Les élèves étrangers dont le niveau de connaissance de la langue française n'est pas suffisant peuvent bénéficier d'un enseignement complémentaire de français.

Article 5

—

I. - Les enseignements sont organisés en unités d'enseignement ou blocs de compétences placées sous la responsabilité d'un responsable pédagogique qui en assure l'évaluation.

Article L611-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 74 > 78

Code de l'éducation

Les enseignements supérieurs sont organisés en liaison avec les milieux professionnels : 1° Leurs représentants participent à la définition des programmes dans les instances compétentes, notamment au sein des conseils de perfectionnement des formations

Article 2

—

L'organisation des enseignements, la répartition des disciplines et ensembles disciplinaires entre les années, les volumes horaires de chaque enseignement, la part respective des enseignements théoriques dirigés et pratiques et la liste des enseignements

Article 2

—

Les enseignements dispensés en vue de l'obtention du diplôme universitaire de technologie sont constitués par les enseignements normalement ouverts dans le cadre du cycle A du Conservatoire national des arts et métiers, éventuellement complétés par des

Article L611-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 14

Code de l'éducation

Ces enseignements peuvent conduire à la délivrance des diplômes d'enseignement supérieur dans des conditions de validation définies par décret.

Article L121-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 68 > 26

Code de l'éducation

L'éducation artistique et culturelle est principalement fondée sur les enseignements artistiques.

LEGIARTI000051283064

—

MODALITÉS D'ATTRIBUTION DU DIPLÔME Pour les élèves espagnols, les équivalences pour les enseignements du baccalauréat général sont définies conformément au tableau suivant : Titulo de Bachiller modalidad de Artes Enseignements obligatoires

Article Annexe III

—

Organisation des enseignements PÉRIODE DE FORMATION EN LYCÉE HORAIRES ANNUELS HORAIRE HEBDOMADAIRE 1re année 2e année Domaine A1 - formation professionnelle et technologique - Enseignement professionnel 392

Article 9-1

—

Le certificat d'aptitude aux pratiques de l'éducation inclusive (CAPPEI) peut être obtenu par la validation des acquis de l'expérience professionnelle d'un enseignement inclusif, par décision d'un jury composé de trois personnes :

Article D337-172

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 21 > 93

Code de l'éducation

Au cours de la dernière année du cycle 4 au collège, les élèves volontaires des classes de troisième peuvent bénéficier d'une organisation spécifique des enseignements dans le cadre d'une classe de troisième “prépa-métiers”.

Article D636-76

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 21 > 90

Code de l'éducation

Les enseignements conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier en pratique avancée comprennent des enseignements théoriques, méthodologiques, appliqués, pratiques et cliniques ainsi que l'accomplissement de stages.

Article R913-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 96 > 06

Code de l'éducation

-Le recteur d'académie peut autoriser une personne qui ne remplit pas les conditions de l'article R. 913-6 à dispenser un enseignement dans une discipline professionnelle ou technologique si elle justifie d'une pratique professionnelle d'au moins cinq

Article R425-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 17 > 91

Code de l'éducation

Les lycées de la défense dispensent un enseignement scolaire, notamment au profit des enfants de militaires, d'agents du ministère de la défense et de fonctionnaires, un enseignement supérieur préparant par la voie scolaire au diplôme national du brevet

Article 2-1

—

Les résultats obtenus par les candidats aux enseignements optionnels sont affectés chacun d'un coefficient 2 par année d'enseignement, qui s'ajoute aux coefficients mentionnés à l'article 2.

Article R123-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 72 > 59

Code de la sécurité sociale

Les élèves de l'école reçoivent un enseignement théorique et pratique au sein d'un cycle de formation dont la durée est au plus de vingt-quatre mois.

Article 6

—

Les stages prévus à l'article 3 du présent arrêté se déroulent sur une période continue d'un mois placée avant le début des enseignements et à raison d'une journée par semaine pendant vingt-quatre semaines.

Article 1

—

Les programmes des enseignements artistiques, enseignements obligatoires au choix en série littéraire et enseignements optionnels facultatifs dans les séries générales et technologiques, en arts plastiques, cinéma-audiovisuel, danse, histoire des arts

Article R913-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 07 > 39

Code de l'éducation

Nul ne peut être chargé d'un enseignement dans un établissement d'enseignement supérieur technique privé s'il ne détient pas un titre, diplôme ou certification professionnelle d'un niveau, au sens du répertoire national des certifications professionnelles

Article 7

—

Il est assisté d'un directeur des enseignements et de la recherche, d'un directeur de l'ingénierie de formation et d'un directeur des affaires administratives et financières, recrutés parmi les fonctionnaires de la protection judiciaire de la jeunesse

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