Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
13 309 résultats pour « dormant du chassis fixé dans le béton »
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CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
13 309 résultats pour « dormant du chassis fixé dans le béton »
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EXTRAIT
Article ANNEXE III
Numéro dans la série du type du châssis routier lorsqu'il diffère de celui du matériel : 6.
Article 3
Diagnostiquer, remédier aux dysfonctionnements des systèmes châssis moteur et transmission des VL et VUL. 2. Diagnostiquer, remédier aux dysfonctionnements des systèmes embarqués. 3.
Article O 8
Celles-ci, quand elles ont une surface supérieure à 1/2 mètre carré, doivent être munies de châssis fixes étanches de même degré pare-flammes que les portes.
Article 2
L'organisme agréé, désigné à cet effet, accorde l'attestation d'examen CEE de type à tout type de marteau piqueur ou de brise-béton dont le niveau de puissance acoustique des bruits aériens, mesuré dans les conditions prévues à l'annexe I du présent arrêté
Article 27
Sujet structures : Matériaux et technologies des structures en béton armé ou béton précontraint, en acier, en bois, ou des structures mixtes. Formulation, microstructure, comportement, mise en oeuvre, évolutions, impact environnemental.
Article ANNEXE III
Numéro dans la série du type du châssis routier lorsqu'il diffère de celui du matériel : 6.
Article CO 37
Si celles-ci sont fermées par des châssis, ces derniers doivent pouvoir s'ouvrir au moyen de commandes visibles et facilement accessibles depuis le plancher du couloir.
Article ANNEXE III
Numéro dans la série du type du châssis routier lorsqu'il diffère de celui du matériel : 6.
Article ANNEXE IV
Numéro dans la série du type du châssis routier lorsqu'il diffère de celui du matériel : 6.
Article ANNEXE III a
A. - Unités du domaine professionnel : UP1, UP2 et UP3 Chacune des trois unités professionnelles de la spécialité Constructeur d'ouvrages en béton armé de CAP est constituée d'un ensemble cohérent de compétences.
Article AD 3
techniques, même fonctionnant avec des clés différentes, doivent pouvoir être ouvertes avec une clé passe-partout dont un exemplaire doit être déposé dans un local connu accessible en toutes circonstances, ou par des clés placées à proximité sous verre dormant
Article REF 30
Les fenêtres, châssis vitrés et portes peuvent intervenir pour le calcul de cette surface sous réserve : - qu'ils soient situés dans le tiers supérieur des parois ; - qu'ils soient dotés d'un dispositif d'ouverture facilement manœuvrable depuis le plancher
Article U 21
Celles-ci, quand elles ont une superficie supérieure à 0,50 mètre carré, doivent être munies de châssis fixes étanches de même degré pare-flammes que les portes.
Article Annexe 4
hydraulique et de chargeuse-pelleteuse ; Conducteur de niveleuse ; Conducteur de grue à tour ; Conducteur de grue mobile ; Conducteur de grue auxiliaire de chargement ; Conducteur de plateforme élévatrice mobile de personnes ; Opérateur de pompe et tapis à béton
Article R313-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 26 > 60
-Tout véhicule à moteur ou toute remorque, dont la longueur est supérieure à 6 mètres, à l'exception des châssis-cabines et des véhicules agricoles ou forestiers, doit être muni de feux de position latéraux. II.
Article Annexe I
SANS RÉALISATION DE LA PROCÉDURE D'ACCEPTATION PRÉALABLE PRÉVUE À L'ARTICLE 3 CODE DÉCHET (1) DESCRIPTION (1) RESTRICTIONS 17 01 01 Béton
Article Annexe
professionnel est autorisé à utiliser un navire pour se rendre sur les zones de pêche à pied b) Utiliser le code attribué au gisement par l'administration c) utiliser le code FAO pour l'espèce et l'engin d) quantité de matériel levé pour les engins dormants
Article ANNEXE
Le terme "silo" employé dans la présente instruction regroupe l'ensemble des capacités de stockage type vrac, quelle que soit leur conception (silo plat, silo "cathédrale" ... cellules cylindriques en béton, boisseaux métalliques ...).
Article 12
Après ce délai, les normes nationales de la série P 92 et la méthode relative au plancher béton avec bac acier collaborant ne sont plus applicables.
Article R 18
Celles-ci, quand elles ont une surface supérieure à un demi-mètre carré, doivent être munies de châssis fixes étanches de même degré pare-flammes que les portes.
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