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Codes de loi français

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138 résultats pour « Thomas LAVAL »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 6

—

0,047 KAUKURA 0,059 LA ROCHE-SUR-YON 0,070 LA MOLE (SAINT-TROPEZ) 0,603 LANNION 0,547 LA ROCHELLE-ILE DE RE 1,395 LAVAL-ENTRAMMES

Article 1

—

à Sarlat-la-Canéda (Dordogne) ; Centre d'éducation et d'accompagnement au travail, à Novillars, et centre d'accueil et de soins à Etalans (Doubs) ; Centre départemental de l'enfance et de la famille, à Toulouse (Haute-Garonne) ; Centre Cantoloup Lavallée

Article 6

—

ÎLE-D'YEU 0,210 ISSY-LES-MOULINEAUX 0,587 KATIU 0,062 KAUEHI 0,074 KAUKURA 0,046 LA ROCHE-SUR-YON - LES AJUNCS 0,074 LA MOLE (SAINT-TROPEZ) 1,151 LANNION 0,603 LA ROCHELLE - ÎLE DE RÉ 1,015 LAVAL-ENTRAMMES

Article 6

—

ILE-D'YEU-LE GRAND PHARE 0,037 ISSY-LES-MOULINEAUX 0,377 KATIU 0,060 KAUEHI 0,058 KAUKURA 0,065 LA ROCHE-SUR-YON 0,036 LA MOLE (SAINT-TROPEZ) 1,283 LANNION 0,754 LA ROCHELLE-ILE DE RE 0,823 LAVAL-ENTRAMMES

Article Annexe 7-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 65 > 96

Code de commerce

judiciaires de Compiègne et de Senlis Somme Amiens Amiens Ressort du tribunal judiciaire d'Amiens Cour d'appel d'Angers Maine-et-Loire Angers Saumur Angers Ressort des tribunaux judiciaires de d'Angers et de Saumur Mayenne Laval

Article Annexe

—

Marne 51 055 Bétheny 51 088 Brimont 51 183 Courcy 51 454 Reims 51 662 Witry-lès-Reims Haute-Marne 52 120 Chauffourt 52 163 Dampierre 52 269 Langres Mayenne 53 114 Hardanges 53 130 Laval

Article Annexe II

—

Mayenne Laval-Entrammes. Meurthe-et-Moselle Nancy-Essey. Morbihan Vannes-Meucon, Lorient-Lann-Bihoué. Moselle Metz-Nancy-Lorraine, Sarrebourg, Sarreguemines. Nièvre Nevers-Fourchambault. Nord Lille-Lesquin, Valenciennes-Denain. Oise Beauvais-Tillé.

Article 1

—

technicien (ne) cynophile en sécurité privée3443 ansCentre cynophile val-d'oisienIVTechnicien viticulture œnologie2113 ansInstitut de formation en commerce et œnologie (IFCO) IVSommelier -caviste-ambassadeur en gastronomie334t 221w5 ansFranck Thomas

Article 1

—

événementiel 344t 5 ans Centre canin de Cast IV Opérateur de production des industries de la santé 222 3 ans Institut de la Garonne IV Plombier-chauffagiste installateur conseil en énergies renouvelables 227 5 ans Lycée Albert Thomas

Article Annexe I

—

Caisse régionale de crédit agricole mutuel de la Mayenne, Laval (Mayenne), et 25 caisses locales. Caisse régionale de crédit agricole mutuel de la Meuse, Bar-le-Duc (Meuse), et 19 caisses locales.

Article Annexe Tableau XIV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 01

Code de l'organisation judiciaire

Mayenne Laval Ressort du tribunal judiciaire de Laval. Sarthe Le Mans Ressort du tribunal judiciaire du Mans.

Article Annexe

—

53007 Argentré. 53009 Arquenay. 53014 Azé. 53017 Ballée. 53019 Bannes. 53022 La Bazouge-de-Chemeré. 53025 Bazougers. 53027 Beaumont-Pied-de-Boeuf. 53029 Bierné. 53030 Le Bignon-du-Maine. 53034 Bonchamp-lès-Laval

Article Annexe II (suite)

—

Saint-Nazaire 1 Bibliothèque départementale de prêt 1 Maine-et-Loire Bibliothèque municipale de Cholet 1 Bibliothèque municipale de Saumur 1 Bibliothèque départementale de prêt 1 Mayenne Bibliothèque municipale de Laval

Article Annexe II

—

-95 Préfecture de Seine-et-Marne 12, rue Saint-Pères, 77010 Melun, téléphone : 01-64-71-77-77 Préfecture de la Loire-Atlantique 6, quai Ceineray, 44000 Nantes, téléphone : 821-80-30-44 Préfecture de la Mayenne 12, rue de Verdun, BP 239, 53000 Laval

Article Annexe 7-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 77 > 69

Code de commerce

Saint-Quentin 22 4 Soissons 19 3 Oise Beauvais 15 3 Compiègne 21 3 Somme Amiens 21 4 Cour d'appel d'Angers Maine-et-Loire Angers 28 5 Mayenne Laval

Article Annexe

—

Hautes-Rivières ; Haybes ; Herbeuval ; Hierges ; La Horgne ; Houldizy ; Illy ; Imécourt ; Issancourt-et-Rumel ; Jandun ; Joigny-sur-Meuse ; Jonval ; Laifour ; Lalobbe ; Lametz ; Lançon ; Landres-et-Saint-Georges ; Landrichamps ; Launois-sur-Vence ; Laval-Morency

Article 1

—

professionnelle 332t 5 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Rouen III Formateur d'adultes (DUFA) 333t 5 ans Université d'Avignon et des pays de Vaucluse ; université de Lille-I ; université de Lille-III ; université du Maine Le Mans-Laval

Article 1

—

Haumont-les-Lachaussée, Heudicourt-sous-les-Côtes, Horville-en-Ornois, Houdelaincourt, Houpette, Jonville-en-Woëvre, Jouy-sous-les-côtes, Kœur-la-Grande, Kœur-la-Petite, Lachaussée, Lacroix-sur-Meuse, Lahaymeix, Lahayville, Lamorville, Laneuville-au-Rupt, Lavallée

LEGIARTI000022970363

—

Intres, Issamoulenc, Jaujac, Jaunac, Joannas, Joyeuse, Juvinas, Labastide-sur-Bésorgues, Labatie-d'Andaure, Labégude, Lablachère, Laboule, Lachapelle-sous-Aubenas, Lachapelle-sous-Chanéac, Lalevade-d'Ardèche, Lamastre, Largentière, Laurac-en-Vivarais, Laval-d'Aurelle

LEGIARTI000036612914

—

Famille des Sphaerodactylidae (Squamates) Sphaerodactylus fantasticus anidrotus Thomas, 1964 : Sphérodactyle fantastique (ou bizarre) de Marie-Galante, Ti mabouya, Mabouya tè, Salamandre.

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