SecchiLe greffier, Signé R.

demeurant à La Palme (Aude), Lotissement Le Roncal, en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1986 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale A), au profit : 1°) de la société anonyme SERCI

Secchi ; Les parties n’étant ni présentes ni représentées. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l’audience. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Secchi ; Les parties n’étant ni présentes ni représentées. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l’audience. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Secchi, - les observations de Me Lazaud, avocat de Mme E..., qui conclut aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens, - et celles de Mme E..., assisté par M.

Secchi ; - les observations de Me Maniquet, avocate de M. D, qui conclut aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens ; - et celles de M.

communautaire ; que si la prévenue soutient pour sa défense, que le produit en cause n'est pas un nouvel ingrédient mais un complément alimentaire et rappelle que le Stevia provient des feuilles séchées

Cette parcelle est bordée à l'Est par une restanque, composée d'un mur en pierres sèches d'environ 90 mètres de long, qui supporte le terrain en amont, à savoir la parcelle n° [Cadastre 2], propriété de

X..., sans tenue d'un livre de paie et d'un registre du personnel ; " aux motifs que l'entreprise Gouraud effectuait sur le chantier des travaux de pose de cloisons sèches ; que dix salariés travaillaient

que sa situation était modifiée et qu'il était affecté à un poste de deviseur à dater du 1er février 1988 ; que, par lettre du 28 janvier 1988, il a été muté de l'unité du Rheu à celle de Vern-sur-Seiche

relative à la prise de contrôle exclusif d’actifs détenus par Veolia par la société Séché Environnement

relative à la prise de contrôle exclusif d’actifs détenus par Veolia par la société Séché Environnement

Secchi, magistrat désigné. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Secchi ; - les observations de Me Teysserre-Orion représentant M.

Secchi, rapporteur public. - les observations de Me Giordano, avocat des requérants. Considérant ce qui suit : 1.

Tribunal des activités économiques d'Avignon Quatrième chambre Au nom du peuple français Jugement du 02/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 009326 Débiteur(s): Sechi Di Nulvi (

. ; "aux motifs que les constatations matérielles des services de police, qui ont relevé après la collision entre les deux véhicules la présence de terre sèche provenant de l'aile avant gauche de l'automobile

moindre de 43,85 m² existante qui résulte des travaux décidés et réalisés par la locataire, laquelle admettait expressément qu'elle avait posé des cloisons pour créer des pièces de bureau, la réserve sèche

d'abus de confiance et, notamment, a ordonné la confiscation à titre de produit indirect de l'infraction d'un appartement situé à Rennes (35), ainsi que d'une maison d'habitation située à Vern-sur-Seiche

loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 21 septembre 1995), que la société Maersk France (société Maersk) a pris en charge à Bangkok (Thaïlande) un conteneur renfermant des cartons de seiches

Secchi, magistrat désigné. A été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M.