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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

83 résultats pour « Stéphanie CHRETIEN »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

de militants syndicalistes et centre d'éducation ouvrière de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), 141, avenue du Maine, 75680 Paris Cedex 14 ; Institut syndical de formation de la Confédération française des travailleurs chrétiens

Article 1

—

formation de militants syndicalistes et centre d'éducation ouvrière de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), 141, avenue du Maine, 75014 Paris ; Institut syndical de formation de la Confédération française des travailleurs chrétiens

Article 1

—

de militants syndicalistes et centre d'éducation ouvrière de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), 141, avenue du Maine, 75680 Paris Cedex 14 ; Institut syndical de formation de la Confédération française des travailleurs chrétiens

Article Annexe I

—

des contacts des Européens avec d'autres mondes et de l'élargissement de leurs horizons géographiques en prenant appui : - sur une étude obligatoire : . de Constantinople à Istanbul : un lieu de contacts entre différentes cultures et religions (chrétiennes

LEGIARTI000039233402

—

Union régionale CFTC (Confédération française des travailleurs chrétiens). Union régionale CFDT (Confédération française démocratique du travail). Union nationale des syndicats autonomes (UNSA). Union départementale-Force ouvrière (UD-FO).

Article ANNEXE 11

—

Avenue Jean-Stephan. Avenue Jean-Jaurès. Rue Albert-Camus. Rue Duguay-Trouin. place des Victoires.

Article Annexe

—

MARSEILLE MA 428 504 STEPHANIE. MARSEILLE MA 307 979 STEREDEN. MARSEILLE MA 771 577 STERENN. LORIENT LO A49 065 STIREN. VANNES VA 560 426 TIRE D'AILE. CAEN CN 332 048 TOCADE. ARCACHON AC C14 521 TRAMONTANE DE CAVALAIRE.

Article 3

—

outre-mer ou son représentant ; x) Le président de l'association Trouve ta voix ou son représentant ; y) Le président de l'association Erasmus student network France ou son représentant ; z) Le président de l'association Mouvement rural de jeunesse chrétienne

Article Annexe 5

—

FRA000722681 MA.JO.LI BL FRA000726596 LE COQUET I DP FRA000726643 SYMBIOSE FC FRA000730417 FABRAL CN FRA000730424 JEREMIE TEDDIE CN FRA000730808 KERBULIC BL FRA000734507 HIPPOCAMPE CN FRA000734530 STEPHANIE

Article Annexe V

—

NORVEGIEN CN FRA000722243 VILOU CN FRA000722681 MA.JO.LI BL FRA000726596 LE COQUET I DP FRA000726643 SYMBIOSE FC FRA000730417 FABRAL CN FRA000730424 JEREMIE TEDDIE CN FRA000730808 KERBULIC BL FRA000734507 HIPPOCAMPE CN FRA000734530 STEPHANIE

Article D141-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 66 > 10

Code de l'action sociale et des familles

par la Confédération générale du travail-Force ouvrière ; d) Un représentant désigné par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres ; e) Un représentant désigné par la Confédération française des travailleurs chrétiens

LEGIARTI000050066316

—

- Marseille 7e Arrondissement 0132207D Collège Massenet - Marseille 14e Arrondissement 0132208E Collège Marcel Pagnol - Martigues 0132217P Collège Mont Sauvy - Orgon 0132310R Collège Gyptis - Marseille 9e Arrondissement 0132313U Collège Stéphane

LEGIARTI000032916796

—

Eguzon-Chantôme (1), Etrechet, Faverolles (1), Giroux (1), Guilly (1), Heugnes (1), Ingrandes (1), Jeu-Maloches (1), Maillet (1), Menetou-sur-Nahon (1), Migné (1), Migny, Montierchaume (1), Moulins-sur-Céphons (1), Nuret-le-Ferron (1), Orville (1), Pont-Chrétien-Chabenet

Article ANNEXE 3

—

670780246 670014604 EHPAD ST CHARLES PA 237,00 237,00 GRAND EST 673 670787787 670014604 EHPAD SAINT JOSEPH PA 346,20 346,20 GRAND EST 673 670787894 670006469 EHPAD EMMAUS KOENIGSHOFFEN PA 644,47 644,47 GRAND EST 673 670790112 670792340 EHPAD STEPHANIE

Article 1

—

Musée départemental Stéphane Mallarmé. Yvelines (78). Conflans-Sainte-Honorine. Musée de la batellerie. Jouy-en-Josas. Musée de la toile de Jouy. Mantes-la-Jolie. Musée de l'hôtel-Dieu. Marly-le-Roi-Louveciennes.

Article Français (suite)

—

Classe de 5e Textes du Moyen Âge Chrétien de Troyes : Perceval ou le Conte du Graal - Yvain ou le Chevalier au lion - Erec et Enide. Beroul et Thomas : Tristan et Iseut.

LEGIARTI000034461330

—

SUZE SUR SARTHE Nantes 0721364S Collège Georges Desnos LA FERTE BERNARD Nantes 0850014D Collège Golfe des Pictons L'ILE D'ELLE Nantes 0850069N Collège Emile Beaussire LUCON Paris 0752250N Collège Paul Gauguin PARIS Paris 0752554U Collège Stéphane

LEGIARTI000031350582

—

classes maternelles uniquement Espagne Madrid Ecole Saint-Louis des Français * Ecole : classes élémentaires uniquement Espagne Madrid Lycée français et son annexe, l'école de Saint-Exupéry * * * Lycée : séries ES, L et S Espagne Madrid Union chrétienne

LEGIARTI000037561715

—

classes maternelles uniquement Espagne Madrid Ecole Saint-Louis des Français * Ecole : classes élémentaires uniquement Espagne Madrid Lycée français et son annexe, l'école de Saint-Exupéry * * * Lycée : séries ES, L et S Espagne Madrid Union chrétienne

LEGIARTI000032850921

—

classes maternelles uniquement Espagne Madrid Ecole Saint-Louis des Français * Ecole : classes élémentaires uniquement Espagne Madrid Lycée français et son annexe, l'école de Saint-Exupéry * * * Lycée : séries ES, L et S Espagne Madrid Union chrétienne

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