[W] (le maître de l'ouvrage) a conclu avec la société Bâtiments et logements résidentiels (le constructeur) un contrat de construction de maison individuelle avec fourniture du plan. 2.

Nivôse, Mmes Masson-Daum, Boulanger, conseillers référendaires, M. Baechlin, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 12 mai 2011), que M. et Mme Q... ont confié la construction d'une maison individuelle à M.

plus (société KTP), se sont engagés par acte du 26 mai 1988 à ne pas exercer, pendant une durée de deux ans à compter du 1er juin 1988, directement ou indirectement, toute activité de construction de maisons

Pour faire construire une maison individuelle, Mme R...

centrale d'assurance maladie de Lyon ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 11 janvier 1989), que Mme Y..., exerçant la profession de représentante en maisons

primaire d'assurance maladie de Lyon ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 11 janvier 1989), que Mme Y..., exerçant la profession de représentante en maisons

Individuelles et les époux X... avaient déposé plainte avec constitution de partie civile ; que l'article L. 231-1 du Code de la construction définissait le contrat de construction de maison individuelle

R..., la SCP Gaschignard, avocat de la société Aria, de la SCP Boulloche, avocat de la société Audit gestion et expertise de la maison individuelle, de la société QBE France et de la société QBE Insurance

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 10 février 2016), qu'à la suite du contrôle d'un chantier de construction d'une maison

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 7 novembre 2000), que les époux X... ont conclu un contrat de construction de maison

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 7 novembre 2000), que les époux X... ont conclu un contrat de construction de maison

Y..., architecte, une mission complète de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une maison individuelle ; qu'un désaccord étant survenu entre les parties qui ont mis fin au contrat à l'issue de la phase

PREMIER MOYEN DE CASSATION LE MOYEN reproche à l'arrêt attaqué ; D'AVOIR prononcé la nullité du contrat de construction de maison individuelle conclu le 24 juin 2011 entre les époux K... et la société

maison individuelle. 2.

[D], assuré auprès de la MAAF, un marché à forfait de travaux pour la construction d'une maison individuelle ; que, se plaignant d'un défaut d'implantation et de malfaçons, Mme [B] a, après

D... et Mme X... ont conclu avec la société Sogesmi SAS (la société Sogesmi) un contrat de construction de maison individuelle avec fourniture du plan comprenant une condition suspensive d'obtention par

confirmatif attaqué (Orléans, 19 juin 1997), qu'à la suite de la mise en redressement et liquidation judiciaires, par jugement du 26 juin 1991, de la société Tradi 45, qui exerçait une activité de vente de maisons