CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
3 659 résultats pour « conclusions orales »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article R593-99
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 23 > 99
de protection de l'environnement équivalent à celui résultant des meilleures techniques décrites dans ces conclusions.
Article R1453-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 57 > 78
Les parties doivent reprendre dans leurs dernières conclusions les prétentions et moyens présentés ou invoqués dans leurs conclusions antérieures.
Article 2
Les concours comportent les épreuves écrites d'admissibilité et orale d'admission suivantes dont le programme est fixé à l'annexe du présent arrêté : A. - Epreuves écrites d'admissibilité Concours externe Epreuve n° 1 : Concours interne Epreuve n° 1 :
Article Annexe III
Forme Durée Forme Durée Forme Durée E.1 - Fabrication d'une commande U.10 12 Écrite pratique et orale 12 h/2 jours CCF Écrite pratique et orale 12 h/2 jours E.2 - Technologie professionnelle U.20 3 Écrite 2
Article Annexe IV
15 mn Économie-Gestion 1 CCF ponctuel oral 10 mn E.2 - Épreuve de projet de réalisation U2 3 ponctuel oral 20 mn (a) ponctuel oral 20 mn (a) E.3 - Épreuve de cultures artistiques U3 3 ponctuel écrit et oral 4
Article 6
Nul ne peut être admis à participer à l'épreuve orale s'il n'a obtenu à l'épreuve écrite une note au moins égale à 10 sur 20. Nul ne peut être déclaré admis s'il a obtenu à l'épreuve orale une note inférieure à 6 sur 20.
Article 25
Le jury choisit les sujets des épreuves orales destinés à être tirés au sort par les candidats et la documentation mise à la disposition des concurrents pour les épreuves orales en loge.
Article Annexe IIb
Ponctuel, oral 30 min (2) CCF oral E. 3-Épreuve professionnelle U. 3 9 E31-Sous-épreuve de communication et commercialisation U. 31 4 CCF écrit, oral et pratique Ponctuel, écrit, oral et pratique
Article 3
La première vaccination par le vaccin antipoliomyélitique atténué comprend trois prises orales espacées d'au moins un mois.
Article 14
Cette évaluation spécifique donne lieu à l'attribution d'une note pour la composition écrite et d'une note pour l'interrogation orale.
. - Epreuve orale d'admission L'épreuve orale unique d'admission consiste en un entretien avec le jury (durée : trente minutes ; coefficient 7).
Article 915-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 85 > 28
Les conclusions sont notifiées et les pièces communiquées simultanément par l'avocat de chacune des parties à celui de l'autre partie ; en cas de pluralité de demandeurs ou de défendeurs, elles doivent l'être à tous les avocats constitués.
Article 5
A l’issue des épreuves orales, le jury classe par ordre de mérite, selon l’option choisie, la liste des candidats déclarés aptes.
Article Annexe II
I. - Epreuves orales
PROGRAMME DE L'ÉPREUVE ORALE
Article ANNEXE III
I. - ÉPREUVES ORALES
Article 860-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 89 > 01
La procédure est orale.
Article R142-10-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 40 > 42
Une épreuve orale. Chaque candidat sera évalué par un groupe de quatre examinateurs chargés à la fois de l'épreuve écrite et de l'épreuve orale.
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