GIP Pôle universitaire européen de Bordeaux. GIP Pôle universitaire guyanais. GIP Université numérique francophone des sciences de la santé et du sport. Institut français. Institut national du patrimoine.

Article Annexe

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. - Fonctions des discours (synthèses et combinaisons) : . pôle narratif : raconter / décrire, . pôle argumentatif : expliquer / argumenter. - Paroles rapportées directement et indirectement.

Article Annexe V

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(mathématiques-unité U 12) La définition de la sous-épreuve d'économie-droit figurant ci-dessous est applicable à la seule session 2012 Sous-épreuve A/ U11-économie-droit Coefficient : 1 Objectifs Cette sous-épreuve valide les connaissances du pôle

LEGIARTI000051595415

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De la constatation avérée d'une situation d'indignité, ou de non adaptation du logement à une perte d'autonomie avérée sur la base des grilles d'analyses simplifiées mentionnées au e ; 10° Un signalement effectué par le ménage, notamment auprès du pôle

Article ANNEXE

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ZONE DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT DU PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ N° 20054333 DÉNOMMÉ "MOV'EO" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 14002 Acqueville. 14009 Amfreville. 14013 Angoville. 14030 Authie. 14036 Banneville-la-Campagne.

Article 2-3

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nord par la D n° 925 dite “ route de Lignières ”, au sud, la route de Lattre-de-Tassigny, à l'est, la route de Lattre-de-Tassigny, 36130 Déols ; - du 15 juillet au 11 août 2024 puis du 17 août au 8 septembre 2024, le “ village 1 CTX PESI ”, situé au pôle

Article L5217-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 02

Code général des collectivités territoriales

commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire ; b) Actions de développement économique, dont la participation au capital des sociétés mentionnées au 8° de l'article L. 4211-1, ainsi que soutien et participation au pilotage des pôles

LEGIARTI000045166922

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21130075100016 PLAN-DE-CUQUES 21130084300011 LA ROQUE-D'ANTHERON 21130088400015 LE ROVE 21130089200018 SAINT-ANDIOL 21130092600014 SAINT-CHAMAS 21130095900015 SAINT-MARC-JAUMEGARDE

Article Annexe I

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Etablissements Roche, 07100 Davezieux : de 1965 à 1970 ; Flertex, 69150 Décines-Charpieux : de 1988 à 1996 ; EVERITUBE/ EVERITE, 26140 ANDANCETTE : de 1960 à 1988, puis PONT-A-MOUSSON rue des Usines 26140 ANDANCETTE : de 1988 à 1997 ; Sarma, 1, avenue Marc-Seguin

Article 1

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l'école (CFMI Lille), université de Paris-Sud, Paris XI, centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Paris), université de Haute-Bretagne, Rennes-II, centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Rennes), université Marc-Bloch

LEGIARTI000039792160

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ANNEXE Etablissement Statut Tutelle Titre d'ingénieur diplômé Type de formation Partenariat Accréditation en cours A compter Jusqu'à la fin de Académie d'AIX-MARSEILLE Ecole centrale de Marseille Pôle de l'Etoile-Technopôle de Château-Gombert

LEGIARTI000021946862

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300 000 Enseignement supérieur et recherche agricoles 765 478 765 478 Instituts thématiques d'excellence en matière d'énergies décarbonées 1 000 000 000 1 000 000 000 Projets thématiques d'excellence 3 050 000 000 3 050 000 000 Pôles

Article TABLEAU C

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Engrais (Marchand d'). 25 Esprit ou eau-de-vie de vin (Fabrique d'). 50 Esprit ou eau-de-vie de marc de raisin, cidre, poiré, fécules et autres substances analogues (Fabrique d'). 25 Etain (Fabrique d') pour glaces.

Article annexe I (suite)

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Marc Thibert, 21130 Athée. Diamètre palette : 7 cm Dimensions piège fermé : 17 cm × 38 cm 822 Double lacet. Dimensions piège fermé : 17 cm × 38 cm 826 sur le corps du piège.

Article Annexe II (suite 1)

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879 5 261 2 330 2 040 3 517 2 972 2 444 1 936 26 379 FR000000000000722 COFELY Chaufferie Van-Gogh - Garges 5 373 4 808 0 0 0 0 0 0 10 181 FR000000000000724 Aéroports De Paris-CDG Energie et Logistique-Pôle

LEGIARTI000030463520

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LANGUEDOC-ROUSSILLON CLINIQUE CLÉMENTVILLE LANGUEDOC-ROUSSILLON CLINIQUE SAINT-LOUIS LANGUEDOC-ROUSSILLON CLINIQUE VIA DOMITIA PÔLE

Article Annexe

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d'un établissement ou d'un service A/B 15 25 Directeur responsable de formation ou d'études au Centre national de formation et d'études A 3 50 Responsable de filière au Centre national de formation et d'études et responsable de pôle

Article 6

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prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production du GHM Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, en ambulatoire (02C11J) avec un diagnostic principal de dégénérescence de la macula et du pôle

LEGIARTI000028443622

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N059 | Q2160540 | Le ruisseau du Penin B0177 | Q2240520 | Le Maignan B0178 | Q2250580 | Le ruisseau du Sablé B0217 | Q25-0430 | Le ruisseau de l'Estrigon et ses affluents T019 | Q25-0460 | Le Geloux à l'aval de sa confluence ave le Marc

Article Annexe

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Marcillé-Raoul ; Mellé ; Monthault ; Montours ; Noyal-sous-Bazouges ; Parcé ; Parigné ; Poilley ; Rimou ; Romagné ; Saint-Brice-en-Coglès ; Saint-Etienne-en-Coglès ; Saint-Georges-de-Reintembault ; Saint-Germain-en-Coglès ; Saint-Hilaire-des-Landes ; Saint-Marc-le-Blanc

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