Ilots de cuisson installés dans les salles § 1. Un îlot de cuisson est constitué d'une enceinte à l'intérieur de laquelle le public ne pénètre pas. Un personnel de service doit être présent pendant le fonctionnement des appareils.

Article 12

—

Les apports de chaleur solaire de référence d'un bâtiment, pour le calcul de C réf

Article 18 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 34

Code général des impôts, annexe IV

à l'énergie solaire et dotés de capteurs solaires, installés avec appoint intégré, et dispositifs solaires installés sur appoint séparé, neuf ou existant, pour la production de chauffage ou d'eau chaude sanitaire.

Article 22

—

L'effort national de recherche privilégiera les énergies renouvelables, notamment la production d'énergie solaire photovoltaïque à partir de couches minces, l'énergie des mers et toutes les ressources de la géothermie à différentes profondeurs, le stockage

Article Annexe V

—

Pour une orientation et une inclinaison donnée, le facteur solaire moyen des baies Smb est défini par : S mb baie baie baie où : A baie baie Ratio d'ouverture solaire équivalente Le ratio d'ouverture solaire équivalente ROSE est défini par : ROSE

Article L242-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 07 > 47

Code de la sécurité intérieure

Le public est informé par tout moyen approprié de l'emploi de dispositifs aéroportés de captation d'images et de l'autorité responsable de leur mise en œuvre, sauf lorsque les circonstances l'interdisent ou que cette information entrerait en contradiction

Article 39

—

Ce programme inclut notamment, y compris pour les installations existantes dès la publication de cet arrêté, la maintenance des soupapes par un nettoyage approprié, y compris le cas échéant de la garde hydraulique, le contrôle des capteurs de pression

Article L223-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 46

Code pénitentiaire

Article L2364-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 53 > 38

Code de la défense

Le public est informé par l'autorité responsable, par tout moyen approprié, de la mise en œuvre de dispositifs de captation d'images au titre du présent chapitre, sauf lorsque les circonstances l'interdisent ou que cette information entrerait en contradiction

Article 21

—

Toute dérive des résultats est signalée à l'inspection des installations classées dans un délai d'un mois. La qualité du biogaz capté est mesurée tous les mois a minima selon les modalités prévues à l'annexe II.

Article Annexe II

—

Pour ce faire, il convient de procéder à l’enregistrement ou à l’impression des signaux captés pendant 6 minutes par capteur. 2.

Article 24

—

Le facteur solaire de référence pour les parois opaques et les liaisons périphériques est de 0,01 pour le calcul de Cep réf icréf

Article 1

—

L'entretien annuel d'une chaudière dont la puissance nominale est comprise entre 4 et 400 kW comporte : -la vérification de la chaudière et des installations destinées à la distribution et la régulation de l'énergie thermique, et si nécessaire leur nettoyage

Article 38

—

Pour tout bâtiment climatisé à usage d'habitation, le facteur solaire moyen des baies pour une orientation et une inclinaison données (facteur solaire des baies pondéré par les surfaces des baies), calculé comme indiqué dans l'annexe V, doit être inférieur

Article 18-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 16 > 00

Code général des impôts, annexe IV

Equipements de chauffage et de fourniture d'eau chaude fonctionnant à l'énergie solaire ; 2. Systèmes de fourniture d'électricité à partir d'énergie solaire, éolienne, hydraulique ou de biomasse ; 3. Pompes à chaleur ; 4.

Article L314-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 96 > 99

Code de l'énergie

de chaleur ; dans ce dernier cas, la puissance installée de ces installations doit être en rapport avec la taille du réseau existant ou à créer ; 2° Les installations de production d'électricité qui utilisent des énergies renouvelables, à l'exception

Article Annexe VI

—

Apports solaires SOLUTION 1 … SOLUTION n Facteur solaire des baies horizontales avec protections solaires d'été en place Facteur solaire d'hiver des baies horizontales (sans protection solaire d'été) Facteur solaire des baies verticales

Article 5

—

K) et un facteur de transmission solaire (Sw) supérieur ou égal à 0,3 ou un coefficient de transmission thermique (Uw) inférieur ou égal à 1,7 watt par mètre carré Kelvin (W/ m2.

Article R563-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 80 > 97

Code de l'environnement

application de l'article L. 125-2-2, les services de l'Etat, les collectivités territoriales et leurs établissements publics chargés de la prévention des risques naturels peuvent mettre en œuvre des traitements de données, provenant des caméras et capteurs

Article 1

—

équipée d'un chauffe-eau solaire.

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