Le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels prévu à l'article L. 239-1 du présent code, le Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles, prévu à la section 1 du chapitre

Article L111-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 63 > 78

Code du cinéma et de l'image animée

production et de diffusion des œuvres cinématographiques et audiovisuelles auxquelles sont soumis les éditeurs de services de médias audiovisuels et, plus généralement, à toute question concernant la diffusion audiovisuelle, à la propriété littéraire et artistique

Article Annexe

—

AC Construction et reconstruction de moteurs ou construction d'hélices pour l'aéronautique. 35. 3 BA Construction de cellules d'aéronefs. 35. 3 CA Construction de lanceurs et engins spatiaux. 36. 2 CB Emaillage (sauf activité artistique

Article Annexe

—

de télévision 92. 2BA 1,30 Entreprise de concert public, salle de concert, salle d'audition phonographique 92. 3AA 1,70 Création et interprétation littéraires et artistiques (e) 92. 3AB 1,40 TC Artistes, pour toutes leurs activités

Article Annexe I

—

Pour chaque session, le recteur d'académie établit un programme de quatre activités physiques, sportives et artistiques parmi celles les plus couramment enseignées à l'école primaire (maternelle et élémentaire) : activités athlétiques, arts du cirque,

Article Annexe II-a

—

UNITÉ U6 (ÉPREUVE E6) ARTS APPLIQUES ET CULTURES ARTISTIQUES L'unité est définie par les compétences établies par l'arrêté du 10 février 2009 fixant le programme d'enseignement d'arts appliqués et cultures artistiques pour les classes préparatoires

Article 6

—

-Le droit à pension est ouvert : 1° A quarante ans pour les artistes du ballet ; 2° A cinquante-sept ans pour les artistes des chœurs ; 3° A cinquante-sept ans pour les personnels qui occupent des emplois reconnus par arrêté conjoint des ministres

Article Annexe IIb

—

Ponctuel 2 h 30 Ponctuel écrit 2 h 30 CCF Sous-épreuve E52 : Histoire-géographie et enseignement moral et civique U52 2,5 Ponctuel 2 h Ponctuel écrit 2 h CCF E6 : Épreuve d'arts appliqués et cultures artistiques

Article Annexe

—

Par la pratique scolaire d'activités physiques sportives et artistiques (APSA), l'enseignement de l'EPS garantit à tous les élèves une culture commune.

Article Annexe 4-1

—

Des traitements mis en place à partir des données transmises par l'Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs et de la maison des artistes permettent d'alimenter les comptes personnels de formation et les passeports d'orientation,

Article Annexe 2

—

Epreuve de dessin : a) Dessin d'observation d'une nature morte ou d'un modèle vivant (quatre heures) ; Artiste en dentelle 4 semaines 1.

Article Annexe IV

—

Ponctuel écrit 2 h 30 Ponctuel écrit 2 h 30 CCF Sous-épreuve B histoire-géographie et enseignement moral et civique U52 2,5 Ponctuel écrit 2 h Ponctuel écrit 2 h CCF Épreuve E6-arts appliqués et cultures artistiques

Article 2

—

, notamment par des programmes de recherche ; e) Entreprendre, accueillir ou susciter, le cas échéant avec d'autres partenaires, toute activité, initiative et manifestation liées à son objet, notamment en matière de programmation culturelle et artistique

Article 6

—

Elle rassemble les informations sur les opérations d'inventaire réalisées et veille à en garantir l'accessibilité ; elle assure le secrétariat de la Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France.

Article Annexe IIb

—

ponctuel écrit 2 h 30 ponctuel écrit 2 h 30 CCF E52-Sous-épreuve d'histoire-géographie- enseignement moral et civique U. 52 2,5 ponctuel écrit 2 h ponctuel écrit 2 h CCF E. 6-Épreuve d'éducation artistique

LEGIARTI000036070184

—

L'ensemble de ces activités se structure autour de trois grands objectifs : l'éducation à l'environnement social et culturel, l'éducation artistique, l'éducation à la communication humaine, à l'autonomie et à la coopération.

Article Annexe IIb

—

et Histoire - U5 5 Sous-épreuve E51 U51 2,5 Ponctuel écrit 2 h 30 Ponctuel écrit 2 h 30 CCF Sous-épreuve E52 U52 2,5 Ponctuel écrit 2 h Ponctuel écrit 2 h CCF E6- Épreuve d'arts appliqués et cultures artistiques

Article R2212-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 38 > 77

Code du travail

sont travailleurs indépendants ou employeurs de cultures marines de moins de onze salariés affiliés au régime social des marins ; c) Des formations prises en charges par l' opérateur de compétences mentionné à l'article L. 6331-68 lorsqu'ils sont artistes

Page 40 · 983 résultats

← Précédent Suivant →