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20 736 résultats pour « convention collective de l'industrie et du commerce en gros des glaces, sorbets et crèmes glacées »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article MS 69

—

L'exploitant doit disposer en permanence d'un stock de petites fournitures de rechange des modèles utilisés tels que lampes, fusibles, vitres pour déclencheurs manuels à bris de glace, cartouches de gaz inerte comprimé, etc.

Article 14

—

notamment : - les consignes de sécurité à suivre en cas de situation anormale ; - l'interdiction de pénétrer dans l'aérogénérateur ; - la mise en garde face aux risques d'électrocution ; - la mise en garde, le cas échéant, face au risque de chute de glace

Article Annexe II

—

Dessert à base de lait 2 500 Dessert à base de soja 2 500 Fourrages, enrobages et nappages 2 500 Fromages fondus 2 500 Glaces de consommation 2 500 Lait fermenté aromatisé et/ou aux fruits 2 500 Produits de viande en conserve et

Article 2

—

Si la valeur de la saillie mesurée par rapport au plan vertical tangent à la partie la plus avancée de la glace des projecteurs est supérieure à 25 mm, le rayon de courbure devra être au moins égal au dixième de la valeur de cette saillie.

Article A222-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 67 > 87

Code du sport

d'athlétisme ; Fédération française de basket-ball ; Fédération française de boxe ; Fédération française de cyclisme ; Fédération française de football ; Fédération française de golf ; Fédération française de handball ; Fédération française de hockey sur glace

Article Annexe I

—

les écoles de glace. les parcours acrobatiques en hauteur (PAH). les randonnées pédestres en moyenne montagne d'une durée maximale d'une journée. Prérogatives des stagiaires aspirants guides 2 Les prérogatives de l'aspirant guide 1.

LEGIARTI000038165826

—

Assurer la maintenance et optimiser les réglages des équipements thermodynamiques et des réseaux de distribution d'eau glacée Exécuter la maintenance préventive et corrective de niveau 2 d'un équipement thermodynamique et d'un réseau de distribution d'eau

Article 10

—

A compter du 1er octobre 2025, aucune session de formation régie par l'arrêté du 22 juillet 2019 modifié portant création de la mention « sports de glace » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur

Article REF 30

—

Toutes dispositions doivent être prises pour que les équipements ne soient pas bloqués par la neige ou la glace. § 2. Les circulations horizontales doivent être désenfumées dans les mêmes conditions.

Article Annexe I

—

des crèmes, des puddings Réaliser la pâte à choux, coucher, cuire, garnir Réaliser une pâte poussée, cuire Réaliser la crème anglaise, la crème pâtissière Réaliser la pâte à génoise, cuire Réaliser une crème au beurre Réaliser la

Article 12

—

à fouetter ", " crème légère à fouetter ou " crème fouettée ", ou " crème légère fouettée " selon le cas ; la dénomination de vente doit faire état s'il y a lieu de l'addition de saccharose, d'aromates, d'épices, d'arômes, de fruits, pulpes ou jus de

Article 2

—

de gros 312m 312p 312t 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) des commerces de gros - CGI, confédération française du commerce interentreprises Relation commerciale à distance en commerces de gros

Article TABLEAU A

—

Encre à écrire (Fabricant marchand en gros d'). Eponges (Marchand d’en gros). Équipements militaires (Marchand d'objets d'). Essayeur pour le commerce. Fer en meubles (Marchand de). Fondeur d'or et d'argent. Fruits secs (Marchand de) en demi-gros.

Article 211-2.03

—

Navire au départ avec l'équipement de pêche, les approvisionnements complets, la pontée de poisson et, lorsqu'elle existe, la masse de glace ou des produits de conservation. 7.3.2.2.

LEGIARTI000038105673

—

Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre : -entreprise de bâtiment gros œuvre ; -entreprise de maçonnerie générale. -chef de chantier gros œuvre ; -niveau E de la Convention collective du bâtiment ETAM.

Article 15

—

La crème sous pression et la crème légère sous pression doivent présenter les teneurs en matière grasse fixées à l'article 2.

Article 5

—

Toutefois, les dispositions de l'article R. 70 ne leur sont pas applicables lorsqu'ils sont équipés de moteurs semi-diesel et ils ne sont pas soumis à la disposition de l'article R. 74 (2e alinéa) relative au lave-glace.

Article A212-228

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 15 > 27

Code du sport

professionnelle d'éducateur sportif ou un récépissé de déclaration de prestation de services qui portent mention des conditions d'exercice suivantes : Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions ou des ascensions de montagne en rocher, neige, glace

LEGIARTI000032368100

—

Préparer la réalisation des travaux gros œuvre d'un chantier de bâtiment Analyser et exploiter le dossier d'exécution gros œuvre d'un chantier TCE de bâtiment.

Article 4

—

Elle est fixée à 75 % minimum pour les crèmes de fruits à coque, autres que la crème de marrons, mentionnées au titre Ier de l'annexe et à 60 % minimum pour la crème de marrons, la crème de pruneaux, le confit de pétales, le confit de fruits confits et

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