professionnelle des biologistes médicaux ; 6° La section professionnelle des infirmiers ; 7° La section professionnelles des masseurs-kinésithérapeutes ; 8° La section professionnelle des pédicures-podologues ; 9° La section professionnelle des orthophonistes

Article 4

—

. ― Les orthophonistes exercent les activités de leur profession conformément aux dispositions de l'article L. 4341-1 du code de la santé publique et accomplissent les actes professionnels mentionnés aux articles R. 4341-1 à R. 4341-4 du même code.

Article ANNEXE

—

Sous-groupe 2 Pédicures-podologues de classe supérieure, masseurs-kinésithérapeutes de classe supérieure, ergothérapeutes de classe supérieure, psychomotriciens de classe supérieure, orthophonistes de classe supérieure, orthoptistes de classe supérieure

Article 2

—

77 591 Caisse d'allocation vieillesse des agents généraux et mandataires non salariés de l'assurance et de la capitalisation 23 371 Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, kinésithérapeutes, pédicures, podologues, orthophonistes

Article R3112-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 91 > 17

Code de la santé publique

sanitaire : a) Aides-soignants ; b) Ambulanciers ; c) Audio-prothésistes ; d) Auxiliaires de puériculture ; e) Ergothérapeutes ; f) Infirmiers et infirmières ; g) Manipulateurs d'électro-radiologie médicale ; h) Masseurs-kinésithérapeutes ; i) Orthophonistes

Article D312-88

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 48 > 92

Code de l'action sociale et des familles

comprenant au moins : 1° Un médecin de médecine physique et de rééducation fonctionnelle ; 2° Un pédiatre ; 3° Un psychiatre ; 4° Ainsi que des membres des professions suivantes : a) Kinésithérapeute ; b) Ergothérapeute ; c) Psychomotricien ; d) Orthophoniste

Article (1)

—

422 - 638 (2) Infirmier anesthésiste surveillant des services médicaux 422 - 638 (2) Puéricultrice surveillante des services médicaux 422 - 638 (2) Masseur kinésithérapeute surveillant des services médicaux 422 - 638 (2) Orthophoniste

Article 4

—

Les orthophonistes exercent les activités de leur profession conformément aux dispositions des articles L. 4341-1 et suivants du code de la santé publique et accomplissent les actes professionnels mentionnés aux articles R. 4341-1 à R. 4341-4 du même

Article Annexe II

—

infirmiers, infirmiers de bloc opératoire, infirmiers anesthésistes, puéricultrices, masseurs-kinésithérapeutes, ergothérapeutes, manipulateurs en électroradiologie médicale, techniciens en analyses biomédicales, diététiciens, psychomotriciens, orthophonistes

LEGIARTI000038033777

—

l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur ; Infirmiers civils en soins généraux et spécialisés du ministère de la défense ; Personnels infirmiers de l'Institution nationale des invalides ; Masseurs-kinésithérapeutes, psychomotriciens et orthophonistes

Article 2

—

complémentaire et régime des praticiens conventionnés) ; 12° L'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique ; 13° La Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes

Article L162-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 68 > 76

Code de la sécurité sociale

de la santé publique. 9° Pour les masseurs-kinésithérapeutes, les conditions de prise en charge des actes qui résultent des renouvellements qu'ils établissent sur le fondement de l'article L. 4321-1 du code de la santé publique ; 10° Pour les orthophonistes

LEGIARTI000051002514

—

techniques médicaux Praticien OPTAM/OPTAM-CO 150 % Praticien non OPTAM/OPTAM-CO 130 % Actes d'imagerie médicale Praticien OPTAM/OPTAM-CO 130 % Praticien non OPTAM/OPTAM-CO 100 % Honoraires paramédicaux Infirmiers, pédicures, podologues, orthophonistes

Article L4139-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 45 > 29

Code de la défense

Infirmiers en soins généraux et spécialisés, infirmiers anesthésistes des hôpitaux des armées, masseurs-kinésithérapeutes des hôpitaux des armées, manipulateurs d'électroradiologie médicale des hôpitaux des armées, orthoptistes des hôpitaux des armées, orthophonistes

Article ANNEXE

—

-puéricultrice 289-480 -masseur kinésithérapeute 289-480 -orthophoniste, orthoptiste, diététicien 333-474 H-infirmier 274-460 (474) Echelon exceptionnel accessible aux infirmiers titulaires du diplôme d'Etat.

Page 4 · 75 résultats

← Précédent