CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00703
16 septembre 2020
(la société) le 9 juillet 2002 en qualité de chauffeur ambulancier. 3. Elle a été élue en qualité de délégué du personnel le 5 juin 2014. 4.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2021:C201195
9 décembre 2021
médicale de transport, à la rubrique « mode de transport », mentionnait un transport assis professionnalisé (VSL, taxi) et non un transport en ambulance ; qu'en considérant que les transports litigieux
613720fccd580146773f0060
28 juin 1989
Y..., engagé le 1er octobre 1980 en qualité de chauffeur ambulancier, par M.
61372433cd5801467741378e
19 novembre 2003
X... a été embauché, le 24 octobre 1994, en qualité de conducteur ambulancier par la société Ambulances des Charmilles ; qu'il a été licencié le 29 juillet 1998 ; que, contestant le bien-fondé de cette
61372434cd58014677413857
X... a été embauché, le 17 février 1995, en qualité de conducteur ambulancier par la société Ambulances des Charmilles ; qu'il a été licencié le 7 avril 1998 ; que contestant le bien-fondé de cette
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01312
26 septembre 2018
X... soutient que la recherche de reclassement aurait dû être effectuée au niveau du groupe constitué par les sociétés Ambulances Sembat, Gap, Ambulances Philippe, Ambulances Bernard Marceau et Ambulances
Chambre Prud'homale
69256216bbc24b0cc5e203fe
20 novembre 2025
[D] [X] a été engagé à temps plein par la SARL Ambulances Beaufils, aux droits de laquelle vient désormais la SASU Harmonie Ambulance, dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée à compter
ECLI:FR:CCASS:2024:SO00971
2 octobre 2024
PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 2 OCTOBRE 2024 La société Derossi, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de la société Ambulances
ECLI:FR:CCASS:2024:SO00970
____ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 2 OCTOBRE 2024 La société Derossi, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de la société Ambulances
ECLI:FR:CCASS:2024:SO00969
PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 2 OCTOBRE 2024 La société Derossi, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de la SARL Ambulances
61372423cd58014677412bc3
24 mars 2004
X... qui a été employé en qualité de chauffeur ambulancier par la société Ambulances Alpines a saisi la juridiction prud'homale d'une demande en paiement de sommes à titre d'heures supplémentaires et de
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00567
11 avril 2018
Alycia D'AVOIR en conséquence condamné la société Ambulances Alycia à payer à Mme Y... diverses sommes à titre d'indemnité de préavis et des congés payés afférents D'AVOIR condamné la société Ambulances
613724eecd580146774198f2
17 octobre 2007
X... a été engagé par la société Saint-Clair ambulances en qualité d'ambulancier à compter du 9 juillet 2001, sans contrat écrit ; qu'il a démissionné le 23 avril 2004 ; qu'estimant n'avoir pas perçu
ECLI:FR:CCASS:2024:SO00147
7 février 2024
[G] a été engagé en qualité de chauffeur ambulancier par la société Ambulances Daniel Jego à compter du 13 février 2012. 2. Le salarié a été licencié le 28 février 2013. 3.
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00513
14 mai 2025
[V] [M], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° J 24-10.477 contre l'arrêt rendu le 24 mars 2023 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 4-6), dans le litige l'opposant à la société Ambulance
61372215cd580146773fa1a4
23 mars 1994
(Somme), 2 / Mme Mireille X..., ambulancière, demeurant ... (Somme), 3 / Mlle Orane Y..., ambulancière, 4 / Mme Arlette Y..., cadre hospitalier, 5 / M.
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00930
8 septembre 2021
Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 21 mai 2019), Mme [C] a été engagée le 24 octobre 2012 en qualité d'auxiliaire ambulancière par la société Ambulances Beaurepairoises (la société), à temps partiel
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00474
15 mars 2017
[V], engagé le 26 mai 2008 par la société Ambulances Tour Eiffel en qualité d'ambulancier, a saisi la juridiction prud'homale de demandes tendant à la résiliation judiciaire du contrat de travail
ECLI:FR:CCASS:2024:SO00145
[G] a été engagé en qualité de chauffeur ambulancier par la société Ambulances Daniel Jego à compter du 4 mars 2004. 2.
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01138
10 juillet 2019
P... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre les sociétés Ambulances Davout et Monceau Ambulances ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 mars 2017), que M.
Page 4 sur 327