suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société RT promotion, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 24 mai 2018 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

quinze septembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER, les observations de Me BALAT, et de Me LE PRADO, avocats en la Cour ; Vu la communication faite

deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller POMETAN, les observations de Me BOUTHORS, de la société civile professionnelle LESOURD, avocats en la Cour ; Vu la communication faite

Faits et procédure 1.

Faits et procédure 1. Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2.

Faits et procédure 1.

A..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 3 juin 2016), que M.

Faits et procédure 1.

Faits et procédure 2.

Faits et procédure 1. Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 15 septembre 2020), M.

heures 01 et devait être haute à 17 heures 15; que le vent était nul selon les constatations des gendarmes; qu'ainsi à 13 heures, la mer montait depuis près de deux heures; qu'au moment des faits

1881 sur la liberté de la presse, et des articles 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit que Axel Y... n'a pas commis une faute

Faits et procédure 1. Selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 septembre 2022), M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 6 septembre

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Stardust Marine, dont le siège est ... (19e), en cassation d'un arrêt rendu le 29 juin 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DESPORTES et les observations de la société civile professionnelle RICHARD et MANDELKERN, avocat en la Cour ; Vu la communication faite

Faits et procédure 1. Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2.

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que la société Nogacentres fait grief au jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Grasse

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 28 mars 2019), M.