Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que la société Création haute joaillerie (CHJ), à laquelle des perles et des diamants avaient été confiés par les sociétés Poncet et Millet, a été victime

pécuniaires de la responsabilité civile qu'elle pouvait encourir du fait des activités professionnelles déclarées aux conditions particulières ; que Mme Y... a déclaré exploiter un commerce de bijouterie-joaillerie

avocat au Barreau de Paris toque P 19 Demandeur au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : La SARL SRP devenue' POIRAY JOAILLIER

D'autre part, il est étonnant que [T] [X] n'ait pas été apte à occuper l'emploi de consultant en haute joaillerie-expert gemmologue alors qu'il indique lui-même dans ses dernières conclusions (p 6 et 9

______________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 15 FÉVRIER 2023 La société Leopol, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 5], anciennement joaillerie

La société [E] Joaillier a relevé appel de cette décision le 3 décembre 2009.

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 1er octobre 2002, en qualité de commerciale, par la société Poiray France devenue Poiray Joailler

invoque pour sa part la constitution d'une société en participation pour la vente de ces bijoux, est, par essence même, un contrat le plus souvent verbal établi selon les usages de la profession de joaillier

[H] est entré le 8 juillet 1985, en qualité d'ouvrier joaillier, au service des ateliers [Y] [N] qui travaillaient pour la marque Van Cleef & Arpels. En 1999, M.

blanchir et lessiver, nettoyer polir dégraisser et abraser, des savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, des dentifrices, des métaux précieux et leurs alliages, la joaillerie

société Boucheron Parfums, distributeur exclusif en France de la société suisse Parfums et Cosmétiques International et titulaire de la licence de la marque Boucheron consentie par la société Boucheron Joaillerie

bail par deux baux distincts à la société Marckley aux droits de laquelle se trouvent les époux Y..., pour y exercer l'activité de "fabrication et commerce en gros de tous articles de bijouterie, joaillerie

commis par effraction extérieure, escalade ou usage de fausses clefs ou lorsque le voleur s'est introduit ou maintenu clandestinement dans les lieux, et l'autre spécifique à l'activité de bijouterie-joaillerie-horlogerie

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Jocile par la société Julolilu aux cotés d'ITM Entreprises

[F] [I] qui est parti et est toujours en procès avec la société Eurobail (activité de joaillier et fabricant), au 1 er étage M.

Les locaux étaient donnés à bail commercial à la Société JULIAN JOAILLIERS.

compatible avec cette clause ; qu'en se bornant, dès lors, à énoncer que la société Comptoir Saint-Cloud avait toujours exercé, dans les lieux loués par Mlle X..., l'activité autorisée de bijouterie, joaillerie

consentie et qu'aucune corrélation ne pouvant être établie entre ce « solitaire or blanc légèrement teinté jonquille » trouvé dans le coffre de la défunte et les solitaires figurant à l'estimation de joaillier