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44 563 résultats pour « article 340 »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 12

Code inconnu

fixé ainsi qu'il suit : GRADES ET ÉCHELONS INDICES BRUTS Conducteur principal des travaux publics de l'Etat 9e échelon 474 8e échelon 453 7e échelon 430 6e échelon 395 5e échelon 377 4e échelon 358 3e échelon 340

Article Annexe III

Code inconnu

Le respect de la norme NF EN ISO 340, ou des normes NF EN 12881-1, et NF EN 12881-2 et, le cas échéant, de son amendement A1, dans leur version en vigueur lors de son installation, est présumé satisfaire cette exigence.

Article 12

Code inconnu

I. - L'application de la méthode d'évaluation prévue à l'article 340-4 de la loi n° 66-537 du 24 juillet 1966 sur les sociétés commerciales n'a pas d'incidence sur les résultats imposables, par dérogation à l'article 38 du code général des impôts.

Article Annexe (suite 2)

Code inconnu

pédagogiques régionaux Professeur stagiaire 379 d) Institut de préparation à l'enseignement du second degré Elève professeur 302 e) Centre de formation des professeurs d'enseignement général de collège Professeur stagiaire 340

Article 1

Code inconnu

1er échelon 354 GROUPE 3, 1re classe 11e échelon 449 10e échelon 429 9e échelon 400 8e échelon 382 7e échelon 368 6e échelon 352 5e échelon 341 4e échelon 340

Article 6

Code inconnu

563 Inspecteur 12e échelon 780 11e échelon 759 10e échelon 703 9e échelon 653 8e échelon 625 7e échelon 588 6e échelon 542 5e échelon 500 4e échelon 466 3e échelon 442 2e échelon 423 1er échelon 379 Stagiaire 340

Article 1

Code inconnu

échelon 759 10e échelon 703 9e échelon 653 8e échelon 625 7e échelon 588 6e échelon 542 5e échelon 500 4e échelon 466 3e échelon 442 2e échelon 423 1er échelon 379 Echelon de stage 340

Article 2

Code inconnu

échelon 759 10e échelon 703 9e échelon 653 8e échelon 625 7e échelon 588 6e échelon 542 5e échelon 500 4e échelon 466 3e échelon 442 2e échelon 423 1er échelon 379 Echelon de stage 340

Article 1

Code inconnu

échelon 759 10e échelon 703 9e échelon 653 8e échelon 625 7e échelon 588 6e échelon 542 5e échelon 500 4e échelon 466 3e échelon 442 2e échelon 423 1er échelon 379 Echelon de stage 340

Article 7

Code inconnu

Maximum. 1re catégorie 427 615 885 427 644 901 2e catégorie 331 483 685 340 493 701 3e catégorie 297 423 580 306 427 593 Les professeurs contractuels sont classés dans l'une de ces trois catégories suivants

Article R391-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 79 > 55

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Sans attendre la publication du décret en Conseil d'Etat fixant les modalités du règlement de l'indemnisation intégrale des pertes de biens, prévu à l'article L. 340, pour les déportés et internés de la Résistance et pour les déportés et internés politiques

Article 6

Code inconnu

-Un décret en Conseil d'Etat, pris après avis de la commission mentionnée à l'article L. 340-1 du code des relations entre le public et l'administration, définit les modalités d'application des articles L. 312-1 à L. 312-1-3 du même code IV.

Article Annexe

Code inconnu

37 et 38 du décret 92-1060 du 01/10/1992 Ingénieur d'études de 2e classe 416-750 (340-359) (2) (2) Echelons provisoires réservés aux ingénieurs d'études du CEMAGREF classés en application des articles 39 et 40 du décret 92-1060 du 01/10/1992

Article 35

Code inconnu

Pour 2017, les prélèvements opérés sur les recettes de l'Etat au profit des collectivités territoriales sont évalués à 44 374 340 000 €, qui se répartissent comme suit : (En euros) INTITULÉ DU PRÉLÈVEMENT

Article Annexe I

Code inconnu

RÈGLES DE CALCUL DES HAUTEURS DE CHEMINÉE On calcule d'abord la quantité s = k q/cm pour chacun des principaux polluants où : - k est un coefficient qui vaut 340 pour les polluants gazeux et 680 pour les poussières ; POLLUANT VALEUR DE

Article 1

Code inconnu

415 Grade provisoire d'ingénieur 8e échelon 668 7e échelon 621 6e échelon 588 5e échelon 540 4e échelon 492 3e échelon 458 2e échelon 430 1er échelon 379 Elève ingénieur 2e échelon 340

Article Annexe II

Code inconnu

derniers alinéas (véhicules dans les zones de stockage de produits susceptibles de dégager des poussières inflammables) Article 19 (détection incendie) I à IV de l'article 20 (rétentions) Article 21 : alinéas 2 (pas d'accès libre aux personnes

Article 53

Code inconnu

On calcule d'abord la quantité s = k q/cm pour chacun des principaux polluants où : - k est un coefficient qui vaut 340 pour les polluants gazeux et 680 pour les poussières ; - q est le débit théorique instantané maximal du polluant considéré émis à la

Article 27

Code inconnu

-A abrogé les dispositions suivantes : -Décret n° 2009-340 du 27 mars 2009 Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12 III.

Article R362-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 77 > 42

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Articles applicables Dans leur rédaction résultant de Au titre I R. 311-1 à R. 312-2 R. 312-5-4 du décret n° 2022-962 du 29 juin 2022 R. 312-6 application de plein droit R. 312-8 du décret n° 2022-962 du 29 juin 2022 R. 312-9 à R. 312-11

Page 4 · 44 563 résultats

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