Au cours des stages d'application, les élèves peuvent procéder à des manoeuvres ou manipulations sur des machines, produits ou appareils de production nécessaires à leur formation.

Article 2

Code inconnu

Le certificat de spécialisation " option pilotage de machines agricoles et travaux mécanisés à haute technicité " s'appuie sur le référentiel du diplôme du baccalauréat professionnel spécialité " agroéquipement " défini par l'arrêté du 21 mars 2023 et

Article 226-3.09

Code inconnu

Machines à combustion interne 1. Lorsque deux ou plusieurs machines à combustion interne sont installées dans un même local, des dispositions sont prises pour éviter des communications directes entre les carters de ces machines.

Article 228-5.40

Code inconnu

Dispositifs d'extinction de l'incendie dans les locaux de machines 1.1.

Article 230-4.13

Code inconnu

Cloisonnements des locaux de machines 1.

Article 121 KF

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 56 > 77

Code général des impôts, annexe IV

Toute installation de machine dans une régie de recettes de préfecture ou de sous-préfecture fait l'objet après avis du ministère de l'intérieur d'une décision du préfet dont celui-ci donne notification préalablement à l'installation de la machine au

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 87 > 54

Arrêté du 25 septembre 1986 relatif à la mention des consommations énergétiques des appareils de chauffage de l'eau sanitaire

obligatoire, dans les conditions fixées par le présent arrêté, la mention des consommations énergétiques des appareils ménagers et des appareils de chauffage de l'eau sanitaire suivants : Réfrigérateurs, refrigérateurs-congélateurs, congélateurs ; Machines

Article R4311-4-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 76 > 08

Code du travail

Est un dispositif amovible de transmission mécanique un composant amovible destiné à la transmission de puissance entre une machine automotrice ou un tracteur et une autre machine en les reliant au premier palier fixe.

Article 228-4.27

Code inconnu

Réfrigération des machines de propulsion et auxiliaires 1.

Article Annexe IV

Code inconnu

Ce facteur d'émission est déterminé par pesée différentielle de la machine ; - la machine de nettoyage à sec soumise aux essais est une machine en circuit fermé répondant à la définition suivante : Définition : une machine de nettoyage à sec en circuit

Article 48

Code inconnu

Les machines à sous doivent être exploitées dans des conditions permettant de satisfaire aux obligations relatives à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme.

Article 226-3.08

Code inconnu

Locaux de machines Les locaux contenant l'appareil propulsif et les machines auxiliaires respectent les prescriptions suivantes : 1. La ventilation doit être mécanique. 2.

Article D274-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 69 > 40

Code rural (nouveau)

Les déclarations d'importation au service des douanes des véhicules et des machines agricoles d'occasion importés dans l'archipel, en provenance de pays autres que ceux de l'Union européenne, les Etats-Unis ou le Canada, sont transmises par ce service

Article Instruction

Code inconnu

Dispositions concernant les caractéristiques de la machine à effets dite " machine à CO2 ". Dans les paragraphes 2. 1 et 2. 2, toute machine à effets utilisant du dioxyde de carbone est dite " machine à CO2 ".

Article R4313-47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 76 > 11

Code du travail

Pour l'évaluation du système de qualité d'un fabricant de machine, l'organisme notifié s'appuie sur une équipe d'auditeurs qui compte, au moins, un membre expérimenté dans l'évaluation de la technologie des machines.

Article R4313-79

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 76 > 10

Code du travail

Un ensemble de machines constitué par l'assemblage d'une machine ou d'un tracteur avec un équipement interchangeable n'est pas tenu de satisfaire à la procédure de certification de conformité applicable à cet ensemble si les deux parties constitutives

Article 1840 I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 31 > 32

Code général des impôts

Toute fraude ou tentative de fraude et, en général, toute manœuvre ayant pour but ou ayant eu pour résultat de frauder ou de compromettre l'impôt, commise dans l'emploi des machines à timbrer est punie des peines prévues pour chaque impôt éludé.

Article 228-2.07

Code inconnu

Ouvertures de la tranche des machines

Article 243-5.06

Code inconnu

Extinction dans les locaux de machines

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