territoire de la commune de Saint-Etienne dans le département de la Loire (42) : - du 16 juillet au 31 juillet 2024, le stade Auguste Dury, situé rue Octave-Feuillet, 42000 Saint-Etienne ; - du 16 juillet au 31 juillet 2024, le stade Michon, situé 4, rue Xavier-Privas

Article Annexe 2

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Saint-Cricq-du-Gave ; 40255 Saint-Cricq-Villeneuve ; 40256 Saint-Etienne-d'Orthe ; 40258 Sainte-Foy ; 40259 Saint-Gein ; 40264 Saint-Jean-de-Marsacq ; 40266 Saint-Julien-en-Born ; 40269 Saint-Lon-les-Mines ; 40274 Saint-Martin-d'Oney ; 40275 Saint-Maurice-sur-Adour

Article Annexe I

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Manufacture d'Antony, 14, boulevard d'Anvaux, 36000 Châteauroux, de 1976 à 1996 ; Everitube/Everite SA, usine Le Grignon, 37160 Descartes : de 1920 à 1996 ; Freix, 5, rue Legendre-Genet, 28700 Auneau : de 1960 à 1996 ; Latty International, 1, rue Xavier-Latty

Article Annexe

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Syndicat mixte Nive-Adour-Ursuya. Pôle patrimonial et écotouristique de la vallée de l'Adour maritime. Communauté de communes de Soule-Xiberoa. Pôle écotouristique de la vallée de Soule. Syndicat mixte du pays d'Oloron - Haut Béarn.

LEGIARTI000049827483

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Agence de l'eau Adour-Garonne. Agence de l'eau Artois-Picardie. Agence de l'eau Loire-Bretagne. Agence de l'eau Rhin-Meuse. Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse. Agence de l'eau Seine-Normandie.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

Bassin Adour-Nive SOUS-BASSIN SECTION DEPARTEMENTS ESPÈCES MIGRATRICES PRESENTÉS L'Adour. En aval de l'hôtellerie de Payolle, commune de Campan (Hautes-Pyrénées). Hautes-Pyrénées, Gers, Landes, Pyrénées-Atlantiques.

LEGIARTI000031350582

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Saint-Exupéry * * * Lycée : séries ES et S Congo (République du) Pointe-Noire Ecole française Charlemagne * * * Lycée : séries ES, L et S Corée du Sud Séoul Lycée français de Séoul * * * Lycée : séries ES, L et S Corée du Sud Séoul Lycée international Xavier

LEGIARTI000037561715

LEGIARTI000032850921

LEGIARTI000035979744

LEGIARTI000029214672

: classes de MS à CM2 uniquement Lycée français Saint-Exupéry Congo (République du) Brazzaville * * * Ecole française Charlemagne Congo (République du) Pointe-Noire * * * Lycée français de Séoul Corée du Sud Séoul * * * Lycée international Xavier

Article Annexe

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Rimbez-et-Baudiets ; Saint-Agnet ; Saint-Aubin ; Saint-Avit ; Sainte-Colombe ; Saint-Cricq-Chalosse ; Saint-Cricq-Villeneuve ; Sainte-Foy ; Saint-Gein ; Saint-Julien-d'Armagnac ; Saint-Justin ; Saint-Loubouer ; Saint-Martin-d'Oney ; Saint-Maurice-sur-Adour

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