Codes de loi français

LEGIARTI000049695375

nationale de l'esthétique-cosmétique et de l'enseignement technique et professionnel lié aux métiers de l'esthétique et de la parfumerie 0292 - Convention collective nationale de la plasturgie 0669 - Convention collective nationale des industries

Article Annexe

INDUSTRIES DES TRANSPORTS ET DE LA MANUTENTION

Article Annexe

INDUSTRIES ET COMMERCES DE L'ALIMENTATION

Article Annexe

INDUSTRIE DES CUIRS ET PEAUX

Article R717-83-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 54 > 47

Les chaussures et les bottes devront, en outre, être choisies de façon à prévenir les risques de coupure propres au type de matériel utilisé.

Article D213-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 93 > 88

de la production d'électricité ; f) Un représentant de chacune des catégories suivantes d'usagers : - industries agricoles et alimentaires ; - industries chimiques ; - industries des papiers, cartons et cellulose ; - industries du pétrole ; - industries

Article Annexe

INDUSTRIES DU CAOUTCHOUC, PAPIER, CARTON

Article Annexe

INDUSTRIES DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS

Article Annexe

INDUSTRIE DE L'EAU, DU GAZ ET DE L'ELECTRICITE

LEGIARTI000025732401

Union des industries chimiques (UIC).

Article 14.1

14.1.1 Pour protéger les membres de l'équipage occupés aux opérations de chargement et de déchargement, il doit y avoir à bord un équipement de protection approprié comportant de grands tabliers, des gants spéciaux munis de longues manchettes, des chaussures

Article 3

Il est établi : Eu égard à la population et d'après un tarif général, pour les industries et professions énumérées dans le tableau A ; Eu égard à la population et d'après un tarif exceptionnel, pour les industries et professions portées dans le tableau

Article Annexe

INDUSTRIES DES PIERRES ET TERRES A FEU

Article ANNEXE

Etablissements de la Société nationale GIAT industries

Article 2

Technicien de laboratoire, granulats-béton prêt à l'emploi-béton industriel 224r 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) Carrières et matériaux - Centre national d'études et des formations des industries

Article 1

Le titre professionnel de conducteur (trice) de matériels de manutention et de conditionnement des industries des déchets est créé pour une durée de cinq ans à compter de la date de publication du présent arrêté.

Article 16

de l'électricité et du gaz est assuré par la Caisse nationale des industries électriques et gazières.

Article 3

Réaliser les prestations courantes en réparation de chausssures. 2. Réaliser les prestations de services complémentaires à la cordonnerie. 3. Effectuer les ventes et la gestion des stocks et de la caisse.

Article 1

Ce centre reprend l'ensemble des missions, biens, droits et obligations des centres techniques dénommés Centre d'études techniques des industries de l'habillement et Institut textile de France.

Article Annexe 1

véhicules automobiles : Son taux résulte de l'arrêté interministériel pris en application de l'article 1er du décret n° 75-204 du 19 mars 1975 relatif à l'indemnité de technicité allouée aux agents des travaux publics de l'Etat. 8) Indemnités de chaussures