Par la pratique scolaire d'activités physiques sportives et artistiques (APSA), l'enseignement de l'EPS garantit à tous les élèves une culture commune.

Article Annexe 4-1

—

Des traitements mis en place à partir des données transmises par l'Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs et de la maison des artistes permettent d'alimenter les comptes personnels de formation et les passeports d'orientation,

Article Annexe 2

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Epreuve de dessin : a) Dessin d'observation d'une nature morte ou d'un modèle vivant (quatre heures) ; Artiste en dentelle 4 semaines 1.

Article Annexe IV

—

Ponctuel écrit 2 h 30 Ponctuel écrit 2 h 30 CCF Sous-épreuve B histoire-géographie et enseignement moral et civique U52 2,5 Ponctuel écrit 2 h Ponctuel écrit 2 h CCF Épreuve E6-arts appliqués et cultures artistiques

Article 2

—

, notamment par des programmes de recherche ; e) Entreprendre, accueillir ou susciter, le cas échéant avec d'autres partenaires, toute activité, initiative et manifestation liées à son objet, notamment en matière de programmation culturelle et artistique

Article 6

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Elle rassemble les informations sur les opérations d'inventaire réalisées et veille à en garantir l'accessibilité ; elle assure le secrétariat de la Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France.

Article Annexe IIb

—

ponctuel écrit 2 h 30 ponctuel écrit 2 h 30 CCF E52-Sous-épreuve d'histoire-géographie- enseignement moral et civique U. 52 2,5 ponctuel écrit 2 h ponctuel écrit 2 h CCF E. 6-Épreuve d'éducation artistique

LEGIARTI000036070184

—

L'ensemble de ces activités se structure autour de trois grands objectifs : l'éducation à l'environnement social et culturel, l'éducation artistique, l'éducation à la communication humaine, à l'autonomie et à la coopération.

Article Annexe IIb

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et Histoire - U5 5 Sous-épreuve E51 U51 2,5 Ponctuel écrit 2 h 30 Ponctuel écrit 2 h 30 CCF Sous-épreuve E52 U52 2,5 Ponctuel écrit 2 h Ponctuel écrit 2 h CCF E6- Épreuve d'arts appliqués et cultures artistiques

Article R2212-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 38 > 77

Code du travail

sont travailleurs indépendants ou employeurs de cultures marines de moins de onze salariés affiliés au régime social des marins ; c) Des formations prises en charges par l' opérateur de compétences mentionné à l'article L. 6331-68 lorsqu'ils sont artistes

Article L640-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 92 > 48

Code de l'environnement

monuments naturels et des sites sont énoncées par la loi n° 56-1106 du 3 novembre 1956 ayant pour objet, dans les territoires relevant du ministère de la France d'outre-mer, la protection des sites et monuments de caractère historique, scientifique, artistique

Article D331-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 51 > 32

Code du cinéma et de l'image animée

groupe “Contribution au développement de la création”, les points sont affectés comme suit : 1° Il est affecté au sous-groupe “Création d'origine patrimoniale” un nombre total de 2 points lorsque le jeu vidéo est inspiré du patrimoine historique, artistique

Article Annexe I (suite)

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Unité 6-arts appliqués et cultures artistiques L'unité englobe l'ensemble des capacités et compétences énumérées par 1 " arrêté du 10 février 2009 fixant le programme d'enseignement d'arts appliqués et cultures artistiques pour les classes préparatoires

Article Annexe IIa

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Unité U6 - Arts appliqués et cultures artistiques Le contenu de cette unité est défini par l'arrêté du 10 février 2009 fixant les programmes d'enseignement d'arts appliqués et cultures artistiques pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel

Article Annexe (suite)

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Lorsque l'activité des artistes est déclarée sous la forme de cachets, chaque cachet est converti en heures sur la base de 1 cachet égale 8 heures ou 12 heures, selon qu'il s'agit de cachets groupés ou isolés.

Article Annexe IV

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Unité U52-Histoire-géographie et enseignement moral et civique Histoire-géographie : Unité U6-Arts appliqués et cultures artistiques Le programme sur lequel repose l'unité est défini par l'arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement d'arts

Article 1

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centre de technologie - Actif CNT IV Assistant(e) comptable 314t 5 ans Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP) IV Intervenant musical en école associative 333t 5 ans Association nationale des structures d'enseignements & pratiques artistiques

Article Annexe III

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2h30 Sous-épreuve : histoire-géographie écrite 1,5 2h E5 : Langue vivante 1) Candidats visés par l'article 7 du présent arrêté CCF 2 - 2) Autres candidats Orale 2 20 min (b) DOMAINE A3 E6 : Culture Artistique

Article 44

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Elle valorise le patrimoine et la création artistique, notamment grâce aux formations musicales dont elle assure la gestion et le développement.

Article Annexe IIb

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Ponctuel écrit 2 h 30 min Ponctuel, écrit 2 h 30 min CCF E52-Sous-épreuve d'histoire-géographie- enseignement moral et civique U. 52 2,5 Ponctuel écrit 2 h Ponctuel, écrit 2 h CCF E. 6-Épreuve d'éducation artistique

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