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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
3 818 résultats pour « monde rural »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
Il se substitue au programme de connaissance du monde contemporain prévu par l'arrêté du 17 août 1987 susvisé.
Article Annexe I
Histoire de l'art et des civilisations dans le monde occidental de la fin du XVIIIe siècle à nos jours. Archéologie et histoire de l'art et des civilisations de l'Egypte antique.
Article 14
- le directeur général de l'ESSEC ; - le doyen des professeurs de l'ESSEC ; - un représentant de la chambre de commerce et d'industrie Paris Ile-de-France ; - un représentant du Centre national de la recherche scientifique ; - deux personnalités du monde
Article Annexe III
Géographie Mondialisation et dynamiques géographiques des territoires PROGRAMME NATIONAL : ADAPTATION Thème 1 introductif - Clés de lectures d'un monde complexe (5-6 heures) Des cartes pour comprendre le monde Chaque fois que cela est
Thème 2 - L'invention de la citoyenneté dans le monde antique : (4 h) [en remplacement de : L'invention de la citoyenneté dans le monde antique (7-8 h)] On traite une question au choix parmi les deux suivantes [en remplacement de : Questions obligatoires
Article 41
L'Université de Rennes affirme sa volonté d'être ouverte sur le monde.
Article 3
Les dispositions relatives aux objectifs et programmes de connaissance du monde contemporain prévues à l'article 1er de l'arrêté du 17 août 1987 susvisé, ainsi que l'annexe II de ce même arrêté, sont abrogées à compter de la rentrée de l'année scolaire
Article 93
Nantes Université place au cœur de son action les objectifs de développement durable conçus par l'Organisation des Nations unies pour éliminer la pauvreté, protéger la planète et améliorer le quotidien de toutes les personnes partout dans le monde, tout
Article 4
L'examen en vue de l'obtention sur titres du certificat d'aptitude aux fonctions de directeur de conservatoire national de région et d'école nationale de musique est ouvert à des personnalités du monde musical lorsque deux sessions en vue de l'obtention
Article R713-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 00 > 01
ont pour activité : a) La collecte, le stockage, le conditionnement, la transformation et la vente des céréales, des oléagineux et protéagineux ; b) L'achat et la vente des produits, biens, équipements, instruments nécessaires à l'agriculture et au monde
Il comprend quatre membres représentant la direction générale de la création artistique et sept personnalités du monde des arts et de la critique.
Cet ordre est destiné à récompenser les personnes qui se sont distinguées par leurs créations dans le domaine artistique ou littéraire ou par la contribution qu'elles ont apportée au rayonnement des arts et des lettres en France et dans le monde.
Article D313-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 44 > 44
Il en fixe les priorités dans le cadre du parcours individuel d'information, d'orientation et de découverte du monde économique et professionnel défini à l'article L. 331-7.
POUR UN MONDE SANS FRONTIERES NI PATRONS, URGENCE REVOLUTION ! 23. « POUR LE PAIN, LA PAIX, LA LIBERTE ! » PRESENTEE PAR LE PARTI DES TRAVAILLEURS 24. L'EUROPE ÇA SUFFIT ! 25. NON ! PRENONS-NOUS EN MAINS 26.
de formation cohérent et global porté par une équipe pédagogique composée notamment d'enseignants-chercheurs, d'enseignants, de chercheurs, de personnels d'information et d'orientation et de personnels d'appui à la formation et de représentants du monde
Il Installe des produits en liaison avec le monde de la domotique et des produits connectés. I.2. - Tableau de synthèse
Article Annexe
-PROGRAMME (seconde année) Environnement et aménagement durable des territoires ruraux et périurbains en France métropolitaine et ultramarine.
Article R183-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 71 > 53
agricoles et forestiers prévue par les articles L. 112-1-1 et L. 184-6 : un représentant d'association de protection de l'environnement désigné par les co-présidents du comité ; 4° Lorsqu'il exerce les compétences de la commission consultative des baux ruraux
Article R184
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 63 > 24
l'ordre national du Mérite qui lui a été accordée si celui-ci a commis des actes ou eu un comportement susceptibles d'être déclarés contraires à l'honneur ou de nature à nuire aux intérêts de la France à l'étranger ou aux causes qu'elle soutient dans le monde
parmi les quatre) Programme national : sujets d'étude/situations (une au moins) Contextualisation Ajouts ou substitutions 1 - Voyages et découvertes, XVIème - XVIIIème siècle - Christophe Colomb et la découverte de l'Amérique - Le tour du monde
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