CARACTÉRISTIQUES DE PERFORMANCE DES MÉTHODES D'ANALYSE DES EAUX DESTINÉES À LA CONSOMMATION HUMAINE (À L'EXCLUSION DES EAUX MINÉRALES NATURELLES) ET DES EAUX BRUTES (EAUX DOUCES SUPERFICIELLES ET EAUX SOUTERRAINES) UTILISÉES POUR LA PRODUCTION D'EAUX

Article Annexe I

—

Contribution à l'analyse des attentes des prescripteurs en prenant en compte les caractéristiques physiques, cognitives et psychiques des publics impliqués Participation au temps de concertation avec les instances dirigeantes en adaptant les modalités

Article 5

—

Les mentions relatives à des caractéristiques techniques particulières du véhicule.

Article Annexe I

—

CARACTÉRISTIQUES DU SANG TOTAL UNITÉ ENFANT (S.T.U.E.)

Article 244-2.32

—

Caractéristiques des circuits de gaz liquéfié à usage domestique

Article 245-5.28

—

Caractéristiques des circuits de gaz liquéfié à usage domestique

Article 242-10.10

—

Caractéristiques des circuits de gaz liquéfié à usage domestique

Article Annexe II

—

CARACTÉRISTIQUES DE LA BASE DE DONNÉES DE PRÉLÈVEMENTS BÉCASSE DES BOIS

Article 6

—

Dans le cadre de la stratégie générale et de la politique des moyens de l'établissement arrêtées par le conseil d'administration, l'offre de formation ainsi que ses caractéristiques en termes de contenus, de structuration des parcours, de modalités de

Article Annexe IV

—

Caractéristiques de performance des méthodes d'analyse des eaux minérales naturelles

Article Annexe

—

Caractéristiques physico-chimiques susceptibles d'affecter la biodisponibilité.

Article 30

—

Lorsqu'une caractéristique nécessaire au calcul de C réf icréf ic

Article MS 40

—

Les caractéristiques de ces dispositifs sont précisées pour certains établissements aux titres correspondants.

Article ANNEXE III

—

CARACTÉRISTIQUES PHYSIQUES GÉNÉRALES (tableau non reproduit).

Article R214-217

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 63 > 52

Code monétaire et financier

Le règlement ou les statuts de l'organisme de financement définissent : 1° La nature des risques auxquels l'organisme se propose de s'exposer ainsi que : a) Lorsque l'organisme se propose d'acquérir des actifs, les caractéristiques de ces actifs ; b)

Article R122-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 39 > 85

Code monétaire et financier

La Banque de France publie un document précisant les caractéristiques physiques qui rendent les billets impropres à la circulation. Ces caractéristiques sont conformes aux normes communes adoptées par la Banque centrale européenne.

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