Codes de loi français

Article U 97

. - Les canalisations fixes, les raccords et les appareillages dans lesquels circule l'oxygène doivent être en matériaux présentant des garanties au moins équivalentes à celles du cuivre rouge, en ce qui concerne la résistance mécanique, la stabilité

Article 5

Appareillage de mesure. 5.1 Généralités. L'appareillage doit être conçu pour mesurer le niveau pondéré A de la pression acoustique quadratique moyenne.

LEGIARTI000031410659

à verbaliser, mutisme □ □ □ Handicap moteur - Mobilité réduite □ □ □ b.1 Appareillage

Article Annexe IIb

Il s'agit de vérifier l'aptitude du candidat à : décoder les plans architecturaux, les schémas électriques, les descriptifs et les dessins de construction pour préparer la réalisation, établir la nomenclature du matériel et des appareillages, établir

Article EL 11

Appareillages et appareils d'utilisation § 1. Les dispositifs nécessaires pour permettre la mise hors tension générale de l'installation électrique de l'établissement sont inaccessibles au public et faciles à atteindre par les services de secours.

Article 227-5.05

Il peut être dérogé aux tensions maximales aux bornes des appareils utilisateurs et à la mise à la masse des parties métalliques pour le petit appareillage électroménager si celui-ci est construit et monté de manière à éviter tout danger d'accidents dans

Article 12

L'exploitant devra installer un appareillage de dépoussiérage tel qu'en marche normale de la tour les émissions de poussières ne dépassent pas ... de gaz humide (aux conditions normales de température et de pression).

Article ANNEXE

A N N E X E I I Accélérateurs : appareillage ou installation dans lesquels des particules sont soumises à une accélération, émettant des rayonnements ionisants d'une énergie supérieure à 1 mégaélectronvolt (MeV).

Article Annexe II

installées et, plus spécifiquement pour les applications frigorifiques, une inclinaison des doigts de gant de nature à éviter l'accumulation de condensation ; - la situation du compteur vis-à-vis des sources de perturbations électromagnétiques (appareillage

Article Annexe II

Chimie analytique et techniques d'essais physico-chimiques Principes, appareillages, applications. 5.

Article 230-5.05

Il peut être dérogé aux tensions maximales aux bornes des appareils utilisateurs, et à la mise à la masse des parties métalliques pour le petit appareillage électroménager, si celui-ci est construit et monté de manière à éviter tout danger d'accidents

Article Annexe III

Appareillage de mesure La chaîne de mesure à utiliser doit permettre l'enregistrement, en fonction du temps, de la vitesse particulaire dans la bande de fréquence allant de 4 Hz à 150 Hz pour les amplitudes de cette vitesse comprises entre 0,1 mm/s et

Article 14-5

L'honoraire limite de facturation de l'acte de pose d'un appareillage en propulsion mandibulaire (code LBLD017), tel que défini et inscrit à la liste des actes et prestations par décision UNCAM du 11 juillet 2016, (publiée au journal officiel du 28 septembre

Article Annexe IV

Appareillage de mesure 3.3. Précautions opératoires

Article Annexe

R. 4215-10 Identification des circuits et des appareillages, repérage des canalisations et des conducteurs .................................

Article ANNEXE I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 18

APPAREILLAGE L'appareillage de mesures acoustiques doit être conforme aux spécifications de la norme NF S 31-009 (édition de septembre 1974) et de la publication n° 225 de la C.E.I. (1966). 2.

Article Annexe I

Appareillage de mesure La chaîne de mesure à utiliser doit permettre l'enregistrement, en fonction du temps, de la vitesse particulaire dans la bande de fréquence allant de 4 Hz à 150 Hz pour les amplitudes de cette vitesse comprises entre 0,1 mm/s et

Article Annexe II

Appareillage de mesure La chaîne de mesure à utiliser doit permettre l'enregistrement, en fonction du temps, de la vitesse particulaire dans la bande de fréquence allant de 4 Hz à 150 Hz pour les amplitudes de cette vitesse comprises entre 0,1 mm/s et

Article Annexe II

Appareillage de mesure La chaîne de mesure à utiliser permet l'enregistrement, en fonction du temps, de la vitesse particulaire dans la bande de fréquences allant de 4 Hz à 150 Hz pour les amplitudes de cette vitesse comprises entre 0,1 mm/s et 50 mm/

Article ANNEXE

A ceci s'ajoutent, en fonction des situations spécifiques, les appareillages propres à des explorations fonctionnelles et des mesures sur le milieu du travail.