Codes de loi français

LEGIARTI000032368100

. - chef de chantier gros œuvre ; Evolution professionnelle : - niveau F ; Soit les appellations suivantes de l'ancienne convention collective bâtiment : - chef de chantier 2e échelon ; Code ROME :

LEGIARTI000030161768

Codes ROME : Réglementation de l'activité : Néant. Autorité responsable de la certification : Bases légales et réglementaires :

Article Annexe

Code ROME : B1806-tapisserie-décoration en ameublement Réglementation de l'activité : Néant. Autorité responsable de la certification : Ministère chargé de l'emploi.

Article Annexe

Codes ROME : 12121-Agent administratif. 12112-Agent d'accueil. Réglementation de l'activité : Néant. Cette certification est accessible à compter du 3 mars 2009 Autorité responsable de la certification : Ministère chargé de l'emploi.

Article Annexe

Code ROME : F1608-Pose de revêtements rigides. Réglementation de l'activité : Néant. Autorité responsable de la certification : Ministère chargé de l'emploi.

Article Annexe

Codes ROME : F1604-Montage d'agencements. F1608-Pose de revêtements rigides. F1609-Pose de revêtements souples. F1606-Peinture en bâtiment. F1611-Réalisation et restauration de façades. Réglementation de l'activité : Néant.

Article Annexe

Code ROME : J1411-Prothèses et orthèses. Réglementation de l'activité : Décret n° 2005-988 du 10 août 2005. Autorité responsable de la certification : Ministère chargé de l'emploi.

Article Annexe

Code ROME : F1609-Pose de revêtements souples. Réglementation de l'activité : Néant. Autorité responsable de la certification : Ministère chargé de l'emploi.

Article Annexe

Code ROME : B1806-Tapisserie-décoration en ameublement. Réglementation de l'activité : Néant. Autorité responsable de la certification : Ministère chargé de l'emploi.

Article Annexe

Bibliothèque nationale de France Etablissement public du musée du Louvre Musée Jean-Jacques-Henner Musée Gustave-Moreau Etablissement public du musée Rodin A compter du 1er janvier 1991 Académie de France à Rome

Article Annexe

Code ROME : H3203-Fabrication de pièces en matériaux composites. Réglementation de l'activité : Sans objet. Autorité responsable de la certification : Ministère chargé de l'emploi.

Article Annexe

Secteurs d'activités ou types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Bureaux d'études d'entreprises de métallerie et de menuiserie métallique Code ROME : 61221-Dessinateur / trice du BTP. Réglementation de l'activité : Néant.

LEGIARTI000021177488

Codes ROME : 52211-Technicien / technicienne de fabrication de la construction mécanique et du travail des métaux. 52231-Technicien / technicienne de production des industries de process. Réglementation de l'activité : Néant.

LEGIARTI000024664299

Code ROME : I1604-Mécanique automobile.

Article Annexe

Code ROME : H2206-Réalisation de menuiserie bois et tonnellerie. Réglementation de l'activité : Néant. Autorité responsable de la certification : Ministère chargé de l'emploi. Liens avec d'autres certifications : Néant.

Article Annexe

Code ROME : 44151-Contrôleur de fabrication de la construction mécanique et du travail des métaux. Réglementation de l'activité : Néant. Autorité responsable de la certification : Ministère chargé de l'emploi.

Article 1

Consulat général de France à Saint-Pétersbourg Grèce Consulat général de France à Athènes Consulat général de France à Thessalonique Irak Ambassade de France en Irak (Bagdad) Consulat général de France à Mossoul Italie Consulat général de France à Rome

Article Annexe

Secteurs d'activités ou types d'emploi Codes ROME : 47311-Métallier artisanal/métallière artisanale. 42221-Poseur/poseuse de fermetures menuisées. 44133-Charpentier/charpentière en structures métalliques. Réglementation de l'activité : Néant.

Article ANNEXE

Code ROME : 61223-Chargé/ chargée d'études techniques du BTP. Réglementation de l'activité : Néant. Autorité responsable de la certification : Ministère chargé de l'emploi.