irréversibles). 25 jours Septicémie isolée, tableau de coagulopathie intravasculaire disséminée. 25 jours Arthrites inflammatoires ou septiques. 25 jours Endophtalmie, uvéite. 25 jours Myocardite. 25 jours Pneumonie, paralysie faciale

Article L243-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 07 > 19

Code de la sécurité intérieure

Les caméras embarquées dans les véhicules, embarcations et autres moyens de transport ne peuvent comporter de traitements automatisés de reconnaissance faciale.

Article ANNEXE art. 3

—

Il est licite pour le chirurgien de faire éventuellement état de deux de ces compétences et pour l'ophtalmologiste, l'oto-rhino-laryngologiste et la stomatologiste de faire éventuellement état d'une compétence en chirurgie maxillo-faciale et d'une compétence

Article Annexe I

—

intensive-réanimation 5 Médecine interne et immunologie clinique 5 Médecine nucléaire 3 Médecine physique et de réadaptation 5 Néphrologie 10 Neurochirurgie 3 Neurologie 8 Oncologie 15 Ophtalmologie 55 Oto-rhino-laryngologie - chirurgie cervico-faciale

Article L142-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 04 > 58

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Le traitement de données ne comporte pas de dispositif de reconnaissance faciale à partir de la photographie. Les données peuvent être relevées dès que la personne se déclare mineure.

Article 2

—

complémentaire se rapportent aux frais suivants, pour la partie laissée à la charge du bénéficiaire en application de la législation du régime général de la sécurité sociale : 1° Médecine générale et spéciale ; 2° Soins, prothèses dentaires et orthopédie dento-faciale

Article Annexe 13

—

prévention bucco-dentaire pour les enfants et les adolescents Conformément aux dispositions de l’article 17 sur la prévention bucco-dentaire, les modalités de participation des médecins stomatologistes et spécialistes en chirurgie orale ou maxillo-faciale

Article 14-1

—

soins prothétiques, au profit des soins préservant la dent et les tissus dentaires dans un objectif de pertinence des actes, et de tenir compte du nécessaire temps d'adaptation des médecin stomatologiste et spécialiste en chirurgie orale ou maxillo-faciale

Article D4111-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 49 > 76

Code de la santé publique

titulaires régis par le décret n° 2021-1645 du 13 décembre 2021 relatif au personnel enseignant et hospitalier des centres hospitaliers et universitaires ; 4° Pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice dans la spécialité orthopédie dento-faciale

Article 5

—

Les médecins spécialistes en stomatologie, en chirurgie maxillo-faciale, en ophtalmologie ou les chirurgiens-dentistes peuvent exercer la profession d'oculariste dès lors qu'ils répondent aux conditions du 1°, du 2° ou du 3° du présent article.

Article 1

—

un emploi exercé dans un service ou une unité ayant pour objet de pratiquer les interruptions volontaires de grossesse ; Dans la discipline Chirurgie et spécialités chirurgicales, exclusivement dans les spécialités suivantes : - chirurgie maxillo-faciale

Article R124-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 72 > 46

Code de l'énergie

Sa valeur faciale est déterminée en fonction des revenus et de la composition du ménage, tels que définis à l'article R. 124-1.

Article Annexe 7

—

d'épuration ou de substitution, chez le nouveau-né FELF012 Exsanguinotransfusion d'épuration ou de substitution GLJF010 Épuration extracorporelle du dioxyde de carbone [CO2], par 24 heures GLLD003 Ventilation spontanée au masque facial

Article 1

—

prestations relatives à la nutrition entérale à domicile, y compris les nutriments (titre Ier, chapitre 1er, section 5, sous-section 2) ; - prestations relatives à la perfusion à domicile (titre Ier, chapitre 1er, section 2) ; - prothèses oculaires et faciales

LEGIARTI000035767738

—

profession ; - employeur ; - état de la personne ; - signalement, comportement et, le cas échéant, mode opératoire ; - mobile apparent ; - photographie comportant des caractéristiques techniques permettant de recourir à un dispositif de reconnaissance faciale

Article Annexe III

—

pratique 2 h E3 : Épreuve professionnelle optionnelle au choix du candidat Coiffure événementielle U30 A 5 Ponctuelle pratique 1 h CCF - Ponctuelle pratique 1 h ou ou Coupe homme et entretien du système pilo-facial

Article Annexe 11-2 (suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 05

Code de la santé publique

III. - Atteintes de la motricité faciale A. - Paralysie faciale L'expert peut s'aider de la classification en 6 grades de House et Brackmann pour évaluer le degré de l'atteinte : - unilatérale ; selon son degré : 5 à 15 % ; - bilatérale (exceptionnelle

Article Annexe

—

développement et de la reproduction ; gynécologie médicale Oto-rhino-laryngologie 1 Ophtalmologie 2 Chirurgie maxillo-faciale

Article 154

—

douanes, l'administration fiscale et l'administration des douanes et droits indirects peuvent, chacune pour ce qui la concerne, collecter et exploiter au moyen de traitements informatisés et automatisés n'utilisant aucun système de reconnaissance faciale

LEGIARTI000048951794

—

MEDICALE 2 MEDECIN MEDECINE D'URGENCE 3 MEDECIN BIOLOGIE MEDICALE 1 MEDECINE PSYCHIATRE-ADULTE 1 MEDECINE REANIMATION PEDIATRIQUE 1 MEDECINE CHIRURGIE VISCERALE 1 MEDECINE PEDOPSYCHIATRIE 1 MEDECIN ALLERGOLOGIE 1 MEDECIN CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE

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