Codes de loi français

Article 6

perturbations complémentaires suivantes : - baisse de tension d'alimentation causée par l'amorçage des circuits de démarrage du moteur ; - transitoires de perte de charge se produisant lorsqu'une batterie déchargée est déconnectée alors que le moteur tourne

Article 30-0 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 54 > 22

licornes ; appareils de communication à synthèse vocale et désigneurs ; cartes électroniques et logiciels spécifiques de communication ; claviers spéciaux pour ordinateurs et machines à écrire ; aides mécaniques ou électriques aux mouvements des bras, tourne-pages

Article Annexe à l'article A121-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 15 > 56

annuelle d'assurance sans sinistre, le coefficient applicable est celui utilisé à la précédente échéance réduit de 5 %, arrêté à la deuxième décimale et arrondi par défaut ; toutefois, lorsque le contrat garantit un véhicule utilisé pour un usage Tournées

Article 32

Chapitre III : Missions, tournées et intérim à l'étranger et missions et intérim en outre-mer, Art. 17, Sct. Section 1 : Modalités de prise en charge des frais de transport, Art. 18, Art. 19, Sct.

Article 221-III/20

les moteurs des embarcations de sauvetage et des canots de secours pendant une durée de 3 minutes au moins à condition que la température ambiante soit supérieure à la température minimale nécessaire pour mettre le moteur en marche et le faire tourner

Article 223 a-III/12

Si, du fait de ses caractéristiques, un moteur hors-bord installé sur un canot de secours ne pouvait pas tourner sans que son hélice ne soit immergée pendant 3 min, il faudrait le faire tourner pendant la période indiquée dans le manuel du constructeur

Article 4

Panneau B 2 a Interdiction de tourner à gauche à la prochaine intersection. Panneau B 2 b Interdiction de tourner à droite à la prochaine intersection.

LEGIARTI000027070587

inclus) Mer BOULONNAIS E53-0020 La Liane Confluence avec le ruisseau de Méneville (seuil de Bournonville inclus) Mer (barrage Marguet à Boulogne inclus) BOULONNAIS E5310750 Ruisseau de la Corette /ruisseau de Belle-Isle Confluence du ruisseau de Tournes

Article Annexe 1

L'emploi exige une station debout prolongée et des déplacements fréquents lors des tournées, à l'extérieur et à l'intérieur. Les activités et le circuit correspondant sont définis par l'encadrement. Les horaires varient en fonction du poste.

Article 2

Ces indemnités ne peuvent être supérieures au montant de l'indemnité forfaitaire de tournée des fonctionnaires appartenant au groupe III fixé par arrêté du ministre chargé de la fonction publique et du ministre chargé du budget en application des articles

LEGIARTI000022374076

Temps de vol hélicoptères : Total du temps décompté depuis le moment où les pales du rotor de l'hélicoptère commencent à tourner jusqu'au moment où l'hélicoptère s'immobilise en dernier lieu à la fin du vol où les pales de rotor sont arrêtées.

Article Annexe

Assurer l'approvisionnement et l'exploitation d'un parc de distributeurs automatiques Préparer le chargement du véhicule et mettre en œuvre une tournée d'approvisionnement. Assurer les opérations d'entretien et de nettoyage.

Article 223 a-II-1/02

Le dispositif de transmission de la puissance est le matériel hydraulique prévu pour fournir la puissance voulue afin de tourner la mèche du gouvernail, et qui comprend un ou plusieurs groupes moteurs de l'appareil à gouverner, ainsi que les tuyautages

Article Annexe (suite)

Structure–machinerie 1 Ingénieur structure 2 Assistant ingénieur structure 3 Régisseur structure 4 Chef rigger 5 Chef machiniste de scène 6 Chef monteur de structure 7 Chef technicien de maintenance en tournée

Article ANNEXE 6

Maréchal-Gallieni vers le Nord jusqu'aux limites de sections AS/AW ; - limites de sections AS/AW jusqu'aux limites de sections AX/AW en traversant le cours Victor-Hugo, suivre le chemin de fer de Paris à Bordeaux vers le Nord jusqu'à la voie de raccordement qui tourne

Article 3

Données géométriques et fonctionnelles : Le tracé en plan est constitué d'un cercle de rayon de 20 000 mètres, dont la concavité est tournée vers l'est. Le profil en long présente une pente constante, ascendante du nord vers le sud de 3,025 %.

Article ANNEXE I

Objectif n° 10 " maîtriser la trajectoire " : - être capable de tenir une ligne droite, de tourner en virage large puis en virage court ; - être capable de faire demi-tour, de faire un tour complet des deux côtés ; - être capable de suivre un cap compas

Article Annexe

Le rythme des activités du comédien est lié à l'activité de la ou des entreprises dans lesquelles il travaille : répétitions, représentations, tournées... 4.

Article 221-II-1/03

alimenter le tableau de secours en cas de défaillance de l'alimentation fournie par la source principale d'énergie électrique. 13 Le dispositif de transmission de la puissance est le matériel hydraulique prévu pour fournir la puissance voulue afin de tourner

Article Annexe I

Tableau des techniques de production culinaire GROUPE A GROUPE B GROUPE C PRÉPARATIONS - PRÉLIMINAIRES Peser et mesurer Habiller des poissons plats, des poissons ronds Tourner, escaloper des fonds d'artichauts Laver et éplucher