mètres de large Vergers haute-tige Verger ou fruits correspondants ou prairie Surface de l'élément ― pas de limite spécifique Tourbières Libellé de la culture attenante à la tourbière Surface de l'élément ― pas de limite spécifique Haies

Article ANNEXE 7

—

Roubaix Avenue Charles-de-Gaulle : depuis la limite communale avec Hem jusqu'au carrefour de la rue Briet et de la rue Contour-des-Petites-Haies.

Article L131-3-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 42 > 60

Code des communes de la Nouvelle-Calédonie

administrative d'un montant maximal de 60 000 francs CFP tout manquement à un arrêté du maire présentant un risque pour la sécurité des personnes et ayant un caractère répétitif ou continu : 1° En matière d'élagage et d'entretien des arbres et des haies

Article D614-119

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 80 > 22

Code rural (nouveau)

activités de l'exploitation tels que l'agritourisme, l'accueil à la ferme, de valorisation des matières résiduaires organiques ; -d'aménagements ou équipements pour le développement de l'activité pastorale ; -de mise en place ou de renforcement des haies

Article D614-120

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 80 > 22

Code rural (nouveau)

-Les projets éligibles sont les projets, qui contribuent de façon directe ou indirecte à la production de produits agricoles, suivants : -les implantations de structures agro-écologiques : plantation et entretien de haies ou d'arbres, mise en place de

Article D343-25-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 80 > 21

Code rural (nouveau)

activités de l'exploitation tels que l'agritourisme, l'accueil à la ferme ; -projets de valorisation des matières résiduaires organiques ; -projets d'aménagements ou équipements pour le développement de l'activité pastorale ; -projets de mise en place de haies

Article R121-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 41 > 40

Code rural (nouveau)

-Le préfet prononce s'il y a lieu, en application de l'article L. 126-3 du présent code, la protection des boisements linéaires, haies ou plantations d'alignement existants ou à créer identifiés par la commission d'aménagement foncier conformément au

Article L1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 33

Code rural (nouveau)

de 50 000 kilomètres, à un linéaire de haies en gestion durable, au sens de l'article L. 611-9, de 100 000 kilomètres et, à compter du 1er janvier 2048, à un linéaire de haies de 500 000 kilomètres, géré durablement, sur l'ensemble du territoire métropolitain

Article Annexe

—

l'entretien courant : ampoules ou tubes d'éclairage, engrais, produits bactéricides et insecticides, produits tels que graines, fleurs, plants, plantes de remplacement à l'exclusion de celles utilisées pour la réfection de massifs, plates-bandes ou haies

Article L181-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 41

Code de l'environnement

la concession d'utilisation du domaine public maritime mentionnée à l'article L. 2124-3 du même code ; 14° Le respect des conditions de non-opposition à la déclaration unique ou de délivrance de l'autorisation unique préalables à la destruction de haies

LEGIARTI000028139269

—

Il doit également tirer ou s'abstenir de tirer lors du départ de plateaux d'argile propulsés de façon aléatoire soit sur une trajectoire ne présentant aucun danger, soit vers un véhicule, une haie, une maison, une silhouette humaine symbolisée par un

Article L181-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 41

Code de l'environnement

raccordement aux réseaux publics d'électricité afférents ainsi qu'à l'établissement des ouvrages d'interconnexion avec les réseaux électriques des Etats limitrophes ; 19° Absence d'opposition à la déclaration ou à l'autorisation unique de destruction de haies

Article Annexe

—

Haies Réaliser la meilleure performance possible sur une distance de 30 à 40 mètres, avec 3 à 4 haies basses, en enchaînant des courses inter obstacles avec un nombre identifié d'appuis sur le parcours le plus adapté à ses possibilités.

Article Annexe

—

135 et 136, n°s 169 à 173 1 166 836 136 IMMEUBLE NOISIEL, Centre de formation 5, avenue Pierre-Mendès-France, Noisiel (77) Section AH n° 129 2 897 834 137 AUBERVILLIERS, (cf. n° 87 pour la partie centre bus), centre de formation 14-26, rue de la Haie-Coq

Article Annexe

—

Il (elle) intervient sur de nombreuses familles de matériels et d'équipements : microtracteurs, motoculteurs, motobineuses, faucheuses, tondeuses, débroussailleuses, taille-haies, tronçonneuses, broyeurs, remorques, motopompes, groupes électrogènes, nettoyeur

Article Annexe

—

Cette pratique, généralement réservée aux femmes, permettait à la fois l'entretien des haies et des prairies et assurait la garantie d'un revenu et d'une alimentation substantielle pour les ménages. 7.2.

LEGIARTI000022779630

—

Pour le bien-être des animaux, les haies et / ou murets de pierres sèches de l'exploitation doivent être entretenus et représenter un minimum de cent mètres linéaires par hectare de surface toujours en herbe (STH).

Article R214-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 13 > 67

Code de l'environnement

Les travaux décidés par la commission d'aménagement foncier comprenant des travaux tels que l'arrachage des haies, l'arasement des talus, le comblement des fossés, la protection des sols, l'écoulement des eaux nuisibles, les retenues et la distribution

Article Annexe

—

redressement et aux services techniques : 15 bis, rue des Quatre-Chemins. 76 Centre de remisage et d'entretien des autobus, centre de formation, parc de matériel et locaux de gestion du matériel réformé du réseau routier : 14, 18 et 26, rue de la Haie-Coq

Article Annexe

—

DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " athlétisme : sprint, haies, relais ", jusqu'au 1er janvier 2025 (**).

Page 4 · 83 résultats

← Précédent Suivant →