: Option travaux à des fins archéologiques X Option : Au cours de l'année ______ ,_____sessions ont été organisées, soit une progression/diminution de ___% par rapport à l'année précédente.

Article R717-78-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 54 > 41

Code rural (nouveau)

Les voies d'accès au chantier sont laissées libres de tout encombrement.

Article 4

—

Tarif Vert option MT Cette option est en extinction. Tarif Vert option A5 Base Corse Cette option est applicable aux sites situés en Corse.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 14

Arrêté du 16 mars 1955 relatif à l'interdiction de la divagation des chiens

Pour prévenir la destruction des oiseaux et de toutes espèces de gibier et pour favoriser leur repeuplement, il est interdit de laisser divaguer les chiens dans les terres cultivées ou non, les prés, les vignes, les vergers, les bois, ainsi que dans les

LEGIARTI000023452051

—

Option 2 Les plans cadastraux et le droit de propriété. Option 3 Politique conventionnelle.

Article 9

—

Les candidats titulaires de l'une des options de la spécialité "interventions sur le patrimoine bâti" du baccalauréat professionnel peuvent se présenter à l'autre option à une session ultérieure sans avoir à justifier de conditions particulières.

Article ANNEXE

—

« solutions d'infrastructure, systèmes et réseaux » Bloc n° 2-Option « solutions d'infrastructure, systèmes et réseaux » UNITÉ U6 Domaine d'activité 2-Option « solutions logicielles et applications métiers » Bloc n° 2-Option « solutions logicielles

Article 3

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Le titre professionnel de technicien supérieur géomètre topographe, option cabinet de géomètre, option entreprise de travaux publics, est composé de deux unités constitutives communes aux deux options, dont la liste suit : Elles peuvent être sanctionnées

Article Annexe IId

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Tableau de correspondance Brevet d'Études professionnelles Métiers du cuir Options : maroquinerie - chaussures - sellerie garnissage Brevet d’Études Professionnelles Brevet d’Études Professionnelles Métiers du cuir, option chaussure,

Article 8-1

—

Les enseignements dispensés dans le cadre des diplômes Technicien supérieur audiovisuel option montage et Technicien supérieur audiovisuel option son sont organisés en blocs de compétences.

Article 1

—

mathématiques : 0 € (les candidats à ce concours devant par ailleurs acquitter les frais de dossier prévus par le concours commun " Mines-Ponts ") ; - concours option économie et mathématiques : 165 € ; - concours option économie et sciences sociales

Article L2123-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 42

Code général des collectivités territoriales

L'employeur est tenu de laisser à tout salarié de son entreprise membre d'un conseil municipal le temps nécessaire pour se rendre et participer : 1° Aux séances plénières de ce conseil ; 2° Aux réunions de commissions dont il est membre et instituées

Article L3123-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 42

Code général des collectivités territoriales

L'employeur est tenu de laisser à tout salarié de son entreprise membre d'un conseil départemental le temps nécessaire pour se rendre et participer : 1° Aux séances plénières de ce conseil ; 2° Aux réunions des commissions dont il est membre et instituées

Article L7227-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 42

Code général des collectivités territoriales

L'employeur est tenu de laisser à tout salarié de son entreprise membre de l'assemblée de Martinique ou du conseil exécutif de Martinique le temps nécessaire pour se rendre et participer : 1° Aux séances plénières de l'assemblée ; 2° Aux réunions des

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 76 > 06

Arrêté du 3 janvier 1986 accordant la garantie de l'Etat à deux emprunts de la Caisse française de développement industriel

.) : - l'un au taux de 10,30 % avec options de remboursement anticipé au gré de l'émetteur ; - l'autre au taux de 10 % avec option d'échange en obligations à taux variable (T.M.O.) au gré des obligataires et avec options de remboursement anticipé au gré

Article Annexe II

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OPTIONS DE LA DEUXIÈME ÉPREUVE D'ADMISSIBILITÉ A.

Article 19

—

Au sein des sociétés d'exercice, les chirurgiens-dentistes, quel que soit leur statut, adhèrent individuellement à la convention et conservent individuellement le choix et le bénéfice des éventuelles options conventionnelles prévues par la présente convention

Article 4

—

La présence des chiens non tenus en laisse est interdite sur l'ensemble du territoire de la réserve naturelle.

Article R*5141-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 54 > 10

Code des transports

Pour la mise en œuvre de la déchéance mentionnée à l'article R. 5141-10 : 1° Le préfet maritime est compétent dans les limites de la zone maritime et à partir de la laisse de basse mer côté du large, sauf dans les ports à l'intérieur de leurs limites

Article 8

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Les candidats ayant suivi la totalité de la formation préparant au diplôme du brevet professionnel option "responsable d'entreprise agricole" sont dispensés du certificat d'aptitude à la conduite en sécurité (CACES ®) pour les catégories 1,8 et 9 définies

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