Gers. SIE-C Auch. Allier. SIE-C Moulins. Nièvre. SIE-C Nevers. Cher. SIE-C Bourges-Sud. Jura. SIE-C Lons-le-Saunier. Ardennes. SIE-C Charleville-Mézières. Mayenne. SIE-C Laval-Ouest. Vosges.

LEGIARTI000043831199

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Ariège Aube Aude Aveyron Calvados Cantal Charente Charente-Maritime Cher Corrèze Côte-d'Or Côtes-d'Armor hors Dinan Creuse Dordogne Doubs Drôme Eure Eure-et-Loir Finistère Corse-du-Sud Haute-Corse Gard Gers

Article 1

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En outre, ce portail permet de gérer et, le cas échéant, de consulter la base des cadres interdits qui recense les personnes faisant l'objet d'une mesure de suspension, d'injonction de cesser d'exercer ou d'interdiction d'exercer leur activité en application

Article Annexe 4

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OI 124 : Etre capable de gérer le déroulement de l'exercice. OI 125 : Etre capable de diriger l'homme d'attaque, le chien et son maître pendant l'exercice. OI 126 : Etre capable d'évaluer l'exercice.

Article Annexe

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Animer et gérer les relations d'une équipe gros œuvre. Secteurs d'activités ou types d'emplois accessibles par le détenteur du titre Les différents secteurs d'activités concernés sont principalement : Entreprises de bâtiment gros œuvre.

Article 8

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Lombez Mirande Gers. Blaye La Réole Bazas Lesparre Gironde. Calvi Corté Golo. Saint-Pons Hérault. Redon Montfort Ile-et-Vilaine. La Châtre Le Blanc Indre. Loches Indre-et-Loire. Bourgoing Saint-Marcellin Isère.

Article 2

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Avec l'accord du ministre responsable de la délivrance des titres et dans les conditions fixées par la convention prévue au treizième alinéa, l'agence peut être autorisée à gérer pour le compte des administrations de l'Etat les traitements automatisés

Article Annexe II - II. Maquette 24

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Phase de consolidation -enseignement présentiel : séminaires régionaux, interrégionaux ou nationaux Connaissances et compétences transversales à acquérir : -gérer les situations habituelles de prise en charge d'un cancer 4.4.

Article 1

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HAUTE-SAVOIE 1 27 EURE 3 76 SEINE-MARITIME 1 28 EURE-ET-LOIR 3 77 SEINE-ET-MARNE 1 29 FINISTERE 2 78 YVELINES 1 30 GARD 2 79 DEUX-SEVRES 3 31 HAUTE-GARONNE 1 80 SOMME 2 32 GERS

Article Annexe

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L'emploi requiert une capacité à gérer les relations avec le personnel et les tiers. Il exige une grande rigueur et le respect de la confidentialité. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

Article Annexe VII

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élémentaire C14 Élaborer le budget travaux UF 5.1 Préparation de chantier 14 UF 5.2 Étude économique d'un chantier 6 Conduite du chantier Pilotage et gestion d'un chantier U6.1 C2 Exprimer techniquement le besoin du client C15 Gérer

Article Annexe

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Corse-du-Sud 47 975 Haute-Corse 29 026 Côte-d'Or 52 774 Côtes-d'Armor 15 043 Creuse 26 203 Dordogne 14 568 Doubs 43 142 Drôme 73 079 Eure 1 727 Eure-et-Loir 1 065 Finistère 32 756 Gard 54 522 Haute-Garonne 29 698 Gers

LEGIARTI000028685177

—

0 028 Eure-et-Loir 0 029 Finistère 0 030 Gard 0 031 Haute-Garonne 0 032 Gers

Article R1322-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 01 > 22

Code de la santé publique

Elle comprend également des propositions de mesures préventives et correctives pour maîtriser et gérer les risques identifiés, notamment lors des dysfonctionnements des installations de production et des installations d'utilisation des eaux usées traitées

Article L223-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 59 > 99

Code de la sécurité sociale

l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale le financement des organismes locaux et effectue le règlement et la comptabilisation de toute opération relevant de cette branche dont la responsabilité n'est pas attribuée aux organismes locaux ; 2° De gérer

Article L212-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 79 > 10

Code de la construction et de l'habitation

L'assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs chargés de gérer pendant la période de liquidation et de procéder au partage.

Article L532-21-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 71

Code monétaire et financier

Lorsque l'activité de la société de gestion sur ces territoires consiste à gérer des FIA, l'Autorité des marchés financiers peut exiger qu'elle mette un terme à la gestion de ces FIA.

Article R532-25-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 94 > 48

Code monétaire et financier

suivantes : 1° L'Etat dans lequel elle a l'intention d'établir une succursale ; 2° Un programme d'activités précisant notamment les services d'investissement et autres services qu'elle a l'intention de fournir et identifiant les FIA qu'elle compte gérer

Article L313-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 20

Code de l'action sociale et des familles

L'autorisation ne peut être cédée qu'avec l'accord de l'autorité compétente pour la délivrer, qui s'assure que le cessionnaire pressenti remplit les conditions pour gérer l'établissement, le service ou le lieu de vie et d'accueil dans le respect de l'autorisation

Article 990 E

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 44 > 14

Code général des impôts

Dont la quote-part du ou des immeubles situés en France ou des droits réels détenus directement ou indirectement portant sur ces biens est inférieure à 100 000 € ou à 5 % de la valeur vénale desdits biens ou autres droits ; b) Ou instituées en vue de gérer

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