Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 4
, après dix minutes de préparation ; coefficient 6).
Article ANNEXE I 3 B
Après trois minutes, vérifiez que le pH est voisin de 8.
Article 247
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 74 > 71
S'il y a deux ou plusieurs hypothèques sur le même bâtiment ou sur la même part de propriété du bâtiment, le rang est déterminé par l'ordre de priorité des dates, heures et minutes d'inscription. 2.
Article Annexe VI
L'article aborde un sujet scientifique dans sa dimension sociétale. 30 minutes de préparation, 30 minutes d'interrogation 3 Entretien avec le jury : présenter son projet professionnel, sa motivation et discuter sur un thème de culture générale appliqué
Article Annexe III
Contrôle des connaissances 10 minutes 2 Le candidat développe les sujets mentionnés sur la fiche tirée au sort dans la banque de fiches élaborées par le ministre chargé de la sécurité routière.
Article Annexe VIII
Epreuves orales d'admission MATIERES DUREE COEFFICIENTS préparation interrogation Anglais 20 minutes 20 minutes 3 Entretien avec le jury : 20 minutes 5 Entretien sur travaux ou mémoires de stages 30 minutes 4 Total 12 A l'issue des épreuves
Article Annexe V
minutes 5 2.
Article 9
Les épreuves orales d'admission sont notées de 0 à 20 et comprennent : - une épreuve portant sur l'organisation de la défense et l'administration des armées (durée : trente minutes ; coefficient 3) ; - un entretien avec le jury sur tout sujet permettant
Article 2
: dix minutes maximum, entretien : vingt minutes minimum ; coefficient 4).
Article 1
(Préparation : 30 minutes ; durée : 30 minutes [exposé : 10 minutes, entretien : 20 minutes] ; coefficient 2.) 1. Ecriture, sous la dictée, d'un texte d'environ 1 500 caractères de braille abrégé, comportant quelques données numériques.
Article 14
avec les membres du jury d'une durée de 10 minutes.
Article 4
Le vendredi : 8 h 30 à 16 h 15, avec une pause méridienne minimum de 45 minutes. Option 2 Du lundi au jeudi : 9 heures à 17 h 30, avec une pause méridienne minimum de 45 minutes.
Article 26
Cette audition débute par un exposé du candidat sur son parcours et son expérience professionnelle d'une durée maximale de dix minutes pour le recrutement des ingénieurs de recherche et de cinq minutes pour le recrutement dans les autres corps.
Article 5-1
sont publiques et ont lieu en principe à Paris ; elles comprennent : 1° Une conversation avec le jury à partir d'un texte d'ordre général relatif à l'évolution ou aux faits techniques, politiques, économiques et sociaux du XXe siècle (durée : vingt minutes
LEGIARTI000029730438
CONTRACTUELS Montant de base de la prime de restructuration 880 € 1 000 € Ajout de niveau 1 : allongement du temps de trajet aller/retour inférieur ou égal à 30 minutes
Article 13
épreuve d'admission consiste en une conversation dans une langue vivante étrangère à partir d'un texte ou en une traduction d'un texte en langue ancienne suivie de questions relatives à l'histoire, à la civilisation liées à cette langue (durée : trente minutes
Article 1
-Epreuves orales d'admission Epreuve n° 1 (préparation : vingt minutes ; durée : vingt minutes ; coefficient 4) : A.
Article R1336-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 42 > 59
, la durée de mesure du niveau de bruit ambiant étant étendue à 10 secondes lorsque la durée cumulée d'apparition du bruit particulier est inférieure à 10 secondes ; 2° Cinq pour une durée supérieure à 1 minute et inférieure ou égale à 5 minutes ; 3°
Article 1
Epreuves orales d'admission Epreuve n° 1 (durée : 30 minutes ; coefficient 6) : Epreuve n° 2 (préparation : 20 minutes ; exposé et questions : 30 minutes ; coefficient 4) : L'épreuve porte sur le programme figurant en annexe.
Article Annexe 2
Le livret de suivi de formation IULM : - une phase prévol d'une durée de quinze minutes minimum ; Si l'élève instructeur réussit cette évaluation, il acquiert la qualité d'instructeur stagiaire. - une phase prévol pédagogique d'une durée de quinze minutes
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