le navire n'accomplit pas de traversée de nuit. 1.2 A bord des navires-citernes, les appareils lumineux à allumage automatique qui sont prescrits à l'article 221-III/07.1.3 pour les bouées de sauvetage doivent être alimentés par une source du type pile

Article L1113-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 37 > 74

Code des transports

véhicule hybride rechargeable ou en véhicule dont la source d'énergie contient du gaz de pétrole liquéfié ; 3° Les voitures particulières et les véhicules utilitaires légers ayant fait l'objet d'une transformation en véhicule électrique à batterie ou à pile

Article Annexe

—

Saint-Laurent-des-Mortiers. 53233 Saint-Loup-du-Dorat. 53241 Saint-Michel-de-Feins. 53254 Saint-Sulpice. 53262 Soulgé-sur-Ouette. 53273 Villiers-Charlemagne. 56002 Ambon. 56003 Arradon. 56004 Arzal. 56005 Arzon. 56008 Baden

Article 12 ter

—

réception d'un type de véhicules transformés avec un dispositif de conversion électrique au sens de l'arrêté du 13 mars 2020 relatif aux conditions de transformation des véhicules à motorisation thermique en motorisation électrique à batterie ou à pile

Article Annexe

—

imprimantes et meubles, sauf classe 30190000-7 : Machines, fournitures et équipement de bureau divers. 30200000-1 Matériel et fournitures informatiques. 31100000-7 Moteurs, générateurs et transformateurs électriques. 31400000-0 Accumulateurs, piles

Article Annexe

—

Il (elle) les stocke et déstocke en pile ou en palettier. Il (elle) vérifie l'adéquation des emplacements de stockage aux caractéristiques des produits et aux volumes des unités de manutention.

Article R541-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 66 > 29

Code de l'environnement

peuvent accepter, y compris les éventuelles dispositions particulières concernant les huiles usagées, les déchets dangereux, les déchets contenant des quantités non négligeables de matières premières critiques, les véhicules hors d'usage, les déchets de piles

Article Annexe I (suite)

—

Exemples d'activités supports - Étude d'une pile commerciale. Il est recommandé de ne pas ouvrir les piles au mercure. - Historique des piles. Le choix de l'étude des couples redox doit être adapté au choix des situations professionnelles.

Article ANNEXE

—

poids spécifiques ; -pression atmosphérique, baromètres, pression des gaz, manomètres, compressibilité des gaz ; -chaleur, thermomètre, dilatation, vaporisation ; -courant électrique, loi d'Ohm, de Joule, mesures électriques, unités ; -électrolyse, piles

Article D120-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 02 > 71

Code de la consommation

détectable au toucher en application de l'article 35 du règlement (CE) n° 1272/2008, ainsi que les détergents textiles liquides destinés aux consommateurs et conditionnés dans des emballages solubles à usage unique en application du même article ; 11° Les piles

Article Annexe de l'article R229-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 23

Code de l'environnement

Parmi ces unités peuvent notamment figurer tous les types de chaudières, brûleurs, turbines, appareils de chauffage, hauts fourneaux, incinérateurs, calcinateurs, fours, étuves, sécheurs, moteurs, piles à combustible, unités de combustion en boucle chimique

Article D251-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 69 > 65

Code de l'énergie

Appartient à la catégorie M1 au sens de l'article R. 311-1 du code de la route ; 2° Vérifie l'une des deux conditions suivantes : a) A fait l'objet d'une transformation de véhicule à motorisation thermique en motorisation électrique à batterie ou à pile

Article ANNEXE

—

Région Midi-Pyrénées 12 Millau Site de la Graufesenque. 31 Montmaurin Villa gallo-romaine. 31 Toulouse Partie de l'hôtel de Bagis ou de Pierre. 31 Toulouse Chapelle des Carmélites. 32 Saint-Lary Tour gallo-romaine (pile funéraire

Article (35 à 38)

—

D 760 D 749 ANCHE D 757 L'ILLE-BOUCHARD 37 D 749 D 35 SAINT-NICOLAS-DU-BOURGUEIL D 751 CHINON 37 D 749 D 751E CHINON D 658 RICHELIEU 37 D 953 D 952 CINQ-MARS-LA-PILE

Article Annexe 5

—

P'TIT ANGE CN FRA000711553 LE TIBERIADE CH FRA000713058 NORMANDIE CN FRA000713170 LOUIS-ANDRE CN FRA000713636 FABRICE-DANIEL CN FRA000713657 L'ALIZE III CH FRA000716582 SPES FC FRA000720490 SANDRA-KEVIN-DYLAN

Article Annexe V

—

CH FRA000711362 LUSEVY CH FRA000711512 P'TIT ANGE CN FRA000711553 LE TIBERIADE CH FRA000713058 NORMANDIE CN FRA000713170 LOUIS-ANDRE CN FRA000713636 FABRICE-DANIEL CN FRA000713657 L'ALIZE III CH FRA000716582 SPES FC FRA000720490 SANDRA-KEVIN-DYLAN

Article 19

—

Automates à piles et langages algébriques, lemme d'itération. Propriétés de fermeture de la famille des langages algébriques. 4.

Article ANNEXE

—

Chambray-lès-Tours. 37054 Chanceaux-sur-Choisille. 37055 Channay-sur-Lathan. 37056 La Chapelle-aux-Naux. 37059 Charentilly. 37062 Château-la-Vallière. 37067 Cheillé. 37068 Chemillé-sur-Dême. 37077 Cinq-Mars-la-Pile

Article Annexe I

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dispositif de base de temps X Remplissage d'un barillet X Éléments dimensionnels déterminant les caractéristiques d'un ressort X Types d'accrochages des ressorts X Sources d'énergie électrique, piles

Article Annexe

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- Thermodynamique · Chaleur et rayonnement : échelles de température chaleur latente · Conduction thermique et isolation · Gaz parfait · Principes (premier et deuxième) - Chimie organique · Acide base · Oxydo - réduction en solution : piles

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