En 1995, la compensation versée aux communes progresse comme l'indice prévisionnel du prix de la consommation des ménages (hors tabac) figurant dans la projection économique annexée au projet de loi de finances.

Article 3

—

Des capacités de stockage des effluents radioactifs liquides et gazeux seront ménagées dans les circuits de rejet.

Article 244 quater W

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 37

Code général des impôts

d'électricité utilisant l'énergie radiative du soleil ne respectant pas les conditions prévues aux deuxième et dernière phrases du seizième alinéa du I de l'article 199 undecies B ; c) Aux investissements donnés en location ou mis à la disposition de ménages

Article 3

—

Des capacités de stockage des effluents radioactifs liquides et gazeux seront ménagées dans les circuits de rejet.

LEGIARTI000024751069

—

service Production stockée et immobilisée Reprises sur provisions, sur dépréciations Autres produits de fonctionnement Total produits de fonctionnement (IV) TOTAL CHARGES DE FONCTIONNEMENT NETTES (V=III- IV) CHARGES Transferts aux ménages

Article Annexe

—

L'enseignement devra mobiliser des exemples de services publics (transports collectifs, distribution de courrier... mais aussi concession autoroutière, service des eaux, déchets ménagers, etc.).

Article Annexe 1

—

Local d'entretien : vidoir, lave-bassins, ménage. Local linge sale, déchets et désinfection. 5. Spécifications techniques particulières des installations 5.1.

Article 3

—

Des capacités de stockages des effluents radioactifs liquides et gazeux seront ménagées dans les circuits de rejets.

LEGIARTI000024744065

—

Article 3

—

Des capacités de stockage des effluents radioactifs liquides et gazeux seront ménagées dans les circuits de rejet.

LEGIARTI000026790498

—

La Roche Qui Boit à l'embouchure BAIE DU MONT St MICHEL I92-0420 Le Beuvron DeDe sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I9--0200] La Sélune BAIE DU MONT St MICHEL I8--0250 Le Bieu Du point géographique : Pont RD. 239 (Saint Nicolas

Article Annexe

—

Laneuveville-devant-Nancy, Laxou, Liverdun, Malleloy, Malzéville, Maxéville, Nancy, Pompey, Pulnoy, Saint-Max, Saulxures-lès-Nancy, Seichamps, Tomblaine, Vandoeuvre-lès-Nancy et Villers-lès-Nancy, Dombasle-sur-Meurthe, Fléville-devant-Nancy, Ludres, Saint-Nicolas-de-Port

LEGIARTI000035979744

—

Ecole des Carmes * Ecole : classes maternelles uniquement Monaco Monaco Ecole des Revoires * Monaco Monaco Ecole du Parc * Ecole : classes maternelles uniquement Monaco Monaco Ecole Saint-Charles * Monaco Monaco Etablissement François d'Assise-Nicolas

LEGIARTI000029214672

—

des Carmes Monaco Monaco * Ecole : classes maternelles uniquement Ecole des Revoires Monaco Monaco * Ecole du Parc Monaco Monaco * Ecole : classes maternelles uniquement Ecole Saint-Charles Monaco Monaco * Etablissement François d'Assise -Nicolas

LEGIARTI000051471596

—

(05132) ; Saint-Chaffrey (05133) ; Saint-Clément-sur-Durance (05134) ; Sainte-Colombe (05135) ; Saint-Crépin (05136) ; Dévoluy (05139) ; Saint-Étienne-le-Laus (05140) ; Saint-Firmin (05142) ; Saint-Jacques-en-Valgodemard (05144) ; Saint-Jean-Saint-Nicolas

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Mûr-de-Bretagne, Ploeuc-sur-Lié, Plouguenast, Quintin, Uzel 4e circonscription Cantons de : Bégard, Belle-Isle-en-Terre, Bourbriac, Callac, Gouarec, Guingamp, Lanvollon, Maël-Carhaix, Plestin-les-Grèves, Plouagat, Plouaret, Rostrenen, Saint-Nicolas-du-Pélem

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Saint-Etienne-de-Crossey, Saint-Geoire-en-Valdaine, Saint-Georges-de-Commiers, Saint-Gervais, Saint-Hilaire-du-Rosier, Saint-Jean-d'Avelanne, Saint-Jean-de-Moirans, Saint-Julien-de-Raz, Saint-Marcellin, Saint-Martin-de-la-Cluze, Saint-Martin-de-Vaulserre, Saint-Nicolas-de-Macherin

LEGIARTI000050672766

—

Bourgogne-Franche-Comté Jura 2022_LOT4_ZN_39_07 Saligney BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Gite de France Gilbert LAVRY 3 rue du cheneveuille 39350 SALIGNEY 899803 6683364 2022_LOT3_ZN_39_07_S1 1 Mairie 7 rue principale 39350 SALIGNEY 899760 6683226 LAVRY Nicolas

Article Annexe

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Elle lui ménage ainsi une place importante dans un ensemble plus vaste croisant les domaines, les genres et les frontières qui répond à l'évolution des arts contemporains.

Article Annexe Ib

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COMPETENCE C46 : Mettre en œuvre des techniques de collecte et de tri dans le respect des procédures en vigueur et des règles de sécurité, en vue d'une valorisation ou d'une élimination C 461 - Collecter des déchets auprès des particuliers : - ménagers

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