Ex 4404.20 Echalas fendus ; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement : autres que de conifères. 4406.10 Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires : non imprégnées.

Article ANNEXE 33

—

de la parcelle section DS n° 224 prolongée par la rue de la Chaînerie jusqu'à la rue Victor-Basch ; - rue Victor-Basch jusqu'au canal de la Marne à la Saône par la limite Ouest de la parcelle section DT n° 16 ; - traversée du canal, de la voie ferrée

LEGIARTI000041486787

—

Les classes préparatoires publiques aux écoles supérieures : - la classe d'accès à l'apprentissage de l'Académie Fratellini, Saint-Denis ; V. - Arts de la marionnette 1.

Article 1

—

Meurthe-et-Moselle Nangis-Les Loges Seine-et-Marne Nevers-Fourchambault Nièvre Nîmes-Courbessac Gard Nogaro Gers Oloron-Herrère Pyrénées-Atlantiques Orange-Caritat Vaucluse Orléans-Bricy Loiret Orléans - Saint-Denis-de-l'Hôtel

LEGIARTI000022780989

—

Montrouge, Le Plessis-Robinson, Saint-Cloud, Sceaux, Sèvres, Vanves, Vaucresson et Ville-d'Avray DÉPARTEMENT DÉNOMINATION LIEU D'IMPLANTATION DATE DE CRÉATION 974 - La Réunion Pôle de recouvrement spécialisé de La Réunion Saint-Denis

Article Annexe II

—

NUMÉRO DÉPARTEMENT NOM DÉPARTEMENT NOM RÉGION 75 PARIS ÎLE-DE-FRANCE 77 SEINE-ET-MARNE ÎLE-DE-FRANCE 78 YVELINES ÎLE-DE-FRANCE 91 ESSONNE ÎLE-DE-FRANCE 92 HAUTS-DE-SEINE ÎLE-DE-FRANCE 93 SEINE-SAINT-DENIS

Article 46 quater-0 ZY ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 52

Code général des impôts, annexe III

Les dépenses d'hébergement sont comprises dans l'assiette du crédit d'impôt dans la limite de 270 euros par nuitée dans la ville de Paris et les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne, et de 200 euros dans les autres

LEGIARTI000024423112

—

MONTROUGE Limite de département Boulevard périphérique MONTROUGE HAUTS-DE-SEINE D 7 SEVRES N 118 A 86 VILLENEUVE-LA-GARENNE HAUTS-DE-SEINE D 913 RUEIL-MALMAISON A 86 N 13 PUTEAUX HAUTS-DE-SEINE D 914 NANTERRE A 86 N 314 PUTEAUX SEINE-SAINT-DENIS

Article Annexe I (suite)

—

Bibliothèque départementale de prêt 2 Bibliothèque départementale de Schoelcher 5 Guyane Bibliothèque départementale de prêt 2 Réunion Bibliothèque municipale de Saint-Benoît 2 Bibliothèque municipale de Saint-Denis-de-la-Réunion

LEGIARTI000023732832

—

Gomméville, Griselles, Ladoix-Serrigny, Larrey, Magny-lès-Villers, Mâlain, Marcenay, Marsannay-la-Côte, Massingy, Mavilly-Mandelot, Marey-lès-Fussey, Meloisey, Messanges, Meuilley, Meursault, Molesmes, Monthelie, Montliot-et-Courcelles, Morey-Saint-Denis

LEGIARTI000034461330

—

La Réunion 9740572D Collège des 2 canons SAINT DENIS La Réunion 9740576H Collège les Tamarins SAINT PIERRE La Réunion 9740596E Collège Antoine Soubou SAINT PAUL La Réunion 9740812P Collège l'Oasis LE PORT La Réunion 9740813R Collège Simon Lucas

Article 2

—

1 (supprimé à compter du 1er septembre 2021) Tribunal de proximité de Bernay (supprimé à compter du 1er mars 2021) 1 (supprimé à compter du 1er mars 2021) Tribunal judiciaire de Dieppe 1 Tribunal judiciaire d'Evreux 1 Cour d'appel de Saint-Denis

Article ANNEXE

—

06046 Colomars. 06047 Conségudes. 06048 Contes. 06049 Courmes. 06050 Coursegoules. 06052 Cuébris. 06054 Drap. 06055 Duranus. 06057 L'Escarène. 06058 Escragnolles. 06060 Falicon. 06061 Les Ferres

Article ANNEXE I a

—

. - la construction, le développement et l'entretien des infrastructures de transport : routes, voies ferrées, voies navigables, transports collectifs urbains, ponts, tunnels, viaducs… ; Son activité consiste à réaliser, entretenir ou rénover : - toutes

Article 13-1

—

courant positif, déterminé pour chaque périmètre de gestion défini au I, provenant des activités liées aux prestations non régulées assurées directement ou indirectement par le gestionnaire des gares de voyageurs dans les gares de voyageurs du réseau ferré

Article Annexe

—

Collongues. 06046 Colomars. 06047 Conségudes. 06048 Contes. 06049 Courmes. 06050 Coursegoules. 06052 Cuébris. 06054 Drap. 06055 Duranus. 06057 L'Escarène. 06058 Escragnolles. 06060 Falicon. 06061 Les Ferres

Article 1

—

(UE) n° 952/2013 du Parlement européen et du Conseil du 9 octobre 2013 établissant le code des douanes de l'Union dans les cas suivants : a) Lorsqu'ils sont déclarés sous le régime de transit ; b) Lorsqu'ils sont transportés directement par voie ferrée

Article L2111-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 58 > 27

Code des transports

Les sections nouvelles sont incorporées au réseau ferré national à compter de leur mise en exploitation. III.

Article A471-73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 38

Code des impositions sur les biens et services

24.10.23 Plomb, zinc et étain bruts 24.43.11 24.43.12 24.43.13 Cuivre affiné, alliages de cuivre bruts ; alliages mères de cuivre 24.44.13 Nickel brut 24.45.11 Déchets ferreux non dangereux, lingotés ou non 24.10.14 (p) Eléments de voie ferrée

Article 1

—

Dans le département de la Seine-Saint-Denis : le territoire des communes d'Aulnay-sous-Bois, Le Blanc-Mesnil, Clichy-sous-Bois, Livry-Gargan, Montfermeil, Sevran. Dans le département des Bouches-du-Rhône : sur l'ensemble du territoire marseillais.

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