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2 357 résultats pour « Thibaut Experton »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

65a0407eea2f9efae430e908

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

LOUS BOU [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Thibaut LEDOUX de la SELARL CABINET LEDOUX, avocats au barreau de PARIS - #D1004 S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a2bd3db21cbdd88df1

Appel

9 novembre 2006

9 novembre 2006

de comparaison produits par Jean Pierre Y..., Thibault Y... ayant accepté les pièces C1, C2 et C4, contesté la pièce C3 et dit ne pouvoir se prononcer sur les pièces C5 et C6 ; Qu'en outre l'expert

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6868041b4965b5d9df2a3509

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

PRUDENCE CREOLE [Adresse 7] [Localité 9] Rep/assistant : Maître Thibaut BESSUDO de BOURBON AVOCATS, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION M.

Source officielle
TJ

Référés

695ee51ccdc6046d478e29bd

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

aux opérations d’expertise serait opportune.

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007985204

Admin. suprême

17 juin 1998

17 juin 1998

X..., architecte, et les entreprises Le Tellier et Thiebaut à lui verser 699 825,24 F en réparation du dommage subi, 34 616,37 F au titre des frais d'expertise ordonnés par le tribunal administratif et

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6868b36d75a2d196dbc190c9

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

le cadre des désordres dénoncés et objets de l'expertise.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6973db3dcdc6046d477bbef2

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Afin de ne pas retarder les opérations d’expertise en cours, il convient de ne pas ordonner de consignation complémentaire, l’expert pouvant saisir à tout moment le juge chargé du contrôle des expertises

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cfbd3db21cbdd86542

Appel

30 octobre 2002

30 octobre 2002

, et a constaté que l'appel en garantie formé par la société THIEBAUT contre la société EVASION AUTOMOBILES était de ce fait sans objet.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68682d1d4965b5d9df31ed5b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Afin de ne pas retarder les opérations d’expertise en cours, il convient de ne pas ordonner de consignation complémentaire, l’expert pouvant saisir à tout moment le juge chargé du contrôle des expertises

Source officielle
TJ

Chambre des référés

686c219fdd7001754d61f9b1

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Afin de ne pas retarder les opérations d’expertise en cours, il convient de ne pas ordonner de consignation complémentaire, l’expert pouvant saisir à tout moment le juge chargé du contrôle des expertises

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c856bd3db21cbdd84f66

Appel

11 mai 1999

11 mai 1999

Fait masse des dépens, et ce, y compris les frais d'expertise. Les partage par moitié entre la SCI du 43 RUE HOUDAN et la société THIEBAUT.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

Société OMNIBAT BTPc/S.A

695ec765cdc6046d478c10b0

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Elle expose qu’à l’issue des opérations d’expertise lors de la seconde réunion du 9 juillet 2025 l’expert a rappelé les désordres affectant notamment le système de chauffage et de plomberie.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69fd838ecdc6046d4704bf4b

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Un rapport d'expertise a été déposé le 16 juillet 2021.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69427abf61c46255e175d51a

Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Thibault GRAFFIN, conseiller M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100158

Cassation

11 février 2009

11 février 2009

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a donné naissance le 12 août 1991 à un garçon prénommé Thibault et le 25 avril 1997 à une fille prénommée

Source officielle
TJ

Chambre des référés

695ec775cdc6046d478c11a7

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

ET LE SIX JANVIER À 14 H 00 Nous, Virginie RELLIER, Vice-Présidente, assistée de Monsieur Thibaut LLEU, Greffier, lors de l’audience, et de Monsieur Thibaut LLEU, Greffier, lors de la mise à disposition

Source officielle
TJ

Chambre des référés

695ec69dcdc6046d478c0355

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

, Virginie RELLIER, Vice-Présidente, assistée de Monsieur Thibaut LLEU, Greffier, lors de l’audience, et de Monsieur Thibaut LLEU, Greffier, lors de la mise à disposition, avons rendu l’ordonnance suivante

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

68681f134965b5d9df3173be

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[B] ; Disons que la société Allianz IARD sera appelée aux opérations d’expertise qui lui seront opposables, qu’elle devra répondre aux convocations de l’expert, assister aux opérations d’expertise, communiquer

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162dcfacadecb9ef7c7e02b

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

Par déclaration de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD & JUSTON, avocats, en date du 29 mars 2012, Mme [C] [I] a relevé appel de ce jugement.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68f1214f88dcb0e97e8bd23a

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

LA FONCIERE DES MASCAREIGNES sise [Adresse 3] Rep/assistant : Maître Thibaut BESSUDO de BOURBON AVOCATS, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DEFENDERESSES : S.A.R.L.

Source officielle

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