CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

440 résultats pour « Toulouse »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 27

—

Le service national de police scientifique est substitué à l'Etat pour les laboratoires de police scientifique de Lille, Lyon, Marseille, Paris et Toulouse et à la ville de Paris pour le laboratoire de toxicologie de la préfecture de police et au service

Article Annexe

—

Toulouse.

Article R221-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 71 > 36

Code de justice administrative

Châlons-en-Champagne, Nancy et Strasbourg ; Nantes : ressort des tribunaux administratifs de Caen, Nantes et Rennes ; Paris : ressort des tribunaux administratifs de Melun, Montreuil, Paris, Nouvelle-Calédonie, Polynésie française et Wallis-et-Futuna ; Toulouse

Article 1

—

universitaires de technologie suivants : UNIVERSITÉ IUT SIÈGE SPÉCIALITÉS OPTIONS Limoges Limousin Guéret Carrières sociales Animation sociale et socioculturelle Orléans Bourges Bourges Carrières sociales Gestion urbaine Toulouse-I

Article 10

—

de sept juges et quatre suppléans, et se divisera en deux sections, dans les villes ci-après : Amiens, Angers, Anvers, Bruges, Bruxelles, Caen, Gand, Liége, Lille, Metz, Montpellier, Nanci, Nantes, Nîmes, Orléans, Reims, Rennes, Rouen, Strasbourg, Toulouse

Article 3

—

Ils sont créés dans les universités suivantes : 7° Université de Rennes : 8° Université de Toulouse :

Article 10

—

L'épreuve d'évaluation des travaux d'initiative personnelle encadrés est une épreuve organisée en commun par le groupement d'intérêt commun " Concours Mines-Ponts ", CentraleSupélec, l'Institut national polytechnique de Toulouse et l'Ecole nationale supérieure

Article Annexe II

—

DID du Havre (76) DID de Bordeaux (33) DID d'Hendaye (64) DID de Lyon (69) DID de Clermont-Ferrand (63) DID de Toulouse (

Article 3-2

—

répertoriée au 3° du IV de l'article 31 du décret du 27 novembre 1991 susvisé est fixée comme suit : -conseiller technique chargé de mission dans les académies suivantes : Grenoble, Nantes, Normandie, Poitiers (deux emplois), Reims, Rennes, Strasbourg et Toulouse

Article 5

—

Le montant de la prime forfaitaire versée aux chefs de cour d'appel d'Aix-en-Provence, Basse-Terre, Bordeaux, Cayenne, Dijon, Douai, Fort-de-France, Lyon, Nancy, Nouméa, Rennes, Papeete, Paris, Rouen, Saint-Denis, Toulouse et Versailles est complété d'un

Article 4

—

13 octobre 2015 et par l'article 2 du décret n° 2015-1277 du 13 octobre 2015 susvisés : -les directeurs délégués à l'administration régionale judiciaire du service administratif régional de la cour d'appel de Bordeaux, Dijon, Lyon, Nancy, Rennes, Toulouse

Article 3

—

La commission de cotation du bassin nord siège à Rennes et celle du bassin sud à Toulouse. La composition et les missions des commissions de cotations sont prévues aux articles 4 et 5 du présent arrêté.

Article 1

—

109-3, 110 et 110-2 de l'instruction du 22 octobre 1963 susvisée afin d'expérimenter une phase jaune de temps de dégagement piéton sur le feu piéton R12 sur plusieurs sites en agglomération des communes de Metz, Nancy, Nantes, Nice, Strasbourg et Toulouse

Article 1

—

Chenôve (tribunal judiciaire de Dijon) ; Villemoisson-sur-Orge - val d'Orge (tribunal judiciaire d'Evry) ; Clichy-sous-Bois - Montfermeil (tribunal judiciaire de Bobigny) ; Troyes (tribunal judiciaire de Troyes) ; Mazamet (tribunal judiciaire de Toulouse

Article Annexe

—

l'Office anti-stupéfiants Détachements Ajaccio (néant) Bordeaux Bayonne Cayenne (néant) Dijon (néant) Fort-de-France Saint-Martin Pointe-à-Pitre Le Havre (néant) Lille (néant) Lyon Grenoble Marseille Montpellier Perpignan Toulouse

Article Annexe

—

) ; Nice-Monastir (Tunisie) ; Bordeaux-Tunis (Tunisie) ; Marseille-Tunis (Tunisie) ; Nice-Tunis (Tunisie) ; Strasbourg-Tunis (Tunisie) ; Toulouse-Tunis (Tunisie).

Article 1

—

Hébreu Aix-Marseille, Bordeaux, Créteil, Grenoble, Lille, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nice, Paris, Strasbourg, Toulouse, Versailles.

Article 1

—

Nature juridique et siège La communauté d'universités et établissements de Toulouse, ci-après dénommée " la COMUE ", est un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP), constitué sous la forme d'une communauté d'universités

Article Annexe I

—

AOVDQS R : rouge RICHESSE MINIMALE TITRE ALCOOMÉTRIQUE Comité régional Toulouse-Pyrénées B 170 10,50 Saint-Mont R 170 10,50 Rs 170 10,50 B 170 10,50 Côtes de Millau Cépages autres que duras, fer, syrah R 10,50 Cépages autres

Article 1

—

; Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'informatique et d'hydraulique de Toulouse ; b) Ecoles relevant du ministre chargé des armées : Ecole polytechnique ; Ecole nationale supérieure de techniques avancées de Paris ; Ecole nationale

Page 4 · 440 résultats

← PrécédentSuivant →