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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372305cd58014677404743
8 avril 1998
8 avril 1998
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Resotim, société à responsabilité limitée dont le siège social est Le Hameau des grenadines
Source officielleciv3
61372658cd58014677424d5b
8 avril 1998
8 avril 1998
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Resotim, société à responsabilité limitée, dont le siège est Le Hameau des grenadines
Source officielleciv3
613722d4cd58014677402063
25 mars 1997
25 mars 1997
A... et de la Mutuelle des architectes français, de Me Baraduc-Benabent, avocat du syndicat des copropriétaires des Résidences Gradin I, II et III et de l'Union de syndicats des gradins USG, de Me Cossa
Source officielle3ème chambre 1ère section
65a6d7fd47251e2b2424b9c5
9 janvier 2024
9 janvier 2024
ARROW GENERIQUES AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Sonia-maïa GRISLAIN de la SELEURL GRISLAIN AVOCAT - #A0035 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Elodie GUENNEC, Vice-présidente Assistée de Caroline
Source officielleTrib. de Commerce
69c6b83ecdc6046d47302c6f
27 janvier 2026
27 janvier 2026
LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS N°SIREN : 310880315, [Adresse 1], [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître, [I], [J] Case n° 20 SELAS LEXI CONSEIL & DEFENSE, [Adresse 2] ET * La SAS O' ROYAL GRILLADE
Source officielleciv3
61372304cd58014677404661
8 avril 1998
8 avril 1998
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Resotim, société à responsabilité limitée, dont le siège est Le Hameau des grenadines
Source officielleciv3
61372304cd58014677404667
8 avril 1998
8 avril 1998
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Resotim, société à responsabilité limitée, dont le siège est Le Hameau des grenadines
Source officielleciv3
61372305cd58014677404739
8 avril 1998
8 avril 1998
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Resotim, société à responsabilité limitée, dont le siège est Le Hameau des grenadines
Source officielleciv3
61372305cd58014677404744
8 avril 1998
8 avril 1998
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Resotim, société à responsabilité limitée dont le siège social est Le Hameau des grenadines
Source officielleciv3
61372656cd58014677424ca7
8 avril 1998
8 avril 1998
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Resotim, société à responsabilité limitée, dont le siège est Le Hameau des grenadines
Source officielle5ème Chambre
DTA_2306836_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Il est constant que l’installation de ces gradins a condamné le débouché de ce tunnel.
Source officielleChambre Prud'homale
67134bd9208351cec65864d7
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Spécialiste de la grillade, l'enseigne compte plus de 350 restaurants répartis principalement en France mais aussi en Europe, exploités sous forme de franchise ou en gestion directe.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b8ab8bcdc6046d47eaa1be
2 octobre 2025
2 octobre 2025
- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 2 OCTOBRE 2025 Liquidation Judiciaire : GRILLADE FAMILIALE (SARL) RG 2025 006683 PC 41225273 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007735518
27 mars 1987
27 mars 1987
que, par un marché de gré à gré conclu le 24 mars 1976 avec l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle Lille Est, la société GES THOMASSON s'est engagée à procéder à la réalisation des gradins
Source officielleTrib. de Commerce
69c15fc4cdc6046d47a9dcf4
14 janvier 2026
14 janvier 2026
/01/2026 JUGEMENT DU QUATORZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2025F1224 Numéro de Procédure collective : [Immatriculation 1] PROROGATION DU DELAI DE CLOTURE DEBITEUR : LA GRILLADE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100726
3 juillet 2013
3 juillet 2013
caractères la mention, en lettres capitales, UN RICARD DES RENCONTRES, et précisant, en haut à gauche, selon le cas : Rencontre # 1 Ricard/ eau, Rencontre # 3 Ricard/ glace, Rencontre # 34 Ricard/ grenadine
Source officielleTrib. de Commerce
69a6ff3ccdc6046d475eb75a
3 avril 2025
3 avril 2025
LA GRILLADE D'ORIENT SARL représentée par Maître Emilie SILVERI, Avocat au Barreau de Chartres, a comparu en chambre du conseil. Personne ne s'est présenté au nom du personnel.
Source officielle2e chambre sociale
65321ad39e4ea48318f5acb5
18 octobre 2023
18 octobre 2023
La SA BUFFAL HERAULT a recruté [O] [G] le 25 octobre 2013 en qualité de grillardin selon contrat de travail à durée indéterminée et à temps complet moyennant une rémunération mensuelle brute de 1696,55
Source officielle3ème chambre 2ème section
65a6d80247251e2b2424ba5c
12 janvier 2024
12 janvier 2024
barreau de PARIS, vestiaire #P0411 Copies délivrées le : - Maître Jérome TASSI #L084 - Maître Charles SIMON #E1497 - Maître François-luc SIMON #P411 - Maître Nicolas HERZOG #A077 - Maître Sonia-maïa GRISLAIN
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b8a6ebcdc6046d47ea54b4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 3 JUILLET 2025 Redressement Judiciaire : GRILLADE FAMILIALE (SARL) RG 2025 006235 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 26/06
Source officiellePage 4 sur 27