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964 résultats pour « industrie laitiere »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
LEGIARTI000021809793
En dehors des périodes de pâturage, du foin est chaque jour mis à disposition des vaches laitières. 5.4.
Article Annexe
Tarif des cotisations d'accidents du travail et maladies professionnelles des industries de la métallurgie NATURE DU RISQUE CODE TAUX NET Fabrication de supports de données non enregistrées 24. 6JA 1,40 Laminage à chaud ou relaminage
Article 1
Groupe VIII : métiers de l'industrie Classes : Mécanique générale ; Equipements et installations électriques ; Productique ; Métiers de la forge ; Maquettes industrielles ; Industrie nautique ; Plasturgie ; Fonderie, construction d'outillage.
Article 4
Il comprend en outre : 1° Membres de droit : -le président de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique ou son représentant ; -le directeur général des médias et des industries culturelles ou son représentant ; – le président
Article Annexe Ic
GIFAS : Groupement des Industries Françaises Aéronautiques et Spatiales. GM : Guidance Materials : Guide d'application de la réglementation. GSAC : Groupement pour la Sécurité de l'Aviation Civile.
H2504-Encadrement d'équipe en industrie de transformation. Réglementation de l'activité : Sans objet. Autorité responsable de la certification : Ministère chargé de l'emploi.
Article R351-2-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 98 > 50
protection sanitaire et sociale à Mayotte ; 6° Les majorations de durée d'assurance et les bonifications accordées au titre des articles 5,12,14 et 15 de l'annexe III du décret n° 46-1541 du 22 juin 1946 approuvant le statut national du personnel des industries
Article Annexe IV aux articles R813-18, R813-19, R813-23 et R813-60
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 35 > 95
la loi n° 71-577 du 16 juillet 1971 ; -admissibilité aux écoles normales supérieures ; -admissibilité à l'Institut national agronomique Paris-Grignon ou aux autres écoles nationales supérieures agronomiques ou à l'Ecole nationale supérieure des industries
LEGIARTI000030745415
Trimestrielle Tourisme INSEE Enquête de fréquentation dans l'hôtellerie Mensuelle Enquête de fréquentation dans l'hôtellerie de plein air Mensuelle (1) Enquête de fréquentation dans les " autres hébergements collectifs touristiques " Mensuelle Industrie
LEGIARTI000032507568
Trimestrielle Tourisme Enquête de fréquentation dans l'hôtellerie Mensuelle INSEE Enquête de fréquentation dans l'hôtellerie de plein air Mensuelle (1) Enquête de fréquentation dans les " autres hébergements collectifs touristiques " Mensuelle Industrie
services 343p 3 ans Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle de la propreté - OC propreté I Expert(e) en analyse et conduite de l'action stratégique pour l'environnement (MS) 120g, 4 ans Institut des sciences et industries
Article 46 quater-0 YM
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 81 > 65
Au titre des dépenses liées au recours aux industries et autres prestataires de la création cinématographique et audiovisuelle : 1° Les dépenses liées à l'utilisation de studios de prises de vues, y compris la construction de décors, d'effets spéciaux
Article D1411-37
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 51 > 05
l'observation de la santé et de l'autonomie désigné par le ministre chargé de la santé ; h) Un représentant des professionnels du numérique en santé désigné par le ministre chargé de la santé ; 5° Un collège des offreurs des services de santé et des industries
Article Annexe II (suite 3)
766 35 108 34 443 33 771 33 091 32 409 270 653 FR-new-05101027 TEREOS (Ex-SICA PULPOSEC) TEREOS (Ex-SICA PULPOSEC) 22 001 21 619 21 232 20 842 20 447 20 048 19 645 19 239 165 073 FR-new-05101048 SOCIETE LAITIERE
Article Annexe 1
mentionnés à l'article D. 711-2 du code de l'éducation Centrale Lille Institut, Ecole centrale de Lyon, Ecole centrale de Marseille, Ecole centrale de Nantes, Institut national polytechnique Clermont Auvergne, Ecole nationale supérieure des arts et industries
Article 5
. - Tout fournisseur est tenu de reverser à la Caisse nationale des industries électriques et gazières l'intégralité des contributions tarifaires collectées.
Article R814-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 15
de la transformation et de la commercialisation des produits agricoles ; Trois représentants des organisations représentatives des exploitants agricoles ; Trois représentants des organisations représentatives des salariés de l'agriculture et des industries
Article R814-33
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 59 > 92
des exploitants et employeurs des secteurs de la production agricole, de la transformation et de la commercialisation des produits agricoles, désignés respectivement par ces organisations ; - deux représentants des salariés de l'agriculture et des industries
LEGIARTI000050802679
11.02A Fabrication de vins effervescents 11.02B Vinification 11.03Z Fabrication de cidre et de vins de fruits 11.04Z Production d'autres boissons fermentées non distillées 11.05Z Fabrication de bière 11.06Z Fabrication de malt 11.07A Industrie
LEGIARTI000039233402
Association des petites et moyennes industries. Association professionnelle des banques. Association régionale de l'amélioration des conditions de travail (ARACT). Bailleurs sociaux (SIG, HLM, SEMAG, SEMSAMAR). Caisse d'allocations familiales.
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