Brésil Curitiba Ecole Renault do Brasil - Mlf * * Brésil Natal Ecole française * Brésil Rio de Janeiro Lycée Molière * * * Lycée : séries ES, L et S Brésil São Paulo Lycée Pasteur * * * Lycée : séries ES, L et S Bulgarie Sofia Lycée français Victor

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Gaulle-Adenauer * Ecole : classes maternelles et classes de CP au CM1 uniquement Allemagne (République fédérale d') Düsseldorf Lycée français de Düsseldorf * * * Lycée : séries ES et S Allemagne (République fédérale d') Francfort-sur-le-Main Lycée français Victor

Article Annexe 2

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Libellé CPU CPAM Meurthe-et-Moselle Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 950110015 FINESS géographiques 950000307 Etablissement CH VICTOR

Article Annexe II

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, téléphone : 04-50-33-60-00 Préfecture du Rhône 106, rue Pierre-Corneille, 69003 Lyon, téléphone : 821-80-30-69 Préfecture de la Loire 2, rue Charles-de-Gaulle, 42000 Saint-Etienne, téléphone : 04-77-48-48-48 Préfecture de la Martinique Rue Victor-Sévère

Article 2

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marina du Roucas Blanc, située dans le périmètre formé par l'ensemble du bord de mer longeant la corniche du président Fitzgerald Kennedy, la promenade George Pompidou, entre l'extrémité du “ Nhow Hotel Marseille ” et le rond-point de la statue du David

Article Annexe

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postes de redressement et aux services techniques : 135, boulevard de Grenelle. 33 Sol de l'ancienne sous-station Porte-de-Versailles (objet d'une concession immobilière [66 logements sociaux] expirant le 28 février 2041) : 61 à 67, boulevard Victor

Article Français (suite)

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.: Quand les cloches ne sonnent plus (traduit de l'américain) David, F. : Une petite flamme dans la nuit Dayre, V. : C'est la vie Lili Desarthe, A.: Je ne t'aime pas Paulus Farre, M. : Pourquoi pas Perle ?

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Saint-Paul-le-Jeune, Saint-Pierre-de-Colombier, Saint-Pierre-la-Roche, Saint-Pierre-Saint-Jean, Saint-Pierreville, Saint-Pons, Saint-Priest, Saint-Privat, Saint-Prix, Saint-Romain-de-Lerps, Saint-Sauveur-de-Montagut, Saint-Sernin, Saint-Sylvestre, Saint-Victor

Article (80 à 89)

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88 VC Avenue Dutac RD 157 EPINAL Avenue Charles de Gaulle EPINAL 88 VC Avenue Charles de Gaulle Avenue Dutac EPINAL Place Baudoin EPINAL 88 VC Rue du Capitaine Grandval Rue Maréchal Victor

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Les Hôpitaux de Saint-Maurice Saint-Maurice 94 Institut Gustave Roussy Villejuif 94 Centre hospitalier intercommunal de Villeneuve-Saint-Georges Villeneuve-Saint-Georges 94 Clinique des Noriets Vitry-sur-Seine 95 Centre hospitalier Victor

Article Annexe

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Logis-Transports en bail à construction 1-13, rue Jean-Maridor, avenue Félix-Faure, Paris (15e) Section Q n° 55 610 000 119 Terrain PORTE DE VERSAILLES, immeuble Logis-Transports en bail à construction et centre médecine du travail 61-67, boulevard Victor

Article Annexe I (suite)

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Sassey 27 Eure Serez 27 Eure Suzay 27 Eure Le Thil 27 Eure Les Thilliers-en-Vexin 27 Eure Le Torpt 27 Eure Tourneville 27 Eure Toutainville 27 Eure La Trinité 27 Eure Le Val-David

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21270478700010 PREY 21270497700017 ROUGEMONTIERS 21270539600019 SAINT-ETIENNE-SOUS-BAILLEUL 21270580000010 SAINT-OUEN-DE-THOUBERVILLE 21270624600015 SURVILLE 21270668300019 VAL-DAVID

Article (45 à 50)

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Montréjeau Avenue Montaigne ANGERS Rue Gandhi ANGERS 49 Rue Gandhi Rue du Grand Montréjeau ANGERS Rue Guillaume Lekeu ANGERS 49 Boulevard Gaston Birgé Rue Guillaume Lekeu ANGERS Avenue Victor

Article ANNEXE 6

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Rue Victor-Bizé numéros 13 à 1. Rue Faidherbe numéros 130 à 154 ainsi que les parcelles BC 232 à BC 55 incluses riveraines de la rue Faidherbe. Limite sud des parcelles BC 55 à BC 222.

Article (1 à 4)

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SAINT-QUENTIN 2 Rue de Paris Rue de la Chaussée Romaine SAINT-QUENTIN Boulevard Victor Hugo SAINT-QUENTIN 2 Rue du Général Leclerc Place de la République SOISSONS Rond-point des Etats-Unis SOISSONS

Article ANNEXE 6

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jusqu'à la place de l'Eglise ; - place de l'Eglise jusqu'à la rue du Maréchal-Gallieni ; - rue du Maréchal-Gallieni vers le Nord jusqu'aux limites de sections AS/AW ; - limites de sections AS/AW jusqu'aux limites de sections AX/AW en traversant le cours Victor-Hugo

Article 2-1

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dans le périmètre délimité selon la cartographie en annexe n° 53 ; 23° Dans le département de la Guadeloupe (971) : - du 26 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Petit-Bourg, situé au Palais des Sports Laura Flessel, rue Victor-Hugues

Article Annexe III

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TELL I India IN DI AH J Juliett DJOU ETT K Kilo KI L Lima LI M Mike MA N November NO VEMM O Oscar OSS P Papa PAH PAH Q Quebec KÉ BEK R Roméo RO S Sierra SI ER T Tango TANG U Uniform YOU OU V Victor

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Cesson-Sévigné (35) N 157 N 157 Cesson-Sévigné (35) N 137 Orvault (44) A 844 N 136 Rennes (35) N 138 Grand-Couronne (76) A 139 N 338 Petit-Couronne (76) N 141 Verneuil-sur-Vienne (87) N 520 N 10 Champniers (16) N 145 Blanzac (87) N 147 A 714 Saint-Victor

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