Peuvent être inscrits sur la liste d'aptitude prévue au 2e du a de l'article 3 ci-dessus correspondant à la spécialité dans laquelle ils ont fait acte de candidature, après examen professionnel, les professeurs d'enseignement artistique qui justifient

Article 2

—

I .- (Supprimé) II. - Les cercles sont des établissements constitués sous le régime de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association.

Article D334-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 92 > 38

Code de l'éducation

Les présidents de jurys peuvent être assistés ou suppléés par des présidents adjoints choisis par le recteur d'académie parmi les professeurs agrégés ou, à défaut, parmi les professeurs certifiés de l'enseignement du second degré exerçant dans un établissement

Article L7121-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 51 > 74

Code du travail

Un décret fixe la nature des rémunérations prises en compte pour le calcul de la rétribution de l'agent artistique ainsi que le plafond et les modalités de versement de sa rémunération.

Article Annexe 2

—

Professeur d'architecture. 1° Examen des titres et des diplômes (coefficient 1). 2° Examen du dossier artistique et technique (coefficient 4). 3° Exposé oral de dix à quinze minutes sur la manière dont le candidat entend faire son cours, suivi

Article Annexe 7 bis

—

L'amplification d'un gène de référence est étudiée en parallèle. Le prélèvement sanguin est réalisé 48 heures après la naissance.

Article L137-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 73

Code de la sécurité sociale

Les sommes engagées par les joueurs à compter du 1er juillet 2025 sont définies comme des sommes misées, y compris celles apportées par l'opérateur à titre gracieux, à compter de la date de réalisation du ou des événements sur lesquels repose le jeu.

LEGIARTI000026353102

—

DÉCONCENTRÉS Corps des ingénieurs des mines Ingénieur général des mines HEB-HED HEE Echelon spécial Ingénieur en chef des mines 750-HEB Ingénieur des mines 427-966 Ingénieur élève des mines 395 Corps des artistes

Article 22-1

—

Ils doivent avoir fait des études supérieures artistiques sanctionnées par un diplôme ou s'être distingués par des travaux soumis à l'appréciation d'une commission d'admission artistique, laquelle procède à l'examen d'un choix de leurs œuvres.

Article 14

—

Cette note globale est constituée par la somme : a) D'une note de 0 à 40 arrêtée par le ministre sur proposition du chef d'établissement où exerce le professeur accompagnée d'une appréciation générale sur la manière de servir.

Article 12

—

Cette note globale est constituée par la somme : a) D'une note de 0 à 40 arrêtée par le ministre sur proposition du chef d'établissement où exerce le professeur, accompagnée d'une appréciation générale sur la manière de servir.

Article D759-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 57 > 73

Code de l'éducation

Les diplômes nationaux d'enseignant comprennent deux niveaux : le premier conduit au diplôme d'Etat (premier cycle), le second au certificat d'aptitude de professeur ou de directeur de conservatoire (second cycle).

Article R3412-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 84 > 02

Code de la défense

Les cercles et les foyers sont administrés par un conseil d'administration composé d'un président, éventuellement d'un vice-président, de cinq membres au moins et de dix membres au plus.

Article 6

—

Le maximum de service des professeurs qui donnent tout leur enseignement dans les classes préparatoires aux grandes écoles dont la liste est déterminée par arrêté ministériel est fixé à douze heures.

Article 24

—

Les professeurs de lycée professionnel agricole qui ont été recrutés par la voie du concours externe et ont présenté une épreuve adaptée aux titulaires d'un doctorat selon des modalités fixées par arrêté du ministre chargé de l'agriculture, bénéficient

Article 23

—

la Casa de Velázquez, du directeur des études artistiques ou, le cas échéant, d'un directeur des études désigné chaque année par ses pairs et d'un représentant des artistes en résidence, lorsque le conseil de discipline est appelé à connaitre du cas

Article 14

—

Cette note globale est constituée par la somme : a) D'une note de 0 à 40 arrêtée par le ministre, sur proposition du chef d'établissement où exerce le professeur, accompagnée d'une appréciation générale sur la manière de servir.

Article 55

—

Cette bonification est prise en compte pour l'avancement d'échelon. Elle ne peut être accordée à un professeur des universités qu'une seule fois.

Article 3

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L'évaluation spécifique de contrôle continu mentionnée à l'article 2, organisée en fin de cycle terminal, prend en compte : - le résultat d'une interrogation orale en langue vivante dans la discipline non linguistique, qui a lieu à la fin du cycle terminal

Article Annexe III

—

volume complémentaire d'heures-professeur, prévu à l'article 5 de l'arrêté, permet les activités en groupes à effectif réduit et les activités de projet.

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