême (16).

Article 4

—

catégorie D, de la production de l'autorisation prévue à l'article L. 2335-1 du code de la défense ; c) Soit, dans l'hypothèse où l'autorisation visée à l'alinéa b ci-dessus serait refusée, expédiées sur le banc d'épreuves des armes à feu de Saint-Etienne

Article 1

—

pour l'admission à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace, à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, à Télécom ParisTech, à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

Article 14

—

Laveyrune, Lavillatte, Lespéron, Mayres, Mazan-l'Abbaye, Meyras, Montpezat-sous-Bauzon, Péreyres, Le Plagnal, Pont-de-Labeaume, Prades, Le Roux, Sagnes-et-Goudoulet, Saint-Alban-en-Montagne, Saint-Cirgues-de-Prades, Saint-Cirgues-en-Montagne, Saint-Etienne-de-Lugdarès

Article 19

—

Les dispositions du présent chapitre sont applicables aux écoles nationales supérieures suivantes : 1° L'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne ; 2° L'Ecole nationale supérieure des mines d'Alès ; 3° Télécom Paris ; 4° Télécom SudParis

Article D320-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 68 > 79

Code du patrimoine

Châlons-en-Champagne, Chalon-sur-Saône, Chambéry, Colmar, Compiègne ; -Dijon, Douai ; -Grenoble ; -Le Havre, Le Mans, Lille, Limoges, Lyon ; -Marseille, Metz, Mulhouse ; -Nancy, Nantes, Nice, Nîmes ; -Orléans ; -Périgueux ; -Reims, Roubaix, Rouen ; -Saint-Etienne

Article D711-6-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 67 > 08

Code de l'éducation

Université Paris-Est : décret n° 2020-1506 du 1er décembre 2020 ; 2° COMUE Angers-Le Mans : décret n° 2020-1811 du 30 décembre 2020 ; 3° Communauté d'universités et établissements de Toulouse : décret n° 2022-1537 du 8 décembre 2022 ; 4° ComUE Lyon Saint-Étienne

Article 6

—

Le tableau annexé au décret du 23 juin 2003 susvisé est ainsi modifié : Le nom de la commune de Saint-Etienne-en-Dévoluy (05139) est modifié en Dévoluy (05139). Le nom de la commune de Baugé (49018) est modifié en Baugé-en-Anjou (49018).

Article 1

—

n° 10 (Plateau d'Hauteville) ; ― canton n° 11 (Lagnieu) ; ― canton n° 12 (Meximieux) ; ― canton n° 13 (Miribel) ; ― canton n° 14 (Nantua) ; ― canton n° 15 (Oyonnax) ; ― canton n° 16 (Pont-d'Ain) ; ― canton n° 17 (Replonges) ; ― canton n° 18 (Saint-Etienne-du-Bois

LEGIARTI000051835874

—

Institut national polytechnique de Bretagne (Bretagne INP) CATÉGORIE 8 CATÉGORIE 9 COMUE Angers-Le Mans COMUE Lyon Saint-Étienne

Article Annexe

—

Saint-Etienne Médecine. Nancy-I Sciences médicales A. Sciences médicales B. Nantes Médecine et technique médicales. C. U. Angers Sciences médicales et pharmaceutiques. Nice Médecine. Tours Médecine.

Article ANNEXE 1

—

Avenue de la Garance direction nord-ouest jusqu'à la rue Joseph-de-Montgolfier. Rue Joseph-de-Montgolfier jusqu'à la rocade Charles-de-Gaulle. Avenue Charles-de-Gaulle direction ouest jusqu'à la rue Le Titien.

Article 2

—

Roches-de-Condrieu, Saint-Clair-du-Rhône, Clonas-sur-Varèze, Saint-Maurice-l'Exil, Le Péage-de-Roussillon, Roussillon, Salaise-sur-Sanne, Chanas, Agnin, Bouge-Chambalud, Lentiol, Thodure, Viriville, Châtenay, Saint-Siméon-de-Bressieux, Brezins, Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs

Article 1

—

Alboussiere, Andance, Ardoix, Arras-sur-Rhone, Boffres, Bogy, Champagne, Champis, Charnas, Chateaubourg, Cheminas, Cornas, Eclassan, Etables, Felines, Gilhac-Et-Bruzac, Glun, Lemps, Limony, Mauves, Ozon, Peaugres, Peyraud, Plats, Saint-Desirat, Saint-Etienne-de-Valoux

Article 1

—

territoire des communes suivantes : Aubenas, Balazuc, Chauzon, Joyeuse, Labeaume, Lachapelle-Sous-Aubenas, Lagorce, Lanas, Laurac-En-Vivarais, Lavilledieu, Lussas, Montreal, Pradons, Rosieres, Ruoms, Saint-Alban-Auriolles, Saint-Didier-Sous-Aubenas, Saint-Etienne-De-Fontbellon

Article ANNEXE V

—

: : Joyeuse, Largentière, : : : : Les Vans, : : : : Montpezat-sous-Bauzon, : : : : Saint-Etienne-de-Lugdares

Article 17

—

Avignon, Besançon, Bourges, Brest, Cambrai, Clermont (Puy-de-Dôme), Courtrai, Dieppe, Dijon, Genève, Grenoble, Havre (Le), La Rochelle, Limoges, Lorient, Louvain, Maëstricht, Malines, Mans (Le), Mons, Montauban, Namur, Nice, Poitiers, Rochefort, Saint-Etienne

Article 1

—

Tarascon ; - dans le département du Gard, sur une partie du territoire des communes suivantes : Aramon, Beaucaire, Chusclan, Codolet, Comps, Fourques, Laudun-l'Ardoise, Les Angles, Montfaucon, Pont-Saint-Esprit, Roquemaure, Saint-Alexandre, Saint-Etienne-des-Sorts

LEGIARTI000032551013

—

42 Centre hospitalier privé de la Saint-Etienne 43 Centre hospitalier de Brioude Brioude 63 Centre hospitalier d'Ambert Ambert 63 Centre hospitalier d'Issoire Issoire 63 Centre hospitalier de Thiers Thiers 63 Centre hospitalier de Riom Riom

Article Annexe 22

—

Traverse du Vieux-Moulin des deux côtés de la voie, y compris la parcelle C 29 (cité Saint-Joseph-Vieux-Moulin) jusqu'à la ligne de chemin de fer de Marseille à Aix.

Page 4 · 352 résultats

← Précédent Suivant →