Dans le périmètre couvert par la déclaration, les organismes doivent être en mesure de fournir à tout moment les éléments suivants : 1° La nature des échantillons détenus ainsi que leur nombre ; 2° Les caractéristiques des échantillons détenus ; 3°

Article D122-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 73 > 19

Code forestier (nouveau)

En matière d'économie de la filière forêt-bois, il indique notamment les éléments et caractéristiques pertinents de structuration du marché à l'échelle régionale et interrégionale afin d'adapter les objectifs de développement et de commercialisation des

Article Annexe II

—

-si les teneurs en éléments-traces métalliques dans les sols dépassent l'une des valeurs limites figurant au tableau 2 de la présente annexe.

Article R621-71

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 24 > 21

Code du patrimoine

matériel et économique significatif ; b) S'il s'agit d'un propriétaire privé, au regard de ses revenus relatifs aux trois années précédant la demande ; c) S'il s'agit d'un établissement public, au regard des éléments relatifs à la situation financière

Article R622-46

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 24 > 23

Code du patrimoine

Article D232-103

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 69

Code du sport

porte notamment sur : ― le calendrier des compétitions ou manifestations sportives ; ― les statistiques des analyses effectuées par l'Agence française de lutte contre le dopage ; ― des études quantitatives ou qualitatives et statistiques ; ― tout élément

Article Annexe VI

—

I. - Les caractéristiques thermiques revendiquées pour les différents composants constituant la solution technique telle qu'elle est décrite.

Article 1

—

: Réalisation du couteau diviseur : : : (caractéristiques du matériau). : : : : : R. 233-86 : stabilité.

Article 325-43

—

L’association informe aussitôt l’AMF des modifications portant sur les éléments caractéristiques qui figuraient dans le dossier d’agrément initial, concernant notamment la direction, l’organisation et le contrôle.

Article R123-27-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 07 > 95

Code de l'environnement

soumis à l'enquête publique transmis par l'Etat sur le territoire duquel le projet est localisé comprend les pièces suivantes, qui peuvent être regroupées en tant que besoin : 1° Une notice explicative indiquant l'objet de l'enquête ainsi que les caractéristiques

Article R229-66

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 74 > 01

Code de l'environnement

Lorsque la demande d'autorisation prévoit le forage de puits destinés à l'exploitation, elle est complétée par les éléments suivants : a) Un mémoire exposant les caractéristiques principales des travaux prévus, y compris le calendrier prévisionnel des

Article 11

—

Un équipement ou un élément de mobilier au moins par groupe d'équipements ou d'éléments de mobilier est utilisable par une personne en position " debout " comme en position " assis ".

Article R213-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 27 > 73

Code de la sécurité intérieure

Outre les éléments prévus aux 1° à 6° de l'article R. 213-4, la demande d'autorisation précise également les incidences principales sur les affectataires et assignataires de fréquences au regard de l'étude d'impact ainsi que les mesures d'atténuation

Article 3

—

Sont considérés comme éléments favorables à la biodiversité au titre du III de l'article D. 614-111 du code rural et de la pêche maritime les haies, les alignements d'arbres, les arbres isolés, les bosquets, les mares, les fossés non maçonnés, les bordures

Article R2152-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 73 > 95

Code de la commande publique

Au moins l'un d'entre eux prend en compte les caractéristiques environnementales de l'offre. Ces critères peuvent également comprendre des aspects qualitatifs ou sociaux.

Article L554-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 18 > 64

Code de l'environnement

commodité du voisinage, soit pour la santé, la sécurité et la salubrité publiques, soit pour l'agriculture, soit pour la protection de la nature, de l'environnement et des paysages, soit pour la conservation des sites et des monuments ainsi que des éléments

Article R313-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 35 > 52

Code de l'urbanisme

Il est fondé sur un diagnostic comprenant : – un inventaire du patrimoine historique, urbain, architectural, archéologique, artistique et paysager ; – une analyse de l'architecture par immeuble ou par groupe d'immeubles présentant des caractéristiques

Article L593-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 26

Code de l'environnement

L'autorisation détermine les caractéristiques et le périmètre de l'installation et fixe le délai dans lequel celle-ci doit être mise en service.

Article 73

—

La commission émet un avis consigné dans un procès-verbal après examen de la solution technique proposée et en prenant en compte notamment les éléments suivants : - définition de la famille visée ; - définition et pertinence de l'échantillon sur lequel

Article 7-10

—

Elle est assortie d'un dossier comprenant l'identité des demandeurs, les éléments caractéristiques du titre minier pour lequel l'autorisation est demandée ainsi qu'une copie conforme de la convention de mutation ou de l'acte de cession, lesquels devront

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