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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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57 191 résultats pour « convention nationale de l'exploitation thermique et de génie climatique du 7 février 1979 »
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Article Annexe I
A1 Automatique H1 Sciences médicales A2 Electronique H2 Sciences pharmacologiques A3 Génie électronique J Sciences juridiques, Sciences politiques A4 Télécommunications K Sciences agronomiques et alimentaires A5 Informatique L Littérature, Langues
Article 1
de l'énergétique, de l'environnement et du génie climatique Maitrise de l'énergie et énergies renouvelables (MEER) Aix-Marseille CEO Licence professionnelle Métiers du BTP : génie civil et construction Conducteur de travaux en maisons individuelles
LEGIARTI000045150628
AVENANT À LA CONVENTION POUR L'EXPLOITATION, L'ENTRETIEN ET LE DÉVELOPPEMENT DU RÉSEAU DE PIPELINES IMPLANTÉ ENTRE LE PORT DE DONGES ET LA RÉGION DE METZ AINSI QUE LES DÉPÔTS DE DONGES, LA FERTÉ-ALAIS, CHÂLONS-SUR-MARNE ET SAINT-BAUSSANT Entre : Article
Article Annexe 1
Groupes des spécialités de formation ouvrant droit à la prime d'équipement 133 - Musique, arts du spectacle 200 - Technologies industrielles fondamentales (génie industriel, et procédés de transformation, spécialités à dominante fonctionnelle) 201 - Technologies
Article Annexe V
Tableau de correspondance entre épreuves ou unités Brevet professionnel équipements sanitaires arrêté du 27/07/1999 dernière session d'examen 2015 Brevet professionnel spécialité monteur en installations du génie climatique et sanitaire
Article 8
Sont abrogés : - l'arrêté du 22 février 1957 portant application des dispositions du décret n° 56-585 du 12 juin 1956 aux préparations et aux jurys de concours de recrutement aux emplois d'attachés d'administration centrale ; - l'arrêté du 30 mai 1973
Article 6
. - L'option 4 correspond au respect d'un seuil de performance thermique globale du logement, celle-ci prenant en compte simultanément le rendement du système de chauffage et d'eau chaude sanitaire, les apports de chaleur solaire et les déperditions thermiques
Article L5785-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 74 > 79
Sans préjudice de l'article L. 5785-5-2, une convention entre Wallis-et-Futuna et l'Etablissement national des invalides de la marine (ENIM) fixe, en tant que de besoin, le régime de protection sociale des gens de mer exerçant leur profession sur un navire
Article L2224-34
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 38 > 10
Ces aides font l'objet de conventions avec les bénéficiaires.
Article R1313-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 23 > 38
Le Centre national de la recherche scientifique ; 9° Le Centre scientifique et technique du bâtiment ; 10° Le Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts ; 11° Le Commissariat à l'énergie atomique ; 12° L'Ecole des hautes
Article 1
gazole XTL " un gazole paraffinique de synthèse ou obtenu par hydrotraitement pouvant être composé partiellement d'esters méthyliques d'acides gras, tels que définis dans l'arrêté du 30 juin 2010 modifié susvisé, destiné à l'alimentation de moteurs thermiques
Article AD 25
Les prescriptions de la présente section ne font pas obstacle à l'utilisation dans les locaux techniques des appareils thermiques indispensables pour la réparation ou l'entretien du matériel ou les besoins de l'exploitation, sous réserve que ceux-ci soient
Article 1
Deux représentants au titre de l'enseignement technique : -le directeur du Conservatoire national des arts et métiers ; -le directeur de l'Institut français du froid industriel et du génie climatique.
Article 2
L'arrêté du 17 octobre 1979 relatif aux taux des indemnités allouées aux directeurs et aux chefs des services économiques des établissements scolaires qui ont passé des conventions portant création de centres de formation d'apprentis est abrogé.
Article 52
à Mayotte ; 6° L'arrêté du 27 février 2018 relatif à la prise en compte de la réduction de loyer de solidarité dans le calcul de l'aide personnalisée au logement ; 7° L'arrêté du 27 février 2018 relatif au maintien dérogatoire de l'aide personnalisée
Article L5547-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 19 > 19
internationale sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille du 7 juillet 1978 et de la convention internationale sur les normes de formation du personnel des navires de pêche, de délivrance des brevets et de veille
Article L812-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 10
, de conduite des productions et des transitions de l'agriculture ou de la forêt dans un contexte de changement climatique, de génie de la robotique et du numérique agricoles, de génie de la bioéconomie, de la décarbonation et de l'énergétique agricoles
Article 5
-Le taux de la retenue supplémentaire prévue au III de l'article 3 du décret n° 2007-173 du 7 février 2007 relatif à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales est fixé à 2 %.
Article 5
-Le taux de la retenue supplémentaire prévue au III de l'article 3 du décret n° 2007-173 du 7 février 2007 relatif à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales est fixé à 2 %.
Article 5
-Le taux de la retenue supplémentaire prévue au III de l'article 3 du décret n° 2007-173 du 7 février 2007 relatif à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales est fixé à 2 %.
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