CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 660 résultats pour « compétition sportive »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 2
Toute personne désirant obtenir une autorisation pour la pêche sportive et de loisir du thon rouge doit adresser, avant le 14 juin 2013, une demande :
Article ANNEXE I
RÉFÉRENTIEL D'ACTIVITÉS, DE COMPÉTENCES ET D'ÉVALUATION DU DIPLÔME D'ÉTAT DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT, SPÉCIALITÉ “ PERFECTIONNEMENT SPORTIF ” MENTION “ ESCALADE EN MILIEUX NATURELS ”
Article Annexe I
RÉFÉRENTIEL D'ACTIVITÉS, DE COMPÉTENCES ET D'ÉVALUATION DU DIPLÔME D'ÉTAT SUPÉRIEUR DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ "PERFORMANCE SPORTIVE" MENTION "JUDO-JUJITSU"
Article 1
Le programme de l'enseignement d'éducation physique et sportive pour les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
RÉFÉRENTIEL D'ACTIVITÉS, DE COMPÉTENCES ET D'ÉVALUATION DU DIPLÔME D'ÉTAT DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ “ PERFECTIONNEMENT SPORTIF ” MENTION “ GLISSES AEROTRACTÉES NAUTIQUES ”
RÉFÉRENTIEL D'ACTIVITÉS, DE COMPÉTENCES ET D'ÉVALUATION DU BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT, SPÉCIALITÉ “ ÉDUCATEUR SPORTIF ” MENTION “ ACTIVITÉS DE PLONGÉE SUBAQUATIQUE ”
Article 28
L'UPHF supporte le fonctionnement et assume la responsabilité pour le compte des établissements-composantes des services et activités suivants : centre de santé, service des activités physiques et sportives.
RÉFÉRENTIEL D'ACTIVITÉS, DE COMPÉTENCES ET D'ÉVALUATION DU DIPLÔME D'ÉTAT DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ “ PERFECTIONNEMENT SPORTIF ” MENTION “ ACTIVITÉS DE PLONGÉE SUBAQUATIQUE ”
Article R222-35
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 21 > 38
Les associations et sociétés affiliées à la fédération ou à la ligue professionnelle qu'elle a constituée ainsi que les licenciés de la fédération communiquent au délégué aux agents sportifs, sur sa demande :
Article D224-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 88 > 90
L'association ou la société sportive, en lien avec les ligues professionnelles, s'assure que la personne référente chargée des relations avec les supporters suit périodiquement une formation de "référent des supporters".
Article R232-46-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 96 > 09
Les opérations de contrôle mentionnées à l'article L. 232-14-1 ne peuvent être réalisées que si le sportif a fait part de son consentement.
“ perfectionnement sportif ” mention “ aïkido, aïkibudo et disciplines associées ” est un éducateur sportif et un coordinateur d'équipes et de projets.
Article 15
La décision du candidat et la remise du relevé de notes doivent être préalables au début des épreuves sportives du concours. Si le candidat participe aux épreuves sportives, il ne peut pas se prévaloir de notes obtenues antérieurement.
Article 9
Sont dispensés de la formation de mise à niveau susmentionnée, les titulaires de l'un des diplômes suivants : 1° Brevet d'Etat d'éducateur sportif 1er degré option « parachutisme » spécialité « progression traditionnelle », brevet professionnel de la
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 52 > 25
représentant de chacune des deux organisations professionnelles les plus représentatives visées à l'article 3 ci-dessus ; - le directeur technique national du judo ou, à défaut, un technicien qualifié titulaire au moins du brevet d'Etat d'éducateur sportif
Article R312-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 93 > 85
c) Le nombre des membres inscrits ; 4° Pour les autorisations mentionnées au 2° de l'article R. 312-40 : a) Extrait d'acte de naissance avec mentions marginales datant de moins de trois mois ; b) Licence en cours de validité, d'une fédération sportive
Les concours prévus aux 1° et 2° de l'article 4 du décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre comportent des épreuves écrites d'admissibilité et des épreuves orales et sportives
Article Annexe IV
professionnelle Unités générales Unités générales EG1 Français et Histoire- géographie EG1 Français et histoire - géographie EG2 Mathématiques/Sciences physique EG2 Mathématiques/Sciences physique EG3 Éducation physique et sportive
Article L114-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 01 > 50
Les centres de ressources, d'expertise et de performance sportive sont dirigés par un directeur. Le directeur et ses adjoints sont nommés par arrêté du ministre chargé des sports.
Article L334-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 22 > 99
En hommage aux victimes du drame national survenu en marge de la rencontre de Coupe de France disputée au stade Armand-Cesari de Furiani le 5 mai 1992, aucune rencontre ou manifestation sportive organisée dans le cadre ou en marge des championnats de
Page 40 · 2 660 résultats