Chaque centre est constitué : 1° D'une équipe de praticiens comportant au moins : a) Un médecin exerçant sur le site mentionné au 1° de l'article R. 2131-11, titulaire du diplôme d'études spécialisées de gynécologie-obstétrique ou d'un diplôme équivalent

Article 7

—

Il permet de vérifier si l'état de santé de la mère a été modifié par la grossesse et comporte à cet effet un examen clinique général, un examen gynécologique et chaque fois que le médecin le jugera utile un examen radiologique pulmonaire radiographique

Article ANNEXE

—

Le cabinet médical est une pièce dans laquelle le médecin doit pouvoir pratiquer un examen clinique complet.

Article A231-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 77 > 37

Code du sport

comprenant : a) Un examen clinique avec interrogatoire et examen physique selon les recommandations de la Société française de médecine de l'exercice et du sport ; b) Un bilan diététique et des conseils nutritionnels ; c) Un bilan psychologique

Article 3-1

—

groupe de disciplines que l'intéressé et trois membres exerçant dans une autre discipline ; b) Au 3° de l'article 1-1 lorsque les poursuites sont engagées contre un professeur des universités de médecine générale ; c) Aux 2° et 4° de l'article 1-1

Article Annexe II - II. Maquette 16

—

DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE MÉDECINE INTENSIVE-RÉANIMATION 1.

Article Annexe II

—

Fiche d'évaluation du stage chez le médecin généraliste MÉDECIN(S) GÉNÉRALISTE(S), MAÎTRE(S) DE STAGE Nom(s) et prénom(s)................................................................

Article L6155-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 92 > 96

Code de la santé publique

Les médecins, odontologistes et les pharmaciens exerçant leurs fonctions dans les établissements publics de santé, dans les hôpitaux des armées, ainsi que ceux exerçant leurs fonctions dans les établissements de santé privés d'intérêt collectif, sont

Article 4

—

La prime versée aux agents exerçant les fonctions de médecin au sein des établissements mentionnés aux 2° des articles 1er et 2 est exclusive de la prime de revalorisation versée aux médecins coordonnateurs exerçant en établissement d'hébergement pour

Article R4412-45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 76 > 93

Code du travail

L'examen médical pratiqué comprend un examen clinique général et, selon la nature de l'exposition, un ou plusieurs examens spécialisés complémentaires auxquels le médecin du travail procède ou fait procéder.

Article R632-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 02 > 85

Code de l'éducation

pour objet de vérifier que l'étudiant a acquis, au cours des premier et deuxième cycles, un niveau de connaissances en lien avec les compétences que celui-ci doit maîtriser permettant notamment de diagnostiquer et prendre en charge une situation clinique

Article 87

—

Des conséquences du déconventionnement sur l’activité de remplacement Lorsqu’un médecin est sanctionné par une mesure de mise hors convention, il ne peut se faire remplacer pendant toute la durée de la sanction.

Article D6124-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 02

Code de la santé publique

Dans un établissement de santé privé autorisé à exercer l'activité mentionnée au 3° de l'article R. 6123-1 et afin d'assurer la permanence médicale mentionnée à l'article D. 6124-3, un tableau de présence des médecins exerçant à titre libéral est élaboré

Article Annexe 41-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 65 > 23

Code de la santé publique

IV. - Médecine cardiovasculaire A. - 3 spécifiques (1). B. - 2 dans des services agréés de : 1. Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire ; 2. Endocrinologie-maladies métaboliques ; 3. Néphrologie ; 4. Médecine interne et immunologie clinique ; 5.

Article Annexe I - Article 1

—

cardiovasculaire (co-DES) ; - médecine d'urgence ; - médecine et santé au travail ; - médecine générale ; - médecine intensive-réanimation (co-DES) ; - médecine interne et immunologie clinique (co-DES) ; - médecine légale et expertises médicales ; -

Article R242-62

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 36 > 10

Code rural (nouveau)

qu'elle constitue une activité accessoire à l'exercice de la médecine et de la chirurgie des animaux.

Article R4127-318

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 20 > 29

Code de la santé publique

La sage-femme peut, sous réserve que ce médecin puisse intervenir immédiatement, pratiquer les réinjections par la voie du dispositif mis en place par le médecin anesthésiste-réanimateur et procéder au retrait de ce dispositif. III.

Article 1

—

Il répartit les candidats dans les divers services hospitaliers ou dispensaires après avoir obtenu l'accord du médecin chef de service.

Article R1211-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 43 > 21

Code de la santé publique

-Pour être utilisé à des fins thérapeutiques, tout élément ou produit du corps humain prélevé ou collecté doit être accompagné d'informations relatives notamment à la sélection clinique et biologique des donneurs, à l'étiquetage et à la traçabilité de

Article R242-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 36 > 51

Code rural (nouveau)

Les dispositions du code de déontologie vétérinaire s'appliquent : 1° Aux vétérinaires exerçant au titre de l'article L. 241-1 du présent code et des articles L. 5142-1, L. 5143-2, L. 5143-7, L. 5143-8 du code de la santé publique et aux vétérinaires

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