générale 0 Chirurgie infantile 3 Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie 3 Chirurgie orthopédique et traumatologie 7 Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique 0 Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire 3

Article Annexe I

—

ambulatoire) Définition Cet indicateur évalue la qualité de la lettre de liaison à la sortie d'hospitalisation, qui est un élément clé de la continuité des soins.

Article A322-118

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 74 > 47

Code du sport

Un équidé confié à un pratiquant doit être en bonne santé, apte et préparé à l'exercice demandé. Cet exercice ne doit pas mettre en danger la sécurité du pratiquant et des tiers.

Article D6124-289

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 00

Code de la santé publique

Le personnel médical mentionné au 1° de l'article D. 6124-271 est composé de médecins spécialisés en chirurgie viscérale et digestive justifiant d'une expérience dans la pratique d'actes de chirurgie bariatrique, dont au moins un médecin justifiant d'une

Article R6123-207

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 84

Code de la santé publique

Le titulaire de l'autorisation sous la modalité " chirurgie pédiatrique " adhère au dispositif spécifique régional de chirurgie pédiatrique.

Article 240-2.11

—

désignée par le ministre charge des sports, peuvent naviguer jusqu'à 6 milles d'un abri, sous réserve : - que les pratiquants portent effectivement une aide à la flottabilité d'un niveau de performance 50 et une combinaison humide en néoprène ou sèche

Article 240-1.04

—

fonction de chef de bord peut être assumée par une seule personne pour un groupe de navires si toutes les conditions suivantes sont satisfaites : - l'activité a lieu dans le cadre d'activités d'enseignement organisées par un organisme d'Etat ou par une structure

Article A322-48

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 47 > 13

Code du sport

Le nombre de pratiquants pour un encadrant est déterminé par celui-ci en fonction de sa compétence, du niveau des pratiquants, des conditions du milieu ainsi que des caractéristiques de l'activité.

Article Annexe R

—

clinique et épidémiologique en oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale ; - Organisation, gestion, éthique, droit et responsabilité médicale appliqués à l'exercice de l'oto-rhino-laryngologie et de la chirurgie cervico-faciale.

Article 4

—

Pour la profession de médecin, les spécialités pouvant être offertes au concours sont les suivantes : Anatomie et cytologie pathologique ; Chirurgie maxillo-faciale ; Chirurgie orale ;

Article Annexe I

—

PROFESSIONS ET SPÉCIALITÉS OUVERTES AU TITRE DES LISTES LIBELLÉ DES SPÉCIALITÉS NOMBRE Profession médecin Anatomie et cytologie pathologique 4 Anesthésie-réanimation 120 Biologie médicale 3 Chirurgie maxillo-faciale 1 Chirurgie orthopédique

Article 3

—

préalables au moyen de : - la production d'une attestation d'encadrement en responsabilité en handball correspondant au niveau régional français, pendant trois saisons sportives minimum dans les cinq dernières années délivrée par le responsable de la structure

Article Annexe 7

—

Taux d'encadrement Pour les personnes répondant aux conditions prévues aux 1°, 2° ou 3° de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles, le nombre de pratiquants est déterminé par l'encadrant.

Article 38

—

-Pour l'année 2022, par dérogation au I de l'article L. 162-22-10 du code de la sécurité sociale, les tarifs nationaux des prestations correspondant aux forfaits et suppléments applicables aux passages dans une structure des urgences non programmés et

Article R6123-209

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 85

Code de la santé publique

L'autorisation sous la modalité " chirurgie bariatrique " mentionnée au 3° du I de l'article R. 6123-202 ne peut être accordée que si le titulaire dispose de l'autorisation sous la modalité 3 chirurgie pratiquée chez des patients adultes 3 mentionnée

Article A322-44

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 47 > 13

Code du sport

L'organisation des activités tient compte des conditions météorologiques et hydrologiques et du niveau des pratiquants.

Article IV

—

Liste des structures internes de Nantes Université. Outre les établissements-composantes, Nantes Université est composée à sa création des structures suivantes.

Article R214-111

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 04 > 08

Code rural (nouveau)

Il est en ce cas mis à mort avant la fin de l'anesthésie ou le plus rapidement possible lorsque la procédure expérimentale a été faite sans anesthésie.

Article R6123-92-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 97

Code de la santé publique

-L'établissement de l'équipe chirurgicale accueillie doit être titulaire d'une autorisation pour la chirurgie oncologique réalisée.

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