PRÉCISION CONTRAIRE) Enseignements communs Enseignement Volumes horaires en classe de première et de terminale Français 3 heures en classe de première Philosophie 2 heures en classe de terminale- Histoire-géographie 1 heure 30 Enseignement

Article L2112-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 06 > 65

Code général de la propriété des personnes publiques

des documents dont le dépôt est prescrit aux fins de constitution d'une mémoire nationale par l'article L. 131-2 du code du patrimoine ; 2° Les archives publiques au sens de l'article L. 211-4 du code du patrimoine ; 3° Les archives issues de fonds privés

Article 1

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Brevet des métiers d'art d'ébéniste. Meilleur ouvrier de France. Spécialité Créateur de prototypes de mobilier Brevet de technicien en dessin de construction d'ameublement et métal d'art.

Article Annexe

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(d) Enseignement choisi en complément de celui du tronc commun des enseignements obligatoires.

Article 3

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d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux peut être ouvert pour chacune des spécialités suivantes : - allemand ; - anglais ; - arabe ; - espagnol ; - italien ; - hébreu ; - portugais ; - russe ; - chinois ; - langue des signes française ; - arts plastiques

LEGIARTI000041486787

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Les formations relevant du ministère chargé de la culture dispensées dans les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques sont les suivantes : - Le diplôme national supérieur d'expression plastique (DNSEP) " créateur concepteur d'expressions

Article Annexe I

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Définition des épreuves E4-Épreuve de langue vivante-U4-coefficient 2 E5-Épreuve de français et histoire-géographie et enseignement moral et civique-coefficient 5 E6-Épreuve d'arts appliqués et cultures artistiques-U6-coefficient 1 E7-Épreuve d'éducation

Article 1

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Professeurs du Conservatoire national supérieur d'art dramatique. Service de l'enseignement de l'architecture et des arts plastiques.

Article 4

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Pour les candidats inscrits en section européenne à l'examen du baccalauréat professionnel ou du brevet des métiers d'art, la moyenne des notes obtenues pour la langue vivante de la section et pour la discipline non linguistique enseignée au cours de

LEGIARTI000048490023

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ANNEXE 1 ENSEIGNEMENTS HORAIRE ÉLÈVE ENSEIGNEMENTS COMMUNS Français 4 heures Histoire-Géographie 3 heures LVA et LVB (enveloppe globalisée) (a) (b) 5 h 30 Sciences économiques et sociales 1 h 30 Mathématiques 4 heures Physique-chimie

Article Annexe

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dramatique Ecole nationale supérieure des beaux-arts Ecole nationale supérieure des arts décoratifs Ecole nationale supérieure d'art et de design de Limoges Ecole nationale d'art décoratif de Nice Ecole nationale

Article Annexe

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Son enseignement implique la constitution d'équipes de professeurs réunis pour une rencontre, sensible et réfléchie, avec des œuvres d'art de tout pays et de toute époque.

Article D332-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 43 > 47

Code de l'éducation

-Les enseignements obligatoires dispensés au collège se répartissent en enseignements communs à tous les élèves et en enseignements complémentaires définis par l'article L. 332-3.

Article D642-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 79

Code de l'éducation

Le diplôme supérieur d'arts appliqués est obtenu : 1° Par la voie de la formation initiale sous statut étudiant, dans les lycées publics et privés sous contrat ainsi que dans les écoles techniques privées mentionnées aux articles L. 443-2 et R. 443-1

Article L642-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 14 > 31

Code de l'éducation

La commission des titres d'ingénieur décide, sur leur demande, si des écoles techniques privées légalement ouvertes présentent des programmes et donnent un enseignement suffisant pour délivrer des diplômes d'ingénieur.

Article R913-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 07 > 39

Code de l'éducation

Cette liste précise, pour chacune d'elles, l'enseignement qu'elle dispense, les formations dans lesquelles elle intervient, le volume horaire de son enseignement et la date de son entrée en fonctions dans l'établissement.

Article Annexes

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Licence et maîtrise d'arts appliqués Contenu de la licence Contenu de la maîtrise Accès de plein droit 3. Licence et maîtrise d'arts plastiques Contenu de la licence Contenu de la maîtrise Accès de plein droit 4.

Article D337-127

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 17 > 33

Code de l'éducation

Le brevet des métiers d'art est préparé : 1° Soit par la voie scolaire dans les lycées ou dans les établissements d'enseignement technique privés mentionnés au chapitre III du titre IV du livre IV du code de l'éducation ; 2° Soit par la voie de l'apprentissage

Article 11

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Est affectée à l'Association pour le soutien du théâtre privé, dans la limite d'un plafond annuel fixé par la loi de finances, la fraction du produit de la taxe sur les spectacles vivants mentionnée à l'article L. 452-14 du code des impositions sur les

LEGIARTI000032749170

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Arrêté du 14 janvier 2004 instituant auprès du Centre national des arts plastiques une commission nationale consultative pour l'attribution d'allocations de recherche, de séjour en France et à l'étranger aux auteurs d'arts visuels, d'arts décoratifs et

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