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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 528 résultats pour « signalisation sonore »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article CTS 74
Les déclencheurs manuels et les blocs autonomes d'alarme sonore doivent être disposés judicieusement dans les 2 niveaux.
Article MS 64
Un signal sonore doit être complété par un dispositif destiné à rendre l'alarme perceptible en tenant compte de la spécificité des locaux et des différentes situations de handicap des personnes amenées à les fréquenter isolément.
Article R142-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 72 > 15
Le détecteur de fumée doit : 1° Détecter les fumées émises dès le début d'un incendie ; 2° Émettre immédiatement un signal sonore suffisant permettant de réveiller une personne endormie dans le seul logement où la détection a eu lieu.
LEGIARTI000034485907
INFORMATION ET SIGNALISATION Lorsque des informations permanentes sont fournies aux visiteurs par le moyen d'une signalisation visuelle ou sonore, celles-ci peuvent être reçues et interprétées par un visiteur handicapé.
Article 16
Il la signale par des panneaux installés de manière visible. Les panneaux utilisés, sont conformes aux dispositions fixées à l'annexe du présent arrêté.
Article 13
Niveaux sonores pour les infrastructures routières CATÉGORIE NIVEAU SONORE AU POINT DE RÉFÉRENCE, NIVEAU SONORE AU POINT DE RÉFÉRENCE, 1 83 78 2 79 74 3 73 68 Lors d'une estimation par calcul sur modèle numérique de propagation
Article 221-II-1/17-1
accès soient nécessaires pour le service essentiel du navire, par exemple le mouvement des machines et des provisions, et sous réserve que ces accès soient étanches à l'eau et équipés d'alarmes et d'indicateurs d'ouverture/ de fermeture donnant un signal
Article 2
La présente méthode s'applique à tout type de bruit émis aux (x) poste (s) de conduite des sources sonores. 2.2. Types de sources sonores.
Article Annexe 3
INFORMATION ET SIGNALISATION Lorsque des informations permanentes sont fournies aux visiteurs par le moyen d'une signalisation visuelle ou sonore, celles-ci doivent pouvoir être reçues et interprétées par un visiteur handicapé.
Article 54
Les véhicules de transport, les matériels de manutention et les engins de chantier utilisés à l'intérieur de l'installation sont conformes aux dispositions en vigueur en matière de limitation de leurs émissions sonores.
Cette méthode s'applique à tout type de bruit émis par les sources sonores utilisées normalement en plein air. 2.2. Dimensions de la source sonore.
Article 10
La signalisation automatique lumineuse et sonore et l'abaissement des demi-barrières ne sont déclenchés qu'à l'approche d'un train, sauf pour les cyclo-draisines pour lesquelles la commande de la signalisation est faite à pied d'œuvre par un agent habilité
Article L131-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 90 > 58
Les documents imprimés, graphiques, photographiques, sonores, audiovisuels, multimédias, quel que soit leur procédé technique de production, d'édition ou de diffusion, font l'objet d'un dépôt obligatoire, dénommé dépôt légal, dès lors qu'ils sont mis
Article Annexe 190-A.8
Les signaux d'alarme sonore sont doublés de signaux visuels.
Article Annexe 190-A.2
L'information auditive est soit un signal sonore, soit une annonce verbale automatique. Le signal sonore doit sonner une fois pour la direction "montée" et deux fois pour la direction "descente".
Article 229-V.05
visuels et sonores qui sont prescrits par le règlement en vigueur pour prévenir les abordages en mer et applicables à leur type.
Article 3-5
Les prestataires des services de la circulation aérienne fournissant des services à la circulation aérienne générale depuis des salles équipées de dispositifs d'enregistrement des communications de fond et de l'environnement sonore enregistrent les communications
Article R571-27
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 42 > 60
visant à prévenir les nuisances sonores de nature à porter atteinte à la tranquillité ou à la santé du voisinage.
Article GA 44
Alarme restreinte : Il s'agit d'un signal sonore et visuel distinct du signal d'alarme général ayant pour but d'avertir soit le poste de sécurité incendie de l'établissement, soit la direction ou le gardien, soit le personnel désigné à cet effet, de l'existence
Article D571-99
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 58 > 99
Le ministre chargé de l'environnement peut saisir, pour avis, le Conseil national du bruit de toute question relative à la lutte contre les nuisances sonores et à l'amélioration de la qualité de l'environnement sonore.
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