Y... de l'exécution de travaux concourant à l'édification d'un immeuble, selon un marché qualifié de forfaitaire ; qu'après l'exécution, l'entrepreneur a sollicité le paiement du prix de travaux supplémentaires

X..., maître de l'ouvrage, en règlement d'un solde de travaux, incluant des travaux supplémentaires ; Attendu que, pour accueillir cette demande, l'arrêt retient que, dans un courrier postérieur à l'envoi

Attendu que pour accueillir cette demande, l'arrêt, après avoir relevé que le contrat du 26 mai 1986 constituait un marché à forfait et que les travaux supplémentaires n'avaient fait l'objet d'aucune

demande, le jugement, après avoir relevé que le défaut de la rampe d'accès n'était pas prévisible, aucun des autres entrepreneurs consultés n'ayant proposé la confection d'un drain, retient que les travaux

Y..., une maison d'habitation selon un plan précis, moyennant un prix global ; qu'alléguant avoir exécuté des travaux supplémentaires, il a assigné en paiement le maître de l'ouvrage ; Attendu que,

de construction d'un bâtiment, sous la maîtrise d'oeuvre de la société Agro contractants ; qu'à la suite du refus de règlement, par la société Sofranor, du prix des travaux supplémentaires, la société

(SCI) a chargé la société Stroili de la réalisation du gros oeuvre d'un immeuble suivant marché conclu à prix forfaitaire; qu'après exécution, la société Stroili a sollicité le paiement du prix de travaux

La société Les Jardins du fort a formé opposition à l'ordonnance lui enjoignant de payer une certaine somme à la société Ferreira au titre de travaux supplémentaires .

compagnie SAMDA, qui a confié une étude du plan de l'ossature en béton armé à la Société d'études techniques du bâtiment, assurée par le Groupement français d'assurances; qu'après refus de paiement de travaux

supplémentaires donnant lieu à paiement que les travaux ayant fait l'objet d'une commande écrite de la part de l'entreprise principale » ; qu'il en résulte que le paiement de travaux supplémentaires suppose

de voirie et réseaux divers, pour un prix forfaitaire, la société entreprise Chagnaud; que celle-ci a assigné le maître de l'ouvrage en paiement du solde du prix du marché et de travaux supplémentaires

X..., entrepreneur, de l'exécution de partie du lot "voirie-réseaux divers" ; qu'alléguant la réalisation de travaux supplémentaires, M.

prévus au contrat, et partiellement exécutés, mais surtout des travaux supplémentaires commandés par les acquéreurs et largement exécutés par la SCI, dont le montant était contesté ; que, dès lors, en

supplémentaires litigieux, elle relève de façon pertinente et non contestée que les travaux se sont déroulés sur une période de deux années et que l'ampleur de ces travaux supplémentaires qui représentent

de régler des travaux supplémentaires relatifs à cette installation, la société Inox création l'a assignée en paiement ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu que pour

confié à la Société générale d'entreprises du bâtiment (SGEB) le lot "gros-oeuvre" d'une construction ; que, soutenant ne pas avoir été réglée de la totalité de ses prestations, et notamment de travaux

société Triverio de l'exécution du lot "gros oeuvre, maçonnerie" dans la construction d'un immeuble ; qu'après l'achèvement de l'ouvrage, l'entrepreneur a réclamé le versement d'une somme au titre de travaux

X... a réclamé au maître de l'ouvrage des honoraires pour travaux supplémentaires, que la SEML a refusé de régler ; que l'architecte l'a assignée pour en obtenir le paiement ; Attendu que la SEML